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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Donation-partage par Madame Montagnon (Marie Laizon) veuve de Antoine Montagnon, à ses enfants

    Date

    1911

    Cote

    166 J 3

    • Contexte : Fonds Montagnon

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - ANTOINE MONTAGNON
    • 2 - Divers documents concernant Antoine Montagnon
    • Donation-partage par Madame Montagnon (Marie Laizon)...
  2. Résultat n°2
    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    4 medias

    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    Date

    1566-1582

    Cote

    147 J 1102

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine...
  3. Résultat n°3
    Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de Guillaume Thollet à Commagny (commune de Moulins-Engilbert) : titre de pension en faveur du clerc.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de Guillaume Thollet à Commagny (commune de Moulins-Engilbert) : titre de pension en faveur du clerc.

    Date

    17 mai 1759

    Cote

    147 J 1048

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Contentieux de Condé contre de Chamberand, restitution d'obligation venue de Georges de Changy à Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) : accord.

    3 medias

    Biens et droits. - Contentieux de Condé contre de Chamberand, restitution d'obligation venue de Georges de Changy à Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) : accord.

    Date

    17 novembre 1651

    Cote

    147 J 1022

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux de Condé contre de Chamberand,...
  5. Résultat n°5
    Mariage de Balthazard de Rolland, maître d'hôtel du duc de Nevers, et d'Anne de Carroble fille du seigneur de Chassy (commune d'Ourouër).

    3 medias

    Mariage de Balthazard de Rolland, maître d'hôtel du duc de Nevers, et d'Anne de Carroble fille du seigneur de Chassy (commune d'Ourouër).

    Date

    09 juin 1604

    Cote

    147 J 1010

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Balthazard de Rolland, maître d'hôtel du...
  6. Résultat n°6
    Mariage à Sémelay de Jean Plantard et de Jeanne Peponneau fille de Denize Plantard : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage à Sémelay de Jean Plantard et de Jeanne Peponneau fille de Denize Plantard : contrat de mariage.

    Date

    18 octobre 1597

    Cote

    147 J 1009

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage à Sémelay de Jean Plantard et de Jeanne Peponneau...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Fiefs de [Turgis], Ligneres [département de l'Orne], Heurtebize, La Loge et [Pourtelon], reconnaissance de rentes et directes par Le Royer seigneur de la Vallée Bureau (commune de Diennes-Aubigny) en pays de Nivernois comme seigneur et tuteur des mineurs d'Acary envers Jacques de Brion seigneur de Savigny : traité.

    3 medias

    Biens et droits. - Fiefs de [Turgis], Ligneres [département de l'Orne], Heurtebize, La Loge et [Pourtelon], reconnaissance de rentes et directes par Le Royer seigneur de la Vallée Bureau (commune de Diennes-Aubigny) en pays de Nivernois comme seigneur et tuteur des mineurs d'Acary envers Jacques de Brion seigneur de Savigny : traité.

    Date

    08 avril 1587

    Cote

    147 J 1008

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fiefs de [Turgis], Ligneres [département...
  8. Résultat n°8
    Succession de Regnier. - Héritages du seigneur de Champloiseau (commune de Guerchy, département de l'Yonne), Saxi-Bourdon et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), administration en faveur de damoiselle de Giverlay sa veuve : inventaire en la maison fort de Poussery (commune de Montaron).

    3 medias

    Succession de Regnier. - Héritages du seigneur de Champloiseau (commune de Guerchy, département de l'Yonne), Saxi-Bourdon et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), administration en faveur de damoiselle de Giverlay sa veuve : inventaire en la maison fort de Poussery (commune de Montaron).

    Date

    septembre 1594

    Cote

    147 J 1006

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Regnier. - Héritages du seigneur de Champloiseau...
  9. Résultat n°9
    Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier de Moulins-Engilbert et de Marie Ravar : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier de Moulins-Engilbert et de Marie Ravar : contrat de mariage.

