Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 3
  • 2
Période
  • 3
  • 28
  • 13
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 32
  • 27
  • 27
  • 3
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 32

32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de M à V.

    Date

    1981

    Cote

    999 W 2780

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Bâtiments communaux
    • Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  2. Résultat n°2

    Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de A à L.

    Date

    1981

    Cote

    999 W 2779

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Bâtiments communaux
    • Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  3. Résultat n°3

    Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : Instructions. Réponses des communes.

    Date

    1981

    Cote

    999 W 2778

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Bâtiments communaux
    • Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  4. Résultat n°4

    Biens mobiliers des fabriques et des ecclésiastiques. - Pertes et mises en ventes d'ouvrages des bibliothèque des ecclésiastiques : correspondance (an XII-1808). Conflits entre les autorités municipales et les curés : brochure, correspondance (an XI-1883). Inventaire des biens de la paroisse d'Alligny-Cosne : brochure, inventaires, états, laissez-passer (1788-1888).

    Date

    1788-1888

    Cote

    4 V 7, 4 V 575 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Biens mobiliers des fabriques et des ecclésiastiques....
  5. Résultat n°5

    Église paroissiale Saint-Cyr de Nevers, prise de possession : acte.

    Date

    1803

    Cote

    4 V 6, 4 V 2004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Église paroissiale Saint-Cyr de Nevers, prise de possession :...
  6. Résultat n°6

    Sommes employées sur les budgets des communes en grosses réparations aux édifices cultuels (églises, chapelles, temples) : états, correspondance, notes, pièces comptables.

    Date

    1894-1905

    Cote

    4 V 5, 4 V 418 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Sommes employées sur les budgets des communes en grosses...
  7. Résultat n°7

    Besoins des communes pour l'entretien des édifices et des ecclésiastiques. - Secours accordés par l'État pour la construction ou la réparation d'églises et de presbytères : états, circulaires, budget, correspondance (1810-1864). Indemnité de logement pour les communes dépourvues de presbytères : budget, correspondance (1876).

    Date

    1810-1876

    Cote

    4 V 4, 4 V 412 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Besoins des communes pour l'entretien des édifices...
  8. Résultat n°8

    Renseignements sur les églises et presbytères du département : états statistiques par communes, devis, correspondance (1846). Enquête sur les communes où il n'existe pas de logement pour le desservant : correspondance (1884).

    Date

    1846-1884

    Cote

    4 V 3, 4 V 415 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Renseignements sur les églises et presbytères du département...
  9. Résultat n°9

    Renseignements sur les églises paroissiales et presbytères du département : états statistiques par arrondissements, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    4 V 2, 4 V 414 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Renseignements sur les églises paroissiales et presbytères du...
  10. Résultat n°10

    Renseignements sur les édifices du culte. - Cures et succursales vacantes : états, correspondance (1803). Édifices non aliénés servant au culte : états, correspondance (1801). Cures et succursales ayant vendu ou conservé les églises et presbytères : états (1807). Cures et succursales ayant un presbytère avec ou sans jardin et celles qui les ont en location : états, correspondance (1808). Cures et succursales où les desservants n'ont ni logement ni indemnités : état, correspondance (1809). Cures et succursales sans presbytère : états (1811). Communes dépourvues de presbytères et dépenses à faire : correspondance, états (1816-1819). Dépenses pour acquisitions, constructions ou réparations des églises : états (1816). Recensement spécial des communautés religieuses : état, correspondance (1861). Succursales et vicariats : états (1834). Logement des curés et desservants : état, enquêtes (1808). Communes offrant de faire les dépenses pour leur presbytère : état (1819). Communes pourvues de presbytères : circulaire, correspondance, état, bordereaux d'achat (1819).

    Date

    1801-1834

    Cote

    4 V 1, 4 V 226 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux.
    • Renseignements sur les édifices du culte. - Cures et...
  11. Résultat n°11

    Petits séminaires. - Abbaye des Bénédictins de Corbigny : correspondance, actes notariés, pièces comptables, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, certificats, devis, cahier des charges, procès-verbal, décompte général des travaux, ordonnances, états, plan (1826-1900). Séminaire des missions étrangères : correspondance, extrait du registre des délibérations des conseils municipaux (1885). Écoles secondaires ecclésiastiques : correspondance, ordonnances, rapports, décrets, notes, actes notariés, arrêtés, extraits des registres des délibérations du conseil général, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, circulaires, états (1812-1905). Instruction publique : état (1837). Dons et legs : liste (s.d.). Petit séminaire de Pignelin : rapports, ordonnances, décrets, correspondance, extrait du registre du bureau d'administration du séminaire, liste des dons et legs, extrait de la matrice cadastrale de Varennes-lès-Nevers (1836-1904).

