Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2 219
  • 611
  • 392
  • 10
  • 2
Période
  • 1
  • 9
  • 64
  • 454
  • 2 898
  • 120
Lieux
  • 2 219
  • 2 219
  • 2 219
  • 2 219
  • 2 219
Afficher plus
Sujets
  • 3 234
  • 2 219
  • 2 219
  • 2 219
  • 2 219
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 3 234

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pré à La Maison-Dieu, location : actes notariés.

    Date

    1577-1781

    Cote

    H dépôt 10/8

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • E - Administration de l'établissement
    • Propriétés et rentes
    • Pré à La Maison-Dieu, location : actes notariés.
  2. Résultat n°2

    Bois à la Manille (commune de Corancy), rente sur vente : extraits du registre de 1578 du bailliage de Château-Chinon (s. d., 17ème ?).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    H dépôt 10/9

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • E - Administration de l'établissement
    • Propriétés et rentes
    • Bois à la Manille (commune de Corancy), rente sur vente :...
  3. Résultat n°3

    Dîmes d'Ouroux, affermage : arrêtés, baux.

    Date

    1603-1770

    Cote

    H dépôt 10/10

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • E - Administration de l'établissement
    • Propriétés et rentes
    • Dîmes d'Ouroux, affermage : arrêtés, baux.
  4. Résultat n°4

    Hospice de Decize, revenus et propriétés : délibérations, actes notariés (dont copie en 1619 d'un testament de 1573), titres de rentes, inventaire du mobilier (1808), correspondance.

    Date

    1619-1810

    Cote

    X 153

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, revenus et propriétés : délibérations,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Hospice de Decize, activité du bureau : registre de délibérations (an VI-1807) ; revenus et propriétés : instructions, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, états, sommier (1807), correspondance (1643-1817).

    Date

    1643-1817

    Cote

    X 154

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, activité du bureau : registre de...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Legs Gautherot, acceptation et suivi : anciens actes notariés.

    Date

    1654-1857

    Cote

    H dépôt 5/466

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs Gautherot, acceptation et suivi : anciens actes...
  7. Résultat n°7

    Personnel et malades, rations alimentaires : tableaux (s. d.).

    Date

    s.d.

    Cote

    H dépôt 5/1297

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • P – ECONOMAT
    • Comptes d'exploitation
    • 156-162 – Alimentation 
    • Personnel et malades, rations alimentaires : tableaux...
  8. Résultat n°8

    Batiment de l'hôpital (maison Champfeur), acquisition : actes notariés.

    Date

    1665

    Cote

    H dépôt 10/2

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • B - Titres de propriété
    • Batiment de l'hôpital (maison Champfeur), acquisition...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    « Plan des bois de Marzy en réserve » : plan [18ème]. Cote interne à l'hôpital : 99.159.

    Date

    18e siècle

    Cote

    H dépôt 7/575

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 5 – Patrimoine mobilier (inclut musée et collections...
    • Collection de documents et photographies constituée...
    • « Plan des bois de Marzy en réserve » : plan [18ème]....
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Hospice de Luzy, vente de propriétés : délibérations, ordonnance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recettes, correspondance (1823-1881) ; rentes : délibérations, ordonnance, procès-verbal d'enquête, arrêtés, bordereaux de créance, mandats de payement, correspondance (1715-1882) ; prix de journée : délibération, lettre (1880) ; donation pour l'entretien d'une personne handicapée : ordonnance, actes notariés (1820-1849) ; subventions : délibérations, correspondance (1845, 1855).

    Date

    1715-1882

    Cote

    X 202

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Luzy, vente de propriétés : délibérations,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Rentes, remboursement : actes notariés.

    Date

    1720

    Cote

    H dépôt 10/11

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • E - Administration de l'établissement
    • Propriétés et rentes
    • Rentes, remboursement : actes notariés.
  14. Résultat n°14

    Aumônier de l'hôpital, rétributions et biens : actes notariés, notes.

    Date

    1722

    Cote

    H dépôt 10/4

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • C - Matières ecclésiastiques
    • Aumônier de l'hôpital, rétributions et biens : actes...
  15. Résultat n°15

    Hôpital de Nevers, biens et rentes : constitutions de rentes, bordereaux de créances, décret, correspondance.

    Date

    1740-1810

    Cote

    X 3128

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, biens et rentes : constitutions...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    « Plan général des bois de la [terre] d'Oulon appartenant aux pauvres de l'hôtel-Dieu de Nevers » : plan. Cote interne : 99.004.

    Date

    1741

    Cote

    H dépôt 7/593

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 5 – Patrimoine mobilier (inclut musée et collections...
    • Collection de documents et photographies constituée...
    • « Plan général des bois de la [terre] d'Oulon appartenant...
  17. Résultat n°17

    Commission administrative, délibérations : registre.

    Date

    1744-1853

    Cote

    H dépôt 10/53

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • L - Administration générale
    • 62 - Commission administrative : registres de délibérations
    • Commission administrative, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Hospice de Château-Chinon, organisation et règlement : traités avec les Sœurs de la Charité de Nevers, règlements, délibérations, correspondance (1744-1880) ; personnel : arrêtés, correspondance (1817-1818) ; nomination des membres de la commission administrative : arrêtés, états, correspondance (1816-1853, 1881) ; inspection générale en 1851 : correspondance (1852-1853) ; contentieux et poursuites : délibérations, correspondance (1852-1880) ; comptabilité de l'exercice 1823 : compte du receveur (1824) ; aliénation et remboursement de rentes : délibérations, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, correspondance (1807-1882) ; affectation d'un bâtiment au pensionnat de filles Sainte-Marie : délibérations, acte notarié, procès-verbal d'adjudication, observations, correspondance (1837-1890) ; acquisition de fournitures en 1884 : délibérations, mémoires, mandants de paiement (1883-1884).

    Date

    1744-1890

    Cote

    X 80

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, organisation et règlement...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Congrégation des Soeurs de la Charité de Nevers, convention pour l'affectation de deux religieuses : traité (1744), transcription (entre 1913 et 1921).

    Date

    1744-1921

    Cote

    H dépôt 10/1

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • A - Actes de fondation de l'établissement
    • Congrégation des Soeurs de la Charité de Nevers, convention...
  20. Résultat n°20

    Vestiaire des sœurs, fournitures pour premier établissement : reçu.

    Date

    1745

    Cote

    H dépôt 10/6

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES ANCIENNES
    • E - Administration de l'établissement
    • Comptes
    • Vestiaire des sœurs, fournitures pour premier établissement :...