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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente d'une maison servant anciennement au logement du curé de la paroisse ainsi que de l'église et des objets du culte au profit de la commune de Jailly : convention proposée à l'assentiment du préfet.
Cote
E DEPOT 136/2 L 1
 Date
23 thermidor an XI
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
convention

  • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

  • Archives communales postérieures à 1789
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Vente d'une maison servant anciennement au logement...
Résultat n°2

Domaine de Soffin : état des lieux (1942), convention relative aux clôtures (1946).
Cote
1 J 792/4
 Date
1942-1946
 Lieu
Authiou (Nièvre, France)
 Type de document
convention, état des lieux

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Authiou
  • Domaine de Soffin : état des lieux (1942), convention...