    Date

    03 février 1594

    Cote

    147 J 1005

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier...
  10. Résultat n°10
    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    06 janvier 1593

    Cote

    147 J 1004

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne...
  11. Résultat n°11
    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    04 novembre 1590

    Cote

    147 J 1003

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert,...
  12. Résultat n°12
    Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet notaire de Moulins-Engilbert, et de Henriette Potrelot fille de marchand en cette ville : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet notaire de Moulins-Engilbert, et de Henriette Potrelot fille de marchand en cette ville : contrat de mariage.

    Date

    31 mars 1592

    Cote

    147 J 1002

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Bâti et foncier (maison et ouche dits des murailles, etc.) au village de Montjoux (commune de Préporché), amodiation pour Claude Millary ou Milliary par Marguerite Le Bault dame du lieu et Jean Michot son époux de Saint-Léger-de-Fougeret : reconnaissance de bordelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Bâti et foncier (maison et ouche dits des murailles, etc.) au village de Montjoux (commune de Préporché), amodiation pour Claude Millary ou Milliary par Marguerite Le Bault dame du lieu et Jean Michot son époux de Saint-Léger-de-Fougeret : reconnaissance de bordelage.

    Date

    19 avril 1588

    Cote

    147 J 1000

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bâti et foncier (maison et ouche...
  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    Date

    16 août 1583

    Cote

    147 J 997

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
  15. Résultat n°15
    Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    25 juillet 1583

    Cote

    147 J 996

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert,...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    Date

    05 mars 1583

    Cote

    147 J 995

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de...
  17. Résultat n°17
    Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay (commune d'Isenay) : articles du contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay (commune d'Isenay) : articles du contrat de mariage.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    147 J 993

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

    Date

    29 avril 1552

    Cote

    147 J 985

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert,...
  19. Résultat n°19
    Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    09 septembre 1771

    Cote

    147 J 962/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize,...
  20. Résultat n°20
    Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines de Moulins-Engibert de la novice Marie Henriette Robert fille d'un docteur en médecine de la ville : interrogatoire.

    2 medias

    Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines de Moulins-Engibert de la novice Marie Henriette Robert fille d'un docteur en médecine de la ville : interrogatoire.

    Date

    28 juillet 1754

    Cote

    147 J 962/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - investiture aux ursulines...
  21. Résultat n°21
    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    2 medias

    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    Date

    07 février 1589

    Cote

    147 J 960

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement...
  22. Résultat n°22
    Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert et de Gabrielle Robert : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert et de Gabrielle Robert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 959

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert...
  23. Résultat n°23
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  24. Résultat n°24
    Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau et de Sebastienne Reuillon de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau et de Sebastienne Reuillon de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    30 mars 1583

    Cote

    147 J 833

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau...
  25. Résultat n°25
    Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire au bailliage de Châtillon-en-Bazois et beau-fils de Claude Ursin greffier au même siège, et de Jeanne Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire au bailliage de Châtillon-en-Bazois et beau-fils de Claude Ursin greffier au même siège, et de Jeanne Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    23 février 1593

    Cote

    147 J 829

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire...
  26. Résultat n°26
    Mariage de Lazare Goussot avocat en la cour et Parlement de Dijon (département de Côte-d'Or) et de Guillemette de Cotignon fille du seigneur de Fâchin : articles et clauses du traité et contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Lazare Goussot avocat en la cour et Parlement de Dijon (département de Côte-d'Or) et de Guillemette de Cotignon fille du seigneur de Fâchin : articles et clauses du traité et contrat de mariage.

    Date

    11 novembre 1586

    Cote

    147 J 828

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Lazare Goussot avocat en la cour et Parlement...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    2 medias

    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    Date

    21 septembre 1582

    Cote

    147 J 827

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes)...
  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    Date

    15 juillet 1572

    Cote

    147 J 826

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions...
  29. Résultat n°29
    Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre Hector de Frasnay seigneur baron d'Anizy paroisse du même nom (commune de Limanton) et Françoise de Choiseul sa femme : donation mutuelle au dernier survivant.

    2 medias

    Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre Hector de Frasnay seigneur baron d'Anizy paroisse du même nom (commune de Limanton) et Françoise de Choiseul sa femme : donation mutuelle au dernier survivant.

