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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Donation-partage par Madame Montagnon (Marie Laizon) veuve de Antoine Montagnon, à ses enfants

    Date

    1911

    Cote

    166 J 3

    • Contexte : Fonds Montagnon

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - ANTOINE MONTAGNON
    • 2 - Divers documents concernant Antoine Montagnon
    • Donation-partage par Madame Montagnon (Marie Laizon)...
  2. Résultat n°2
    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    4 medias

    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    Date

    1566-1582

    Cote

    147 J 1102

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine...
  3. Résultat n°3
    Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de Guillaume Thollet à Commagny (commune de Moulins-Engilbert) : titre de pension en faveur du clerc.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de Guillaume Thollet à Commagny (commune de Moulins-Engilbert) : titre de pension en faveur du clerc.

    Date

    17 mai 1759

    Cote

    147 J 1048

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Contentieux de Condé contre de Chamberand, restitution d'obligation venue de Georges de Changy à Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) : accord.

    3 medias

    Biens et droits. - Contentieux de Condé contre de Chamberand, restitution d'obligation venue de Georges de Changy à Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) : accord.

    Date

    17 novembre 1651

    Cote

    147 J 1022

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux de Condé contre de Chamberand,...
  5. Résultat n°5
    Mariage de Balthazard de Rolland, maître d'hôtel du duc de Nevers, et d'Anne de Carroble fille du seigneur de Chassy (commune d'Ourouër).

    3 medias

    Mariage de Balthazard de Rolland, maître d'hôtel du duc de Nevers, et d'Anne de Carroble fille du seigneur de Chassy (commune d'Ourouër).

    Date

    09 juin 1604

    Cote

    147 J 1010

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Balthazard de Rolland, maître d'hôtel du...
  6. Résultat n°6
    Mariage à Sémelay de Jean Plantard et de Jeanne Peponneau fille de Denize Plantard : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage à Sémelay de Jean Plantard et de Jeanne Peponneau fille de Denize Plantard : contrat de mariage.

    Date

    18 octobre 1597

    Cote

    147 J 1009

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage à Sémelay de Jean Plantard et de Jeanne Peponneau...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Fiefs de [Turgis], Ligneres [département de l'Orne], Heurtebize, La Loge et [Pourtelon], reconnaissance de rentes et directes par Le Royer seigneur de la Vallée Bureau (commune de Diennes-Aubigny) en pays de Nivernois comme seigneur et tuteur des mineurs d'Acary envers Jacques de Brion seigneur de Savigny : traité.

    3 medias

    Biens et droits. - Fiefs de [Turgis], Ligneres [département de l'Orne], Heurtebize, La Loge et [Pourtelon], reconnaissance de rentes et directes par Le Royer seigneur de la Vallée Bureau (commune de Diennes-Aubigny) en pays de Nivernois comme seigneur et tuteur des mineurs d'Acary envers Jacques de Brion seigneur de Savigny : traité.

    Date

    08 avril 1587

    Cote

    147 J 1008

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fiefs de [Turgis], Ligneres [département...
  8. Résultat n°8
    Succession de Regnier. - Héritages du seigneur de Champloiseau (commune de Guerchy, département de l'Yonne), Saxi-Bourdon et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), administration en faveur de damoiselle de Giverlay sa veuve : inventaire en la maison fort de Poussery (commune de Montaron).

    3 medias

    Succession de Regnier. - Héritages du seigneur de Champloiseau (commune de Guerchy, département de l'Yonne), Saxi-Bourdon et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), administration en faveur de damoiselle de Giverlay sa veuve : inventaire en la maison fort de Poussery (commune de Montaron).

    Date

    septembre 1594

    Cote

    147 J 1006

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Regnier. - Héritages du seigneur de Champloiseau...
  9. Résultat n°9
    Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier de Moulins-Engilbert et de Marie Ravar : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier de Moulins-Engilbert et de Marie Ravar : contrat de mariage.

    Date

    03 février 1594

    Cote

    147 J 1005

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier...
  10. Résultat n°10
    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    06 janvier 1593

    Cote

    147 J 1004

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne...
  11. Résultat n°11
    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    04 novembre 1590

    Cote

    147 J 1003

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert,...
  12. Résultat n°12
    Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet notaire de Moulins-Engilbert, et de Henriette Potrelot fille de marchand en cette ville : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet notaire de Moulins-Engilbert, et de Henriette Potrelot fille de marchand en cette ville : contrat de mariage.

