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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ventes, échanges, baux, notoriété.

    Date

    1867-1971

    Cote

    1 J 803/2

    • Contexte : Fonds Bourand

    • 2 - Archives familiales
    • Ventes, échanges, baux, notoriété.
  2. Résultat n°2

    Reconnaissance de dette par les époux Kapps René et les époux Truchot Philippe au profit de Messieurs Victor Luzet, Robert Fontaine, Daniel Deforge et de Mesdames Alice Chazard et Louise Jaillard : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

    Date

    18 mars 1966

    Cote

    1 J 765/22

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Reconnaissance de dette par les époux Kapps René et...
  3. Résultat n°3

    Vente d'une maison située à Nevers par les consorts Germani aux époux Camille Perraudin et subrogation au profit de Madame veuve Chazard et de Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

    Date

    06 mai 1965

    Cote

    1 J 765/21

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Vente d'une maison située à Nevers par les consorts...
  4. Résultat n°4

    Reconnaissance de dette par les époux Fernand Graillot au profit de M.M. Daugy et Luzet et de Mademoiselle Tricot : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

    Date

    23 février 1965

    Cote

    1 J 765/20

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Reconnaissance de dette par les époux Fernand Graillot...
  5. Résultat n°5

    Reconnaissance de dette par Marie Labonne, veuve Marcel Bureau et Madeleine Bureau au profit de Jean Thévenet et Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

    Date

    03 septembre 1964

    Cote

    1 J 765/19

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Reconnaissance de dette par Marie Labonne, veuve Marcel...
  6. Résultat n°6

    Reconnaissance de dette par les époux Marcel Lacroix au profit de Jean Thévenet et de Henri Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

    Date

    29 mai 1959

    Cote

    1 J 765/18

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Reconnaissance de dette par les époux Marcel Lacroix...
  7. Résultat n°7

    Règlement de copropriété et cahier des charges pour parvenir à la vente par lots d'immeubles appartenant aux époux Luzet : acte notarié, étude de Maître Perrin, notaire à Nevers.

    Date

    09 novembre 1955

    Cote

    1 J 765/17

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Règlement de copropriété et cahier des charges pour...
  8. Résultat n°8

    Projet de don par Madame Maignan de Francheville, Madame Guerrée de Breteuil et Monsieur le comte de Rohan-Chabot, à l'Évêché d'Évreux, de l'immeuble anciennement à usage d'école libre de Francheville (Eure) : statuts de l'école libre de Francheville (18 février 1883), correspondance adressée à Madame veuve Conchaudon, copropriétaire (janvier-novembre 1947).

    Date

    1883-1947

    Cote

    1 J 765/14

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 2 - FAMILLE CONCHAUDON
    • Projet de don par Madame Maignan de Francheville, Madame...
  9. Résultat n°9

    septembre-décembre 1940

    Date

    septembre-décembre 1940

    Cote

    3 E 57/257

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • septembre-décembre 1940
  10. Résultat n°10

    janvier-juin 1940

    Date

    janvier-juin 1940

    Cote

    3 E 57/256

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • janvier-juin 1940
  11. Résultat n°11

    juillet-décembre 1939

    Date

    juillet-décembre 1939

    Cote

    3 E 57/255

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • juillet-décembre 1939
  12. Résultat n°12

    mai-1er septembre 1939

    Date

    mai-1er septembre 1939

    Cote

    3 E 76/378

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

    • Étude de Maître Clerget, notaire à Prémery
    • Champlemy
    • Gervy, Antoine
    • Minutes
    • mai-1er septembre 1939
  13. Résultat n°13

    avril-juin 1939

    Date

    avril-juin 1939

    Cote

    3 E 57/254

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • avril-juin 1939
  14. Résultat n°14

    janvier-avril 1939

    Date

    janvier-avril 1939

    Cote

    3 E 76/377

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

    • Étude de Maître Clerget, notaire à Prémery
    • Champlemy
    • Gervy, Antoine
    • Minutes
    • janvier-avril 1939
  15. Résultat n°15

    janvier-mars 1939

    Date

    janvier-mars 1939

    Cote

    3 E 57/253

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • janvier-mars 1939
  16. Résultat n°16

    Bail d'une maison située à Nevers par Augustin Rossignol à Victor Luzet : acte notarié, étude de Maître Macquart-Moulin, notaire à Nevers.

    Date

    03 janvier 1939

    Cote

    1 J 765/16

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 3 - FAMILLE LUZET
    • Bail d'une maison située à Nevers par Augustin Rossignol...
  17. Résultat n°17

    octobre-décembre 1938

    Date

    octobre-décembre 1938

    Cote

    3 E 57/252

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • octobre-décembre 1938
  18. Résultat n°18

    juillet-décembre 1938

    Date

    juillet-décembre 1938

    Cote

    3 E 76/376

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

    • Étude de Maître Clerget, notaire à Prémery
    • Champlemy
    • Gervy, Antoine
    • Minutes
    • juillet-décembre 1938
  19. Résultat n°19

    juillet-septembre 1938

    Date

    juillet-septembre 1938

    Cote

    3 E 57/251

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Pougues-les-Eaux
    • Durin, Marcel
    • Minutes
    • juillet-septembre 1938
  20. Résultat n°20

    Consentement à exécution de donation par Madame Luzet, héritière d'Auguste Conchaudon son père, au profit de Blanche Prévost sa mère : acte notarié, étude de Maître Macquart-Moulin, notaire à Nevers.

    Date

    22 juillet 1938

    Cote

    1 J 765/13

    • Contexte : Familles Guala, Conchaudon, Luzet et Prévost

    • 2 - FAMILLE CONCHAUDON
    • Consentement à exécution de donation par Madame Luzet,...