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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance ; Cours, terrains à vendre : extrait du tableau.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5 S 10654

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10659

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5 S 10658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Cosne-sur-Loire, entreprise particulière, chargement de terres à grès, embranchement particulier, établissement : rapport, traité pour concession, plan.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 S 9570

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 5 - Objets divers
    • Cosne-sur-Loire, entreprise particulière, chargement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.

    Date

    1900-1913

    Cote

    5 S 10964

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure, arrêtés de cessibilité, traités, engagements ; réquisition hypothécaire, transcription.

    Date

    1900-1904

    Cote

    5 S 10663

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS.
    • Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.

    Date

    1904-1905

    Cote

    5 S 10655

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux des opérations du jury, état parcellaire ; traités amiables : tableau récapitulatif.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5 S 10605

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.

    Date

    1901-1903

    Cote

    5 S 10618

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.

    Date

    1904-1905

    Cote

    5 S 10657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.

    Date

    1890-1908

    Cote

    2 S 10686

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.