    Date

    31 mars 1592

    Cote

    147 J 1002

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Bâti et foncier (maison et ouche dits des murailles, etc.) au village de Montjoux (commune de Préporché), amodiation pour Claude Millary ou Milliary par Marguerite Le Bault dame du lieu et Jean Michot son époux de Saint-Léger-de-Fougeret : reconnaissance de bordelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Bâti et foncier (maison et ouche dits des murailles, etc.) au village de Montjoux (commune de Préporché), amodiation pour Claude Millary ou Milliary par Marguerite Le Bault dame du lieu et Jean Michot son époux de Saint-Léger-de-Fougeret : reconnaissance de bordelage.

    Date

    19 avril 1588

    Cote

    147 J 1000

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bâti et foncier (maison et ouche...
  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    Date

    16 août 1583

    Cote

    147 J 997

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
  15. Résultat n°15
    Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    25 juillet 1583

    Cote

    147 J 996

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert,...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    Date

    05 mars 1583

    Cote

    147 J 995

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de...
  17. Résultat n°17
    Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay (commune d'Isenay) : articles du contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay (commune d'Isenay) : articles du contrat de mariage.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    147 J 993

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

    Date

    29 avril 1552

    Cote

    147 J 985

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert,...
  19. Résultat n°19
    Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    09 septembre 1771

    Cote

    147 J 962/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize,...
  20. Résultat n°20
    Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines de Moulins-Engibert de la novice Marie Henriette Robert fille d'un docteur en médecine de la ville : interrogatoire.

    2 medias

    Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines de Moulins-Engibert de la novice Marie Henriette Robert fille d'un docteur en médecine de la ville : interrogatoire.

    Date

    28 juillet 1754

    Cote

    147 J 962/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines...
  21. Résultat n°21
    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    2 medias

    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    Date

    07 février 1589

    Cote

    147 J 960

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement...
  22. Résultat n°22
    Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert et de Gabrielle Robert : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert et de Gabrielle Robert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 959

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert...
  23. Résultat n°23
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  24. Résultat n°24
    Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau et de Sebastienne Reuillon de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau et de Sebastienne Reuillon de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    30 mars 1583

    Cote

    147 J 833

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau...
  25. Résultat n°25
    Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire au bailliage de Châtillon-en-Bazois et beau-fils de Claude Ursin greffier au même siège, et de Jeanne Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire au bailliage de Châtillon-en-Bazois et beau-fils de Claude Ursin greffier au même siège, et de Jeanne Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    23 février 1593

    Cote

    147 J 829

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire...
  26. Résultat n°26
    Mariage de Lazare Goussot avocat en la cour et Parlement de Dijon (département de Côte-d'Or) et de Guillemette de Cotignon fille du seigneur de Fâchin : articles et clauses du traité et contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Lazare Goussot avocat en la cour et Parlement de Dijon (département de Côte-d'Or) et de Guillemette de Cotignon fille du seigneur de Fâchin : articles et clauses du traité et contrat de mariage.

    Date

    11 novembre 1586

    Cote

    147 J 828

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Lazare Goussot avocat en la cour et Parlement...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    2 medias

    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    Date

    21 septembre 1582

    Cote

    147 J 827

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes)...
  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    Date

    15 juillet 1572

    Cote

    147 J 826

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions...
  29. Résultat n°29
    Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre Hector de Frasnay seigneur baron d'Anizy paroisse du même nom (commune de Limanton) et Françoise de Choiseul sa femme : donation mutuelle au dernier survivant.

    2 medias

    Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre Hector de Frasnay seigneur baron d'Anizy paroisse du même nom (commune de Limanton) et Françoise de Choiseul sa femme : donation mutuelle au dernier survivant.

    Date

    07 novembre 1607

    Cote

    147 J 824

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre...
  30. Résultat n°30
    Contentieux (procédure civile). - Succession de Gabriel de Courson, répartition entre Françoise de Frasnay sa veuve et leurs communs : partage.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession de Gabriel de Courson, répartition entre Françoise de Frasnay sa veuve et leurs communs : partage.

