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  1. Résultat n°1

    Maternité, suivi des hospitalisées : fiches d'observation.

    Date

    1971

    Cote

    H dépôt 10/223

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 6 - Archives médicales
    • 6 - 2 - Dossiers médicaux
    • Maternité, suivi des hospitalisées : fiches d'observation.
  2. Résultat n°2

    Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

    Date

    1973-1980

    Cote

    H dépôt 5/240

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Allocations familiales, fonds de compensation pour...
  3. Résultat n°3

    Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1957-1961

    Cote

    H dépôt 5/1408

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission,...
  4. Résultat n°4

    Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

    Date

    1917-1922

    Cote

    H dépôt 5/637

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des...
  5. Résultat n°5

    Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

    Date

    1909-1911

    Cote

    X 125

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    H dépôt 5/1443

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 128 – Exécution et paiement des travaux
    • Corcelles, hospice et maison de convalescence
    • Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux :...
  7. Résultat n°7

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1921-1923

    Cote

    X 111

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

    Date

    1945-1962

    Cote

    H dépôt 5/1201

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Recensements de population, préparation : circulaires,...
  9. Résultat n°9

    Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

    Date

    1989-1992

    Cote

    H dépôt 7/182

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Pavillon chirurgical
    • Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux :...
  10. Résultat n°10

    Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.

    Date

    1919

    Cote

    X 3122

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Dossiers thématiques de la direction « 2008 » : circulaires, études, rapports, comptes-rendus de réunion, contrat, plaquettes, correspondance. - « CRAM CPAM ». « Plan de formation 2007 - 2008 ». « DRASS ». « DDASS ». « ARH ». « Courrier ». « Blanchisserie ». « CBU ». « Réunions CPAM ». « Panache 2008 ». « FHF ».

    Date

    2005-2008

    Cote

    H dépôt 10/286

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 - 4 - Organisation générale de l'établissement
    • Dossiers thématiques de la direction « 2008 » : circulaires,...
  12. Résultat n°12

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

    Date

    1990-1992

    Cote

    H dépôt 5/229

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions,...
  13. Résultat n°13

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.

    Date

    1923-1925

    Cote

    X 321/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Personnel, état : une liste.

    Date

    1881

    Cote

    H dépôt 10/18

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 11 - Tableaux d'effectifs
    • Personnel, état : une liste.
  15. Résultat n°15

    Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1958-1960

    Cote

    H dépôt 5/1400

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif,...
  16. Résultat n°16

    Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

    Date

    1909-1937

    Cote

    H dépôt 5/1528

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Propriétés agricoles et immeubles urbains
    • Propriétés, travaux et aménagements : délibérations,...
  17. Résultat n°17

    Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

    Date

    1930-1931

    Cote

    H dépôt 5/1462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Maison de santé à Nevers, projet
    • Transformation de la maison Warmont en maison de santé,...
  18. Résultat n°18

    Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

    Date

    [1917]

    Cote

    H dépôt 5/1132

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Mobilier, matériels spéciaux et divers
    • 134 – Inventaire du matériel et des objets mobiliers
    • Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires...
  19. Résultat n°19

    Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

    Date

    1921-1939

    Cote

    H dépôt 7/410

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Activité et statistiques : compte moral des années...
  20. Résultat n°20

    Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    H dépôt 5/44/1

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 2 – Mouvements
    • Mouvement de population, statistiques (1er trimestre...