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  1. Résultat n°1

    Beaugy, pont, transformation : soumission, avant-métré, correspondance.

    Date

    1866-1869

    Cote

    3 S 8835

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Beaugy, pont, transformation : soumission, avant-métré,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 10901

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 10894

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Date

    1891-1899

    Cote

    3 S 8682

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1890

    Cote

    3 S 10831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1843-1898

    Cote

    3 S 10004

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres et autres
    • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Crue du 19 octobre 1846, dégâts, réparation : correspondance, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

    Cote

    3 S 10908

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Crue du 19 octobre 1846, dégâts, réparation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).

    Date

    1823-1837

    Cote

    2 S 10057

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • TRAVAUX
    • Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1829-1830

    Cote

    7 S 10495

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Barrage submersible en tête du bras droit de la Loire, construction : correspondance, arrêté de main-levée d'inscription, rapport, adjudication, soumissions.

    Date

    1842-1849

    Cote

    3 S 10895

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Barrage submersible en tête du bras droit de la Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1823-1841

    Cote

    2 S 10061

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • 1 - Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois...
    • Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre, de Roanne à Digoin, Latéral à la Loire, autorisation du halage par tracteurs automobiles à la Compagnie H.P.L.M. : instruction ministérielle (1916), âne de traction, vente : rapport de l'ingénieur, soumission (1919).

    Date

    1916-1919

    Cote

    3 S 11268

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Vieille toue hors d'usage, vente au profit du Trésor Public, adjudication : correspondance, arrêté, soumissions, rapport.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10936

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 4 - Touage
    • DECIZE
    • Vieille toue hors d'usage, vente au profit du Trésor...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Sermoise, levée (embranchement de Nevers), pont, établissement ; digues, planta-tions : rapport, soumissions, correspondance.

    Date

    1859-1860

    Cote

    3 S 8890

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Sermoise, levée (embranchement de Nevers), pont, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Digues, étanchement, consolidation : soumission, rapport, correspondance.

    Date

    1905-1909

    Cote

    3 S 8633

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, étanchement, consolidation : soumission, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9197

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien, réparations : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1813-1844

    Cote

    2 S 10060

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions, affiches, arrêtés, correspondance.

    Date

    1892-1896

    Cote

    3 S 8643

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
    • Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.

    Date

    1887-1893

    Cote

    3 S 10827

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Construction, empierrements, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1822-1841

    Cote

    2 S 10063

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
    • Construction, empierrements, travaux d'entretien :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    Exhaussement, adjudication : correspondance, soumissions, adjudication.

    Date

    1848

    Cote

    3 S 10986

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • UXELOUP
    • Exhaussement, adjudication : correspondance, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions, pétitions, arrêtés, rapports.

    Date

    1926-1932

    Cote

    3 S 9264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 3 - Matériaux
    • Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Port pour la houille, établissement : correspondance, délibérations du Conseil municipal, adjudication, affiches (1845), soumissions.

    Date

    1845-1848

    Cote

    3 S 10903

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Port pour la houille, établissement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Saint-Eloi, perré de Thiot, prolongement : correspondance, rapport, soumissions, arrêté.

    Date

    1848-1856

    Cote

    3 S 10989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Perrés
    • Saint-Eloi, perré de Thiot, prolongement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Beaugy, bassin, port de chargement, construction, adjudication : soumission, état.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 8914

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Beaugy, bassin, port de chargement, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Terrains acquis par l'Etat restés sans emploi : rapport, soumissions, états, arrêtés, corresponcance.

    Date

    1889-1900

    Cote

    3 S 8690

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
    • Terrains acquis par l'Etat restés sans emploi : rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Scaphandre, acquisition : soumission, rapport, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    3 S 8637

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Scaphandre, acquisition : soumission, rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Luthenay, Les Planches, pont suspendu, construction, adjudication : correspondance, arrêté, soumissions.

    Date

    1843-1849

    Cote

    3 S 8758

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • LUTHENAY-UXELOUP
    • Luthenay, Les Planches, pont suspendu, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.

    Date

    1915-1927

    Cote

    7 S 9073

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Talus et francs-bords, plantations, vente de produits...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.

    Date

    1882-1889

    Cote

    3 S 10763

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Constructions le long de cette levée, demandes d'alignements - Nevers : correspondance, rapport, soumission, plan, arrêté (1880) ;- Challuy : procès-verbal de récolement (1884).