    Date

    28 mai 1568

    Cote

    147 J 823

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession de Gabriel...
  31. Résultat n°31
    Biens et droits. - Rente de Douet sur le tènement des Viollets, cession par les frères Philbert à Crevet chevaucheur de la poste de Magny (commune de Magny-Cours) : contrat d'amortissement (27 décembre 1601), copie papier du contrat (1601).

    5 medias

    Biens et droits. - Rente de Douet sur le tènement des Viollets, cession par les frères Philbert à Crevet chevaucheur de la poste de Magny (commune de Magny-Cours) : contrat d'amortissement (27 décembre 1601), copie papier du contrat (1601).

    Date

    1601

    Cote

    147 J 728

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente de Douet sur le tènement des...
  32. Résultat n°32
    Mariage de Charles de Loron fils du baron de Limanton et de Claude de Courtenay sœur de Jacques de Courtenay : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Charles de Loron fils du baron de Limanton et de Claude de Courtenay sœur de Jacques de Courtenay : contrat de mariage.

    Date

    13 février 1605

    Cote

    147 J 718

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Charles de Loron fils du baron de Limanton...
  33. Résultat n°33
    Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur baron de Limanton et de Françoise de Loron fille du baron : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur baron de Limanton et de Françoise de Loron fille du baron : contrat de mariage.

    Date

    13 février 1605

    Cote

    147 J 717

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur...
  34. Résultat n°34
    Contentieux Cotignon seigneur de Traclin (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre dame Duclo légataire de Pierre Desgranges son fils, amortissement des arrérages de la rente Charpentier leur mère : transaction.

    7 medias

    Contentieux Cotignon seigneur de Traclin (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre dame Duclo légataire de Pierre Desgranges son fils, amortissement des arrérages de la rente Charpentier leur mère : transaction.

    Date

    18 octobre 1602

    Cote

    147 J 716

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux Cotignon seigneur de Traclin (commune de...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage par Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec à Saint-Léger-de-Fougeret et La Charnaye : actes d'inventaire des meubles du château de La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) de janvier 1582, cahier comptable de la liève terrier de [1582], partage du 28 mars 1590.

    72 medias

    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage par Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec à Saint-Léger-de-Fougeret et La Charnaye : actes d'inventaire des meubles du château de La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) de janvier 1582, cahier comptable de la liève terrier de [1582], partage du 28 mars 1590.

    Date

    1582-1590

    Cote

    147 J 715

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons,...
  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage entre Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) et La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) : compromis.

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    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage entre Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) et La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) : compromis.

    Date

    12 juin 1586

    Cote

    147 J 714

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  37. Résultat n°37
    Féodalité. - Servitude de Pierre Millin drapier de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) fils de feu Philbert jadis homme de condition servile à Saint-Léger-de-Fougeret, affranchissement par Cotignon : contrat de franchise.

    7 medias

    Féodalité. - Servitude de Pierre Millin drapier de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) fils de feu Philbert jadis homme de condition servile à Saint-Léger-de-Fougeret, affranchissement par Cotignon : contrat de franchise.

    Date

    30 décembre 1584

    Cote

    147 J 713

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  38. Résultat n°38
    Biens et droits. - Rente Cotignon seigneur de Mouasse (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre la veuve de Charpentier lieutenant au bailliage de Melun (département de Seine-et-Marne), amortissement : procuration.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente Cotignon seigneur de Mouasse (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre la veuve de Charpentier lieutenant au bailliage de Melun (département de Seine-et-Marne), amortissement : procuration.

    Date

    26 février 1584

    Cote

    147 J 712

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  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    Date

    12 juin 1583

    Cote

    147 J 711

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  40. Résultat n°40
    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) des Robinet au finage de Champrobert (commune de Larochemillay), affermage et amodiation par Cotignon à Léonard de Lauvernoy : bail à cens.

    7 medias

    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) des Robinet au finage de Champrobert (commune de Larochemillay), affermage et amodiation par Cotignon à Léonard de Lauvernoy : bail à cens.

    Date

    27 mars 1582

    Cote

    147 J 710

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