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Résultats de la recherche

1

Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

Date

1951-1959

Cote

1 J 497/64

2

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

Date

1933-1934

Cote

5 S 9932

3

Société Nationale des Chemins de Fer Français, région du Sud-Est, exploitation, marche des trains, voyageurs et messageries : tableaux (1938-1939, fascicules 10 bis-20 + annexes).

Date

1938-1939

Cote

5 S 9786

4

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

Date

1789-an VII

Cote

1 L 238

5

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

Date

1847

Cote

1 S 7429

6

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

Date

1790-1791

Cote

1 L 202

7

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

Date

1835

Cote

2 S 10244

8

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

9

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1868-1878

Cote

3 S 8431

10

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

11

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

12

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4

13

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 166

14

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

Date

1808-1855

Cote

2 S 762

15

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

Date

Sans date

Cote

1 L 278

16

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

Date

1871-1884

Cote

3 S 8428

17

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

1 L 227

18

Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

Date

1927-1928

Cote

5 S 10579

19

Navigation, mouvements : tableau.

Date

1852

Cote

3 S 7423

20

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

Date

1790-an III

Cote

4 L 18-2

21

Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1874

Cote

5 S 7670

22

Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1873

Cote

5 S 7655

23

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10659

24

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 1 bis au n° 20 bis.

Date

1933-1934

Cote

5 S 9894

25

"Tableau du mouvement de la navigation (deuxième section) dressé par l'ingénieur en chef en 1858".

Date

-

Cote

3 S 6312

26

Voyageurs, service 1910-1911 du 1er juin au 5 octobre 1910 inclus.

Date

-

Cote

5 S 8304

27

"Tableau comparatif des tonnages des principaux ports maritimes de la France et des ports principaux du Canal Latéral à la Loire et du Canal du Nivernais" (+ cartes figuratives de 1889).

Date

1893-1894

Cote

3 S 4949

28

Exploitation, horaires : tableau (été 1913).

Date

-

Cote

5 S 10412

29

Sercie modifié à dater du 15 mai 1934 : fascicules du n° 1 au n° 20 + annexes.

Date

1934-1935

Cote

5 S 9895

30

Service 1911-1912, du 1er juin au 5 octobre 1911 : fascicule 1 à 10 + fascicule annexe.

Date

-

Cote

5 S 8307

31

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

Date

1903-1908

Cote

5 S 10590

32

Offres, demandes : tableau.

Date

1903

Cote

5 S 7577

33

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

Date

1829

Cote

3 S 8555

34

Rivières navigables et flottables : tableaux, correspondance.

Date

1823

Cote

3 S 10946

35

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230

36

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

37

Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

Date

1881

Cote

2 S 6370

38

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10435

39

Situations de caisse, états d'ordonnancement : tableaux ; fournitures scolaires, sommes attribuées par commune et par instituteur : tableau ; récompenses, primes de survie, frais d'assistance médicale, sommes attribuées : états nominatifs ; "layettes, maillots, vêtures et trousseaux " : états ; sommes dues : décomptes ; dépenses : résumés annuels ; dépenses diverses : états ; ordonnances médicales : fiches individuelles.

Date

1927

Cote

108 J 38

40

Routes royales et départementales : "tableau statistique d'après le rapport de M. MOSSE, ingénieur en chef".

Date

1834

Cote

2 S 9841