    Date

    1880-1884

    Cote

    3 S 10846

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • GIMOUILLE
    • Constructions le long de cette levée, demandes d'alignements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    CRUX-LA-VILLE, ponts, constructions, reconstructions : correspondance, devis et conditions, détail estimatif, série de prix -soumissions- plan aquarellé (1840), affiches (avis 1840), délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1840

    Cote

    7 S 10757

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CRUX-LA-VILLE, ponts, constructions, reconstructions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  34. Résultat n°34

    Port de chargement, bassin, établissement, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1840

    Cote

    3 S 8910

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • UXELOUP
    • Port de chargement, bassin, établissement, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Arbres, bois divers, ventes : soumissions.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9284

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, bois divers, ventes : soumissions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Crot de Savigny, Seuilly, ponts, transformation, construction de portes de garde : arrêtés, soumissions, correspondance.

    Date

    1899-1903

    Cote

    3 S 8647

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • SERMOISE
    • Crot de Savigny, Seuilly, ponts, transformation, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Saint-Léger-des-Vignes, construction de 6 bateaux, fournitures, construction, autorisation : instructions, soumission, correspondance.

    Date

    1913-1920

    Cote

    3 S 9233

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 7 - Objets divers
    • Saint-Léger-des-Vignes, construction de 6 bateaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.

    Date

    1894-1903

    Cote

    2 S 10692

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.

    Date

    1894

    Cote

    3 S 8572

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • Affermage, demandes d'autorisation : soumission, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Passe navigable, restauration, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, soumission, affiche, correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    3 S 8642

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 12 - Barrages
    • Passe navigable, restauration, adjudication : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Jaugenay, ouvrages divers, construction, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1835

    Cote

    3 S 8904

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • Jaugenay, ouvrages divers, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Gare, port de chargement, construction, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1840

    Cote

    3 S 8911

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • PLAGNY (Port de)
    • Gare, port de chargement, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Uxeloup, pont des Cornats, transformation : arrêté, rapport, procès-verbal d'adjudication, soumission, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    3 S 8651

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • LUTHENAY-UXELOUP
    • Uxeloup, pont des Cornats, transformation : arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Fourchambault, digue basse, augmentation de dépense, ouverture d'un crédit : rapports, soumissions, correspondance, affiche (1868).

    Date

    1865-1871

    Cote

    3 S 8879

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Fourchambault, digue basse, augmentation de dépense,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Barrage, radier de la passe non navigable, réparation : soumissions, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, affiche (1887), arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement.

    Date

    1887-1888

    Cote

    3 S 10832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Barrage, radier de la passe non navigable, réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Béard, chemin de halage de la Loire à Appilly, construction d'un pontceau, aqueduc : correspondance, soumission.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 10869

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Béard, chemin de halage de la Loire à Appilly, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes, demandes d'autorisation : rapports, soumissions, correspondance.

    Date

    1922-1924

    Cote

    3 S 9264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Amodiations, fermages : arrêtés, rapports, pétitions, soumissions, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    3 S 8680

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Amodiations, fermages : arrêtés, rapports, pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Bateau de manoeuvre, remplacement : instructions ministérielles, devis et cahier des charges, soumission, correspondance, plans, rapport.

    Date

    1900

    Cote

    3 S 10841

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Bateau de manoeuvre, remplacement : instructions ministérielles,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    Port de chargement, établissement, adjudication : soumissions, état.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 8908

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • LE GUETIN
    • Port de chargement, établissement, adjudication : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11133

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres et autres
    • Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Soulangy, perrés, achèvement : correspondance, soumissions, adjudication, rapport, annonce de crédit.

    Date

    1848-1856

    Cote

    3 S 10990

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Perrés
    • Soulangy, perrés, achèvement : correspondance, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Bornes-repères (de la limite de Saône-et-Loire à Germigny-sur-Loire), adjudication des travaux : correspondance, soumissions, adjudication.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 10982

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 6 - Balisage
    • Bornes-repères (de la limite de Saône-et-Loire à Germigny-sur-Loire),...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Produits d'élagages, francs-bords, ventes : délibérations, rapports, soumissions.

    Date

    1921-1922

    Cote

    7 S 9074

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • Produits d'élagages, francs-bords, ventes : délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  55. Résultat n°55

    Curage : correspondance, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3 S 10909

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : correspondance, soumission, bordereau d'inscription...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états de soumissions, actes de cautionnement.

    Date

    1823-1844

    Cote

    2 S 10233

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • 1 - Section de Decize à Clamecy
    • Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    Construction, adjudications ; terrains, dommages, indemnités : rapports, soumissions, arrêtés, correspondance.

    Date

    1836-1854

    Cote

    3 S 8892

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
    • Construction, adjudications ; terrains, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Construction, adjudications : soumissions, états.

    Date

    1837

    Cote

    3 S 8905

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 13 - Déversoirs
    • DEVERSOIRS, CASSIS-RESERVOIR
    • Construction, adjudications : soumissions, états.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Gare du Clou, pont, reconstruction : correspondance, soumissions, rapport, arrêté, instructions ministérielles, note, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1887-1889

    Cote

    3 S 10834

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • DECIZE
    • Gare du Clou, pont, reconstruction : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Construction : correspondance, soumissions, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, adjudication.