    Date

    07 novembre 1607

    Cote

    147 J 824

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Frasnay. - Répartition des biens entre...
  30. Résultat n°30
    Contentieux (procédure civile). - Succession de Gabriel de Courson, répartition entre Françoise de Frasnay sa veuve et leurs communs : partage.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession de Gabriel de Courson, répartition entre Françoise de Frasnay sa veuve et leurs communs : partage.

    Date

    28 mai 1568

    Cote

    147 J 823

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession de Gabriel...
  31. Résultat n°31
    Biens et droits. - Rente de Douet sur le tènement des Viollets, cession par les frères Philbert à Crevet chevaucheur de la poste de Magny (commune de Magny-Cours) : contrat d'amortissement (27 décembre 1601), copie papier du contrat (1601).

    5 medias

    Biens et droits. - Rente de Douet sur le tènement des Viollets, cession par les frères Philbert à Crevet chevaucheur de la poste de Magny (commune de Magny-Cours) : contrat d'amortissement (27 décembre 1601), copie papier du contrat (1601).

    Date

    1601

    Cote

    147 J 728

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente de Douet sur le tènement des...
  32. Résultat n°32
    Mariage de Charles de Loron fils du baron de Limanton et de Claude de Courtenay sœur de Jacques de Courtenay : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Charles de Loron fils du baron de Limanton et de Claude de Courtenay sœur de Jacques de Courtenay : contrat de mariage.

    Date

    13 février 1605

    Cote

    147 J 718

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Charles de Loron fils du baron de Limanton...
  33. Résultat n°33
    Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur baron de Limanton et de Françoise de Loron fille du baron : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur baron de Limanton et de Françoise de Loron fille du baron : contrat de mariage.

    Date

    13 février 1605

    Cote

    147 J 717

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jacques de Courtenay beau-fils du seigneur...
  34. Résultat n°34
    Contentieux Cotignon seigneur de Traclin (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre dame Duclo légataire de Pierre Desgranges son fils, amortissement des arrérages de la rente Charpentier leur mère : transaction.

    7 medias

    Contentieux Cotignon seigneur de Traclin (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre dame Duclo légataire de Pierre Desgranges son fils, amortissement des arrérages de la rente Charpentier leur mère : transaction.

    Date

    18 octobre 1602

    Cote

    147 J 716

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux Cotignon seigneur de Traclin (commune de...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage par Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec à Saint-Léger-de-Fougeret et La Charnaye : actes d'inventaire des meubles du château de La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) de janvier 1582, cahier comptable de la liève terrier de [1582], partage du 28 mars 1590.

    72 medias

    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage par Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec à Saint-Léger-de-Fougeret et La Charnaye : actes d'inventaire des meubles du château de La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) de janvier 1582, cahier comptable de la liève terrier de [1582], partage du 28 mars 1590.

    Date

    1582-1590

    Cote

    147 J 715

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons,...
  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage entre Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) et La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) : compromis.

    3 medias

    Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons, partage entre Michel et Gilbert Cotignon seigneurs de Montsec (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) et La Charnaye (commune d'Argenvières, département du Cher) : compromis.

    Date

    12 juin 1586

    Cote

    147 J 714

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession Cotignon et Decolons,...
  37. Résultat n°37
    Féodalité. - Servitude de Pierre Millin drapier de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) fils de feu Philbert jadis homme de condition servile à Saint-Léger-de-Fougeret, affranchissement par Cotignon : contrat de franchise.

    7 medias

    Féodalité. - Servitude de Pierre Millin drapier de Brinon-les-Allemands (commune de Brinon-sur-Beuvron) fils de feu Philbert jadis homme de condition servile à Saint-Léger-de-Fougeret, affranchissement par Cotignon : contrat de franchise.

