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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes, échanges, baux, notoriété.
Cote
1 J 803/2
 Date
1867-1971
 Lieu
Prémery (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Fonds Bourand

  • 2 - Archives familiales
  • Ventes, échanges, baux, notoriété.
Résultat n°2

Reconnaissance de dette par les époux Kapps René et les époux Truchot Philippe au profit de Messieurs Victor Luzet, Robert Fontaine, Daniel Deforge et de Mesdames Alice Chazard et Louise Jaillard : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/22
 Date
18 mars 1966
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Reconnaissance de dette par les époux Kapps René et...
Résultat n°3

Vente d'une maison située à Nevers par les consorts Germani aux époux Camille Perraudin et subrogation au profit de Madame veuve Chazard et de Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/21
 Date
06 mai 1965
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Vente d'une maison située à Nevers par les consorts...
Résultat n°4

Reconnaissance de dette par les époux Fernand Graillot au profit de M.M. Daugy et Luzet et de Mademoiselle Tricot : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/20
 Date
23 février 1965
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Reconnaissance de dette par les époux Fernand Graillot...
Résultat n°5

Reconnaissance de dette par Marie Labonne, veuve Marcel Bureau et Madeleine Bureau au profit de Jean Thévenet et Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/19
 Date
03 septembre 1964
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Reconnaissance de dette par Marie Labonne, veuve Marcel...
Résultat n°6

Reconnaissance de dette par les époux Marcel Lacroix au profit de Jean Thévenet et de Henri Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/18
 Date
29 mai 1959
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Reconnaissance de dette par les époux Marcel Lacroix...
Résultat n°7

Règlement de copropriété et cahier des charges pour parvenir à la vente par lots d'immeubles appartenant aux époux Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/17
 Date
09 novembre 1955
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Règlement de copropriété et cahier des charges pour...
Résultat n°8

Projet de don par Madame Maignan de Francheville, Madame Guerrée de Breteuil et Monsieur le comte de Rohan-Chabot, à l'Évêché d'Évreux, de l'immeuble anciennement à usage d'école libre de Francheville (Eure) : statuts de l'école libre de Francheville (18 février 1883), correspondance adressée à Madame veuve Conchaudon, copropriétaire (janvier-novembre 1947).
Cote
1 J 765/14
 Date
1883-1947
 Lieu
Francheville (Eure), Eure (département)
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 2 - FAMILLE CONCHAUDON
  • Projet de don par Madame Maignan de Francheville, Madame...
Résultat n°9

septembre-décembre 1940
Cote
3 E 57/257
 Date
septembre-décembre 1940
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • septembre-décembre 1940
Résultat n°10

janvier-juin 1940
Cote
3 E 57/256
 Date
janvier-juin 1940
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • janvier-juin 1940
Résultat n°11

juillet-décembre 1939
Cote
3 E 57/255
 Date
juillet-décembre 1939
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • juillet-décembre 1939
Résultat n°12

mai-1er septembre 1939
Cote
3 E 76/378
 Date
mai-1er septembre 1939
 Lieu
Champlemy
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

  • Étude de Maître Clerget, notaire à Prémery
  • Champlemy
  • Gervy, Antoine
  • Minutes
  • mai-1er septembre 1939
Résultat n°13

avril-juin 1939
Cote
3 E 57/254
 Date
avril-juin 1939
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • avril-juin 1939
Résultat n°14

janvier-avril 1939
Cote
3 E 76/377
 Date
janvier-avril 1939
 Lieu
Champlemy
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

  • Étude de Maître Clerget, notaire à Prémery
  • Champlemy
  • Gervy, Antoine
  • Minutes
  • janvier-avril 1939
Résultat n°15

janvier-mars 1939
Cote
3 E 57/253
 Date
janvier-mars 1939
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • janvier-mars 1939
Résultat n°16

Bail d'une maison située à Nevers par Augustin Rossignol à Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Macquart-Moulin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/16
 Date
03 janvier 1939
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 3 - FAMILLE LUZET
  • Bail d'une maison située à Nevers par Augustin Rossignol...
Résultat n°17

octobre-décembre 1938
Cote
3 E 57/252
 Date
octobre-décembre 1938
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • octobre-décembre 1938
Résultat n°18

juillet-décembre 1938
Cote
3 E 76/376
 Date
juillet-décembre 1938
 Lieu
Champlemy
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

  • Étude de Maître Clerget, notaire à Prémery
  • Champlemy
  • Gervy, Antoine
  • Minutes
  • juillet-décembre 1938
Résultat n°19

juillet-septembre 1938
Cote
3 E 57/251
 Date
juillet-septembre 1938
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

  • Pougues-les-Eaux
  • Durin, Marcel
  • Minutes
  • juillet-septembre 1938
Résultat n°20

Consentement à exécution de donation par Madame Luzet, héritière d'Auguste Conchaudon son père, au profit de Blanche Prévost sa mère : acte notarié, étude de Maître Macquart-Moulin, notaire à Nevers.
Cote
1 J 765/13
 Date
22 juillet 1938
 Lieu
Nevers
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

  • 2 - FAMILLE CONCHAUDON
  • Consentement à exécution de donation par Madame Luzet,...