Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).
Date
1919-1939
Cote
8 S 11211
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Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
- 4 - Carrières de houille
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Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).