    Date

    30 décembre 1584

    Cote

    147 J 713

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitude de Pierre Millin drapier de...
  38. Résultat n°38
    Biens et droits. - Rente Cotignon seigneur de Mouasse (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre la veuve de Charpentier lieutenant au bailliage de Melun (département de Seine-et-Marne), amortissement : procuration.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente Cotignon seigneur de Mouasse (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) contre la veuve de Charpentier lieutenant au bailliage de Melun (département de Seine-et-Marne), amortissement : procuration.

    Date

    26 février 1584

    Cote

    147 J 712

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Cotignon seigneur de Mouasse...
  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    Date

    12 juin 1583

    Cote

    147 J 711

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur...
  40. Résultat n°40
    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) des Robinet au finage de Champrobert (commune de Larochemillay), affermage et amodiation par Cotignon à Léonard de Lauvernoy : bail à cens.

    7 medias

    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) des Robinet au finage de Champrobert (commune de Larochemillay), affermage et amodiation par Cotignon à Léonard de Lauvernoy : bail à cens.

    Date

    27 mars 1582

    Cote

    147 J 710

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) des...
  41. Résultat n°41
    Mariage de Charles Roy seigneur de Bertrix (commune d'Aunay-en-Bazois) et de Françoise Cotignon fille du seigneur de Traclin (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Charles Roy seigneur de Bertrix (commune d'Aunay-en-Bazois) et de Françoise Cotignon fille du seigneur de Traclin (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat de mariage.

    Date

    20 janvier 1579

    Cote

    147 J 709

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Charles Roy seigneur de Bertrix (commune...
  42. Résultat n°42
    Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert et de Catherine Jacob veuve d'Odot Vaucoret greffier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert et de Catherine Jacob veuve d'Odot Vaucoret greffier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    18 avril 1575

    Cote

    147 J 687

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert...
  43. Résultat n°43
    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) d'Arcilly en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton), affermage par Guillaume de Bongard à Jean Delamothe laboureur : bail à métairie.

    3 medias

    Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) d'Arcilly en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton), affermage par Guillaume de Bongard à Jean Delamothe laboureur : bail à métairie.

    Date

    22 décembre 1586

    Cote

    147 J 673

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - « Mex et tènement » (métairie) d'Arcilly...
  44. Résultat n°44
    Succession Alloury. - Donation partage entre les légataires Alloury à [Moulins-Engilbert] : traité.

    3 medias

    Succession Alloury. - Donation partage entre les légataires Alloury à [Moulins-Engilbert] : traité.

    Date

    06 octobre 1684

    Cote

    147 J 640

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Alloury. - Donation partage entre les légataires Alloury...
  45. Résultat n°45
    Succession Alloury. - Héritages et rente à Saint-Malo-en-Donziois et Moulins-Engilbert, donation par Michel Alloury prêtre à ses neveux : traité.

    3 medias

    Succession Alloury. - Héritages et rente à Saint-Malo-en-Donziois et Moulins-Engilbert, donation par Michel Alloury prêtre à ses neveux : traité.

    Date

    26 juin 1684

    Cote

    147 J 639

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Alloury. - Héritages et rente à Saint-Malo-en-Donziois...
  46. Résultat n°46
    Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

    3 medias

    Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

    Date

    03 novembre 1531

    Cote

    147 J 633

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy...
  47. Résultat n°47
    Féodalité. - Tenure noble d'Esme de Reugny seigneur des fiefs de Reugny (commune de Saint-Gratien-Savigny) et Joux (châtellenie de Luzy) assise à Vandenesse, inféodation envers Suzanne de Chabannes : foi et hommage.

    3 medias

    Féodalité. - Tenure noble d'Esme de Reugny seigneur des fiefs de Reugny (commune de Saint-Gratien-Savigny) et Joux (châtellenie de Luzy) assise à Vandenesse, inféodation envers Suzanne de Chabannes : foi et hommage.

    Date

    26 novembre 1582

    Cote

    147 J 622

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Tenure noble d'Esme de Reugny seigneur...
  48. Résultat n°48
    Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles Robinet paroissiennes de Sermages par Michel Cotignon seigneur de Saint-Léger-de-Fougeret et de Mont sec (Montset ou Montsec) en la susdite paroisse : contrat de grâce.