    Date

    1812-1905

    Cote

    3 V 20, 3 V 310 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Séminaires.
    • Petits séminaires. - Abbaye des Bénédictins de Corbigny...
  12. Résultat n°12

    Nouveau grand séminaire de Nevers. - Aliénations, cessions, échange de propriétés : décrets, correspondance, arrêtés, ordonnances, rapport, états, acte notarié (1838-1908). Travaux : correspondance, arrêtés, devis, décompte des travaux, états, certificats, plan, règlements pour travaux exécutés, cahier des charges, mémoires des travaux, procès-verbaux et avis d'adjudication, factures, bordereaux (1844-1884). Comptabilité : correspondance, compte rendu financier (1871-1880).

    Date

    1838-1884

    Cote

    3 V 19, 3 V 309 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Séminaires.
    • Nouveau grand séminaire de Nevers. - Aliénations, cessions,...
  13. Résultat n°13

    Ancien grand séminaire de Nevers, église Saint-Sauveur servant de chapelle. - Acquisition : ordonnances, rapports, acte notariés, états, certificat, notes, correspondance (an IV-1836). Ecroulement, travaux de consolidation et indemnisation des victimes : arrêtés préfectoraux, rapports, certificats, procès-verbal d'expertise, états, bordereaux, correspondance (1838-1841).

    Date

    1795-1841

    Cote

    3 V 18, 3 V 306 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Séminaires.
    • Ancien grand séminaire de Nevers, église Saint-Sauveur...
  14. Résultat n°14

    Ancien grand séminaire de Nevers. - Biens immobiliers, acquisition et aliénation : ordonnances, correspondance, état des frais, arrêté préfectoral, décret (1834-1854). Instance pour dommages causés : correspondance, règlement pour travaux exécutés, procès-verbaux d'adjudication, bordereaux, certificats, devis, cahier des charges, états, rapport (1843-1849). Aménagement et travaux d'entretien : plan, correspondance, règlements pour travaux exécutés, mémoires, certificats, devis, rapports, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges (1834-1850).

    Date

    1834-1854

    Cote

    3 V 17, 3 V 308 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Séminaires.
    • Ancien grand séminaire de Nevers. - Biens immobiliers,...
  15. Résultat n°15

    Ancien grand séminaire de Nevers, travaux d'entretien : circulaires, correspondance, certificats, mémoires, règlements, cahier des charges, états, procès-verbaux, plan, devis, avis, ordonnance.

    Date

    1824-1833

    Cote

    3 V 16, 3 V 307 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Séminaires.
    • Ancien grand séminaire de Nevers, travaux d'entretien :...
  16. Résultat n°16

    Biens immobiliers des séminaires. - Biens diocésains attribués au département : correspondance (1910). Petit séminaire de Saint-Cyr, acquisition d'immeuble : décret, correspondance (1868) ; suppression du titre de « séminaire » et aliénation de biens : rapport, extraits des matrices cadastrales, décret, bordereau, note, correspondance (1889-1898). Petit séminaire de Pignelin, échange de terrain avec M. Bricheteau : décret, arrêté, bordereau de remise de pièces, correspondance (1890-1891) ; acquisition d'un terrain : décret, arrêté, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau de remise, extrait des comptes, correspondance (1901-1898).

    Date

    1868-1910

    Cote

    3 V 15, 3 V 566 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Séminaires.
    • Biens immobiliers des séminaires. - Biens diocésains...
  17. Résultat n°17

    Chapitre de la cathédrale, aliénation d'une vigne : décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 V 14, 3 V 2003 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Cathédrale.
    • Chapitre de la cathédrale, aliénation d'une vigne :...
  18. Résultat n°18

    Mobilier, inventaires, achats et réparations : correspondance, devis, états des objets disparus, procès-verbaux de récolement, mémoires de mobilier fourni, factures, certificats, notes, extraits des décisions du ministre de la justice et des cultes, circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État.

    Date

    1802-1907

    Cote

    3 V 13, 3 V 350 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Évêché.
    • Mobilier, inventaires, achats et réparations : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Travaux : correspondance, décomptes des travaux exécutés, états, devis, cahier des charges, certificats, règlement pour travaux exécutés, mémoires, projet de construction, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, plan, notes, circulaire, arrêtés, soumissions.

    Date

    1826-1903

    Cote

    3 V 12, 3 V 349 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Évêché.
    • Travaux : correspondance, décomptes des travaux exécutés,...
  20. Résultat n°20

    Affectation du palais épiscopal à l'évêché. - Logement de l'évêque et du vicaire général : correspondance (1806-1823). Rétablissement de l'évêché dans l'ancien palais épiscopal : correspondance, rapports, ordonnance, extraits du registre des délibérations du conseil général, notes, états (1820-1829). Propriété du palais épiscopal : correspondance, extrait de la matrice cadastrale (1881-1904).

    Date

    1806-1904

    Cote

    3 V 11, 3 V 348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 3 V - Immeubles et bâtiments diocésains.
    • Évêché.
    • Affectation du palais épiscopal à l'évêché. - Logement...