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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

    Date

    1855-1868

    Cote

    3 S 11047

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Bac de Tarreau
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Mars - Septembre 1930).

    Cote

    5 S 10512

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Transports divers, factage, tarifs : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 7024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • CHARRIN Bac de la Crevée
    • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.

    Date

    1855-1861

    Cote

    3 S 11045

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-OUEN Port-des-Bois
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

    Date

    1930-1956

    Cote

    8 S 11219

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1854-1861

    Cote

    3 S 7018

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • IMPHY
    • Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

    Cote

    3 S 11049/1

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • POUILLY-SUR-LOIRE ET CHARENTON
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

    Date

    1849-1870

    Cote

    3 S 7251

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements : correspondance, états, tarifs, procès-verbaux d'adjudication, affiches (An XII, 1815-1868).

    Date

    an XII-1868

    Cote

    3 S 11053

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Décembre 1928 - Août 1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    5 S 10510

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Transports divers, factage, tarifs : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).

    Date

    1855-1861

    Cote

    3 S 11050

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SOUGY-SUR-LOIRE
    • Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarif ; pétition d'un fermier, rapport, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 11046

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • BEARD
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.

    Date

    1911

    Cote

    5 S 10621

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Adjudications, tarifs (an XII-1907)

    Date

    1804-1907

    Cote

    3 S 7001

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Adjudications, tarifs (an XII-1907)

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs.

    Cote

    3 S 11044

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Septembre 1929 - Février 1930).

    Date

    1929-1930

    Cote

    5 S 10511

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Transports divers, factage, tarifs : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; réclamation du fermier : correspondance, rapport (1857) ; construction d'une rampe et d'un chemin d'accès : correspondance, rapport, plan (1862).

    Date

    1856-1862

    Cote

    3 S 11052

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).