    3 medias

    Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles Robinet paroissiennes de Sermages par Michel Cotignon seigneur de Saint-Léger-de-Fougeret et de Mont sec (Montset ou Montsec) en la susdite paroisse : contrat de grâce.

    Date

    30 mars 1582

    Cote

    147 J 612

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles...
  49. Résultat n°49
    Affaires militaires. - Arsenal maritime, construction de vaisseau et galions de guerre : procuration signée du duc de Nevers gouverneur pour le roi.

    3 medias

    Affaires militaires. - Arsenal maritime, construction de vaisseau et galions de guerre : procuration signée du duc de Nevers gouverneur pour le roi.

    Date

    16 décembre 1619

    Cote

    147 J 453

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Affaires militaires. - Arsenal maritime, construction...
  50. Résultat n°50
    Biens et droits. - Rente personnelle de Robé, rétrocession par le duc de Nevers à Luc Fagout bourgeois de Paris : contrat de transport.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente personnelle de Robé, rétrocession par le duc de Nevers à Luc Fagout bourgeois de Paris : contrat de transport.

    Date

    03 avril 1614

    Cote

    147 J 452

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente personnelle de Robé, rétrocession...
  51. Résultat n°51
    Intendance de la maison de Nevers. - Approvisionnement des Gonzague en denrées (viandes et poissons) « en quelques lieux pays endroicts qu'ils aillent et séjournent » : contrat contenant mercuriale des prix fixés signé du couple ducal.

    10 medias

    Intendance de la maison de Nevers. - Approvisionnement des Gonzague en denrées (viandes et poissons) « en quelques lieux pays endroicts qu'ils aillent et séjournent » : contrat contenant mercuriale des prix fixés signé du couple ducal.

    Date

    19 juillet 1603

    Cote

    147 J 450

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Intendance de la maison de Nevers. - Approvisionnement...
  52. Résultat n°52
    Biens et droits. - Rente Adeline et Tardif, amortissement sur une coupe de bois au marquisat d'Isles (département de l'Aube) : contrat de transport en faveur d'Henriette de Clèves duchesse de Nevers (23 septembre 1599), note analytique (XXe siècle).

    5 medias

    Biens et droits. - Rente Adeline et Tardif, amortissement sur une coupe de bois au marquisat d'Isles (département de l'Aube) : contrat de transport en faveur d'Henriette de Clèves duchesse de Nevers (23 septembre 1599), note analytique (XXe siècle).

    Date

    23 septembre 1599, XXe siècle

    Cote

    147 J 449

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Adeline et Tardif, amortissement...
  53. Résultat n°53
    Ambassade. - Délégation à Rome (Italie) pour le roi, remboursement des frais de voyage de feu le duc de Nevers : réclamation de la veuve au receveur du Trésor à Bordeaux signée de Clèves (12 février 1599), note analytique (XXe siècle).

    5 medias

    Ambassade. - Délégation à Rome (Italie) pour le roi, remboursement des frais de voyage de feu le duc de Nevers : réclamation de la veuve au receveur du Trésor à Bordeaux signée de Clèves (12 février 1599), note analytique (XXe siècle).

    Date

    12 février 1599, XXe siècle

    Cote

    147 J 448

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ambassade. - Délégation à Rome (Italie) pour le roi,...
  54. Résultat n°54
    Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy et Bourges, assignation par la duchesse de Nevers: procuration à Paul des Portes son receveur (janvier 1596), note analytique (XXe siècle).

    5 medias

    Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy et Bourges, assignation par la duchesse de Nevers: procuration à Paul des Portes son receveur (janvier 1596), note analytique (XXe siècle).

    Date

    janvier 1596, XXe siècle

    Cote

    147 J 443

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy...
  55. Résultat n°55
    Biens et droits. - Contentieux entre Aumoine meunier et Dubois tanneur, anticipation des aisances du moulin Boutillat à Moulins-Engilbert : transaction.

    5 medias

    Biens et droits. - Contentieux entre Aumoine meunier et Dubois tanneur, anticipation des aisances du moulin Boutillat à Moulins-Engilbert : transaction.

