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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ventes, échanges, baux, notoriété.

Date

1867-1971

Cote

1 J 803/2

Résultat n°2

Reconnaissance de dette par les époux Kapps René et les époux Truchot Philippe au profit de Messieurs Victor Luzet, Robert Fontaine, Daniel Deforge et de Mesdames Alice Chazard et Louise Jaillard : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

Date

18 mars 1966

Cote

1 J 765/22

Résultat n°3

Vente d'une maison située à Nevers par les consorts Germani aux époux Camille Perraudin et subrogation au profit de Madame veuve Chazard et de Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

Date

06 mai 1965

Cote

1 J 765/21

Résultat n°4

Reconnaissance de dette par les époux Fernand Graillot au profit de M.M. Daugy et Luzet et de Mademoiselle Tricot : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

Date

23 février 1965

Cote

1 J 765/20

Résultat n°5

Reconnaissance de dette par Marie Labonne, veuve Marcel Bureau et Madeleine Bureau au profit de Jean Thévenet et Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

Date

03 septembre 1964

Cote

1 J 765/19

Résultat n°6

Reconnaissance de dette par les époux Marcel Lacroix au profit de Jean Thévenet et de Henri Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

Date

29 mai 1959

Cote

1 J 765/18

Résultat n°7

Règlement de copropriété et cahier des charges pour parvenir à la vente par lots d'immeubles appartenant aux époux Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

Date

09 novembre 1955

Cote

1 J 765/17

Résultat n°8

Projet de don par Madame Maignan de Francheville, Madame Guerrée de Breteuil et Monsieur le comte de Rohan-Chabot, à l'Évêché d'Évreux, de l'immeuble anciennement à usage d'école libre de Francheville (Eure) : statuts de l'école libre de Francheville (18 février 1883), correspondance adressée à Madame veuve Conchaudon, copropriétaire (janvier-novembre 1947).

Date

1883-1947

Cote

1 J 765/14

Résultat n°9

septembre-décembre 1940

Date

septembre-décembre 1940

Cote

3 E 57/257

Résultat n°10

janvier-juin 1940

Date

janvier-juin 1940

Cote

3 E 57/256

Résultat n°11

juillet-décembre 1939

Date

juillet-décembre 1939

Cote

3 E 57/255

Résultat n°12

mai-1er septembre 1939

Date

mai-1er septembre 1939

Cote

3 E 76/378

Résultat n°13

avril-juin 1939

Date

avril-juin 1939

Cote

3 E 57/254

Résultat n°14

janvier-avril 1939

Date

janvier-avril 1939

Cote

3 E 76/377

Résultat n°15

janvier-mars 1939

Date

janvier-mars 1939

Cote

3 E 57/253

Résultat n°16

Bail d'une maison située à Nevers par Augustin Rossignol à Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Macquart-Moulin, notaire à Nevers.

Date

03 janvier 1939

Cote

1 J 765/16

Résultat n°17

octobre-décembre 1938

Date

octobre-décembre 1938

Cote

3 E 57/252

Résultat n°18

juillet-décembre 1938

Date

juillet-décembre 1938

Cote

3 E 76/376

Résultat n°19

juillet-septembre 1938

Date

juillet-septembre 1938

Cote

3 E 57/251

Résultat n°20

Consentement à exécution de donation par Madame Luzet, héritière d'Auguste Conchaudon son père, au profit de Blanche Prévost sa mère : acte notarié, étude de Maître Macquart-Moulin, notaire à Nevers.

Date

22 juillet 1938

Cote

1 J 765/13