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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rivière d'Aron, moulin de Meulot, vannage, réparations, demande d'autorisation : pétition, arrêté, correspondance.

    Date

    1812-1854

    Cote

    7 S 10154

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • BICHES
    • Rivière d'Aron, moulin de Meulot, vannage, réparations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Rivière d'Yonne, moulin de Marcy, réclamation du propriétaire : pétition, rapport, plan.

    Date

    1891

    Cote

    7 S 10161

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CORBIGNY
    • Rivière d'Yonne, moulin de Marcy, réclamation du propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Rivière d'Yonne, moulin de Marigny, déversoir, déplacement, demande d'autorisation : pétition, arrêté, plan.

    Date

    1875

    Cote

    7 S 10153

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • MARIGNY-SUR-YONNE
    • Rivière d'Yonne, moulin de Marigny, déversoir, déplacement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).