    Date

    1755

    Cote

    147 J 412

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux entre Aumoine meunier...
  56. Résultat n°56
    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    4 medias

    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    18 août 1735

    Cote

    147 J 397

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation...
  57. Résultat n°57
    Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction de payer pour l'office de juré-crieur : requête collective des habitants de Moulins-Engilbert.

    4 medias

    Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction de payer pour l'office de juré-crieur : requête collective des habitants de Moulins-Engilbert.

    Date

    31 octobre 1728

    Cote

    147 J 391

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction...
  58. Résultat n°58
    Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu et maladrerie, reddition de la comptabilité du curé délégué : procès-verbal des comptes.

    4 medias

    Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu et maladrerie, reddition de la comptabilité du curé délégué : procès-verbal des comptes.

    Date

    29 août 1718

    Cote

    147 J 390

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu...
  59. Résultat n°59
    Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert, répartition entre le chapitre et les ayant-droits Sallonnyer : transaction consécutive à une procédure.

    4 medias

    Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert, répartition entre le chapitre et les ayant-droits Sallonnyer : transaction consécutive à une procédure.

    Date

    1596

    Cote

    147 J 383

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert,...
  60. Résultat n°60
    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    Date

    28 février 1593

    Cote

    147 J 382

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert...
  61. Résultat n°61
    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    Date

    22 septembre 1590

    Cote

    147 J 381

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage...
  62. Résultat n°62
    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    6 medias

    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 380

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
  63. Résultat n°63
    Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle du clergé, vente de biens et revenus du chapitre de Moulins-Engilbert : procuration.

    2 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle du clergé, vente de biens et revenus du chapitre de Moulins-Engilbert : procuration.

    Date

    14 mars 1587

    Cote

    147 J 379

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle...
  64. Résultat n°64
    Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

    Date

    12 janvier 1594, XXe siècle

    Cote

    147 J 370

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en...
  65. Résultat n°65
    Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux, interjection en appel par le syndic de la paroisse contre l'élection de Moulins-Engilbert : procès-verbaux d'assemblée.

    7 medias

    Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux, interjection en appel par le syndic de la paroisse contre l'élection de Moulins-Engilbert : procès-verbaux d'assemblée.

    Date

    13 mai 1618

    Cote

    147 J 367

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux,...
  66. Résultat n°66
    Charges et offices. - Procureur fiscal de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par le prieur : acte d'investiture de Jean Roblin.

    3 medias

    Charges et offices. - Procureur fiscal de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par le prieur : acte d'investiture de Jean Roblin.

    Date

    08 septembre 1585

    Cote

    147 J 252

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Procureur fiscal de la justice...
  67. Résultat n°67
    Charges et offices. - Greffier au bailliage et justice du prieuré Saint-Léonard de Corbigny, nomination par le prieur : lettres de provision de Pierre Laurent.

    3 medias

    Charges et offices. - Greffier au bailliage et justice du prieuré Saint-Léonard de Corbigny, nomination par le prieur : lettres de provision de Pierre Laurent.

    Date

    08 septembre 1585

    Cote

    147 J 251

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Greffier au bailliage et justice...
  68. Résultat n°68
    Charges et offices. - Lieutenant de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par Contié prieur et doyen de l'abbaye « pour les bailliage et justice du dit doyenné » : acte d'investiture de Léonard Gilloton.

    3 medias

    Charges et offices. - Lieutenant de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par Contié prieur et doyen de l'abbaye « pour les bailliage et justice du dit doyenné » : acte d'investiture de Léonard Gilloton.

    Date

    08 septembre 1585

    Cote

    147 J 250

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Lieutenant de la justice du prieuré...
  69. Résultat n°69
    Vêtures et investitures. - Prieuré de Corbigny, prise de possession par Nazare Contié religieux d'Autun (département de Saône-et-Loire) : acte d'investiture sur résignation de frère Jean de Grandry.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prieuré de Corbigny, prise de possession par Nazare Contié religieux d'Autun (département de Saône-et-Loire) : acte d'investiture sur résignation de frère Jean de Grandry.