    Date

    1842-1847

    Cote

    3 S 10897

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • DECIZE Levée de Brain
    • Construction : correspondance, soumissions, bordereau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Ponts, reconstruction, soumission d'un entrepreneur : soumission, correspondance, affiches.

    Date

    1808-1810

    Cote

    3 S 10790

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ponts, reconstruction, soumission d'un entrepreneur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    BEAUGY, réparation du garde-corps, adjudication des travaux : arrêté, correspondance, rapport, approbation, soumissions.

    Date

    1847-1854

    Cote

    7 S 11343

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • BEAUGY, réparation du garde-corps, adjudication des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  63. Résultat n°63

    DOUDOIS (Hameau de), "Pont de Doudois", construction sur un des bras de la Nièvre : soumission, correspondance, arrêté.

    Date

    1831

    Cote

    7 S 11345

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • DOUDOIS (Hameau de), "Pont de Doudois", construction...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  64. Résultat n°64

    Terrassements divers, adjudications : soumissions, procès-verbaux, bordereaux d'inscription de créance...

    Date

    1825-1839

    Cote

    3 S 8915

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • Terrassements divers, adjudications : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Réparations, exhaussement : correspondance, soumissions, adjudication.

    Date

    1848-1854

    Cote

    3 S 10987

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Levée de Thareau
    • Réparations, exhaussement : correspondance, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    ARBOURSE, route nationale (n° 171), travaux d'entretien : correspondance, soumission.

    Date

    1813

    Cote

    2 S 2624

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ARBOURSE, route nationale (n° 171), travaux d'entretien...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  67. Résultat n°67

    Travaux neufs et grosses réparations, rechargement des enrochements à l'aval des deux passes : arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, avis d'adjudication, arrêté ministériel (1899) concernant les secours aux ouvriers blessés ou malades.

    Date

    1899-1902

    Cote

    3 S 10838

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Travaux neufs et grosses réparations, rechargement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Partie de Decize à Saint-Pierre-le-Moutier, construction : soumissions, procès-verbaux d'adjudication ; travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

    Date

    1825-1845

    Cote

    2 S 10062

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • Partie de Decize à Saint-Pierre-le-Moutier, construction...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  69. Résultat n°69

    Soumissions, états.

    Date

    1837-1842

    Cote

    3 S 8916

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Soumissions, états.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Baux , adjudications : rapports, arrêtés (affiches), soumissions, correspondance.

    Date

    1863-1868

    Cote

    3 S 8843

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • AFFICHES
    • Baux , adjudications : rapports, arrêtés (affiches),...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    "Pont de Charrault", réparations, adjudication des travaux : approbations, états, plan du pont, détails, devis, soumission, rapport, métré, procès-verbal de réception, arrêté.

    Date

    1823-1825

    Cote

    2 S 11338

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • REPARATIONS
    • "Pont de Charrault", réparations, adjudication des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  72. Résultat n°72

    La Charité-sur-Loire, île de l'Ours, glacis, réparation : soumission, devis.

    Date

    1806

    Cote

    3 S 10780

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • La Charité-sur-Loire, île de l'Ours, glacis, réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Maison de garde, construction, adjudication : correspondance, soumission.

    Date

    1844-1846

    Cote

    3 S 8756

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 1 - Immeubles
    • Maison de garde, construction, adjudication : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Bateau-cabane, construction : correspondance, soumissions.

    Date

    1846-1847

    Cote

    3 S 10906

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • Bateau-cabane, construction : correspondance, soumissions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Cosne-sur-Loire, rétablissement : correspondance, soumissions, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, adjudication, affiche (1844).

    Date

    1844-1848

    Cote

    3 S 10898

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Cosne-sur-Loire, rétablissement : correspondance, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Port, levée, réparations, adjudication des travaux : affiches, correspondance, devis, soumissions.

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 S 9983

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • UXELOUP
    • Port, levée, réparations, adjudication des travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Château du Colombier, aqueduc à syphon, construction : correspondance, arrêté, soumission.

    Date

    1834-1836

    Cote

    3 S 8755

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 10 - Aqueducs
    • Château du Colombier, aqueduc à syphon, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Plantations, abattage d'un peuplier, remise aux Domaines pour vente, soumission : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1904

    Cote

    3 S 11135

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Plantations, abattage d'un peuplier, remise aux Domaines...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    La Jonction, magasin, vente de vieux matériel : soumission, arrêté, rapport, correspondance.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 9226

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • DECIZE
    • La Jonction, magasin, vente de vieux matériel : soumission,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Ventes d'arbres, d'herbes : soumissions, rapports, correspondance.

    Date

    1927-1932

    Cote

    7 S 9289

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • ARBRES, HERBES...
    • Ventes d'arbres, d'herbes : soumissions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).