    Date

    septembre 1585

    Cote

    147 J 249

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prieuré de Corbigny, prise...
  70. Résultat n°70
    Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), prise de possession par don Nicolas de Chaudon : acte d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), prise de possession par don Nicolas de Chaudon : acte d'investiture.

    Date

    24 septembre 1595

    Cote

    147 J 246

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune...
  71. Résultat n°71
    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), prise de possession : procuration de François d'Aersen ou d'Haercain marquis de Sommeldick en la ville de La Haye (Pays-Bas).

    3 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), prise de possession : procuration de François d'Aersen ou d'Haercain marquis de Sommeldick en la ville de La Haye (Pays-Bas).

    Date

    26 octobre 1714

    Cote

    147 J 240

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune...
  72. Résultat n°72
    Biens et droits. - Héritages Millin, dédommagement de Dodier (Daudier) légataire de Léonard Millin par le prieuré de Champvoux : transaction.

    5 medias

    Biens et droits. - Héritages Millin, dédommagement de Dodier (Daudier) légataire de Léonard Millin par le prieuré de Champvoux : transaction.

    Date

    03 juin 1625

    Cote

    147 J 212

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Millin, dédommagement...
  73. Résultat n°73
    Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre et justice de Brinay, délaissement de « terrages » par Jean de Bréchard héritier de Veilhan au profit de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : transaction dressée par Jacques Bailezy notaire de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre et justice de Brinay, délaissement de « terrages » par Jean de Bréchard héritier de Veilhan au profit de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : transaction dressée par Jacques Bailezy notaire de Moulins-Engilbert.

    Date

    05 août 1591

    Cote

    147 J 185

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre...
  74. Résultat n°74
    Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

    Date

    09 mars 1587

    Cote

    147 J 184

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers...
  75. Résultat n°75
    Contentieux. - Procédure contre la cure et paroisse de Rémilly, réclamation du prieur d'Apponay : déclaration d'amende honorable pour diffamation.

    3 medias

    Contentieux. - Procédure contre la cure et paroisse de Rémilly, réclamation du prieur d'Apponay : déclaration d'amende honorable pour diffamation.

    Date

    04 novembre 1653

    Cote

    147 J 40

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure contre la cure et paroisse...
  76. Résultat n°76
    Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet, amortissement pour le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) contre Gaspard de Condé et Françoise du Craist (du Crest) sa femme : reconnaissance.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet, amortissement pour le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) contre Gaspard de Condé et Françoise du Craist (du Crest) sa femme : reconnaissance.

    Date

    11 janvier 1649

    Cote

    147 J 35

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet,...
  77. Résultat n°77

    Ventes, échanges, baux, notoriété.

    Date

    1867-1971

    Cote

    1 J 803/2

    • Contexte : Fonds Bourand

    • 2 - Archives familiales
    • Ventes, échanges, baux, notoriété.
  78. Résultat n°78

    Vente d'un héritage en nature de terre et de bois, appelé « La Voisvre » : acte notarié, étude de maître Bélard, notaire à Saint-Saulge.

    Date

    29 juin 1884

    Cote

    1 J 792/43

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Sainte-Marie
    • Vente d'un héritage en nature de terre et de bois,...
  79. Résultat n°79

    Domaines de Chantereau et de Bourdizeau, bail par le vicomte Blin de Bourdon à veuve Girard : acte notarié, étude de maître Louis Clerjault, notaire à Corbigny.

    Date

    04 février 1909

    Cote

    1 J 780/72

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 1 - Baux
    • Domaines de Chantereau et de Bourdizeau, bail par le...
  80. Résultat n°80

    Domaines de Chantereau de Bourdizeau, bail à ferme par le vicomte Blin de Bourdon aux époux Girard, fermiers : acte notarié, étude de maître Monnot, notaire à Corbigny.

    Date

    24 novembre 1895

    Cote

    1 J 780/70

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 1 - Baux
    • Domaines de Chantereau de Bourdizeau, bail à ferme...