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  1. Résultat n°1

    Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.

    Date

    1918-1921

    Cote

    7 S 10465

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.

    Date

    1848-1860

    Cote

    7 S 10698

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARMANCE (L')
    • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.

    Date

    1861-1875

    Cote

    7 S 10405

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1903-1910

    Cote

    7 S 10417

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.

    Date

    1922-1932

    Cote

    7 S 10475

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange, rectification, enquête d'utilité publique : rapport, registre d'enquête, arrêté ordonnant le dépôt des pièces de l'avant-projet, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9954

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance, arrêté de réglement d'eau, registre de l'enquête, rapports, plans.

    Date

    1879-1880

    Cote

    7 S 10719

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • HALEINE (L')
    • LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1868-1876

    Cote

    7 S 10424

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, plans.

    Date

    1873-1876

    Cote

    7 S 10253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GARAT (Le)
    • Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.

    Date

    1895-1901

    Cote

    7 S 10176

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.

    Date

    1910-1916

    Cote

    7 S 10315

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1883-1885

    Cote

    7 S 10485

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Autorisations, réglements d'eau : correspondance, procès-verbaux de récolement, rapports, arrêtés, plans et profils, registres de l'enquête.

    Date

    1918-1923

    Cote

    7 S 10443

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • PRISES D'EAU
    • Autorisations, réglements d'eau : correspondance, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.

    Date

    1902-1912

    Cote

    7 S 10675

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Ponts, ponceaux, passerelles, constructions, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes, plans, délibérations des Conseils municipaux...

    Date

    1914-1927

    Cote

    7 S 10353

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • PONTS
    • Ponts, ponceaux, passerelles, constructions, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1928

    Cote

    7 S 10439

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports, délibérations, des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1900-1901

    Cote

    7 S 10391

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BEAUMONT (Ruisseau de)
    • Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.

    Date

    1887-1895

    Cote

    7 S 10423

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport, registre de l'enquête, plan, arrêté.

    Date

    1920

    Cote

    7 S 10468

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLLANCELLE (Ruisseau de La) PICAMPOIX (Ruisseau de)
    • SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1902-1903

    Cote

    7 S 10399

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GUE D'HEUILLON (Ruisseau du)
    • Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1897

    Cote

    7 S 10395

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • VATE ou TOURY (Ruisseau de)
    • Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis, plans.

    Date

    1867-1888

    Cote

    7 S 10168

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1897-1898

    Cote

    7 S 10400

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CRESSONNE (La)
    • Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Nevers, fonderie, bief, curage, dommages : correspondance, arrêté du Conseil de préfecture, procès-verbal de notification, registre de l'enquête, arrêté, délibérations du Conseil municipal, rapport.

    Date

    1891-1898

    Cote

    7 S 10402

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers, fonderie, bief, curage, dommages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 10442

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir, construction par la Société Industrielle et Immobilière du Centre : correspondance, rapport, délibérations des Conseils municipaux, arrêté, registre de l'enquête, plan.

    Date

    1928

    Cote

    7 S 10452

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 5 - Déversoirs
    • Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    COULANGES-LES-NEVERS, lavoir, construction, demande du Conseil municipal : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, délibérations, plan.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 10356

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • SAULES (Ruisseau des)
    • COULANGES-LES-NEVERS, lavoir, construction, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Garchizy, Varennes-les-Nevers, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1898-1899

    Cote

    7 S 10396

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Garchizy, Varennes-les-Nevers, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Coulanges, Nevers, curage : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiche.

    Date

    1879

    Cote

    7 S 10408

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • PIQUE (Ruisseau de La)
    • Coulanges, Nevers, curage : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Chevenon, Jaugenay, Luthenay-Uxeloup, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseil municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1901

    Cote

    7 S 10398

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • COLÂTRE (La)
    • Chevenon, Jaugenay, Luthenay-Uxeloup, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1898

    Cote

    7 S 10393

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • PONT-DES-PELLES (Ruisseau du)
    • Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    GERMIGNY-SUR-LOIRE, "La Plague", lavoir, construction, demande du Conseil municipal : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, délibérations.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 10357

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • GERMIGNY (Ruisseau de)
    • GERMIGNY-SUR-LOIRE, "La Plague", lavoir, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.

    Date

    1898-1902

    Cote

    7 S 10177

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  34. Résultat n°34

    Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1879-1887

    Cote

    7 S 10474

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).

    Date

    1927-1936

    Cote

    5 S 11277

    • Contexte : Chemins de fer

    • 5 - LIGNES PRIVEES
    • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  36. Résultat n°36

    Convention du 15 novembre 1926 entre le Département de la Nièvre et la Société des Chemins de fer économiques, dossier de l'enquête, modifications.

    Date

    1932-1933

    Cote

    5 S 2229

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Convention du 15 novembre 1926 entre le Département...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  37. Résultat n°37

    Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1879-1899

    Cote

    7 S 10470

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1899-1902

    Cote

    7 S 10471

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1904-1913

    Cote

    7 S 10418

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1913-1919

    Cote

    7 S 10437

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  41. Résultat n°41

    VARENNES-LES-NARCY, barrage, construction en aval d'un lavoir, demande du Conseil municipal : correspondance, délibérations, rapport, arrêtés, registre de l'enquête, réglement d'eau, plans.

    Date

    1922-1923

    Cote

    7 S 10355

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • SAINT-JEAN (Ruisseau de)
    • VARENNES-LES-NARCY, barrage, construction en aval d'un...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Coulanges, Nevers, curage : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1897-1902

    Cote

    7 S 10392

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • PIQUE (Ruisseau de La)
    • Coulanges, Nevers, curage : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  43. Résultat n°43

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  44. Résultat n°44

    Ponts, ponceaux, passerelles, construction, reconstruction, réparations : correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations de conseils municipaux, plans, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1921-1929

    Cote

    2 S 10453

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • TRAVAUX DIVERS
    • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, reconstruction,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  45. Résultat n°45

    Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.

    Date

    1896-1898

    Cote

    7 S 10178

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  46. Résultat n°46

    Alimentation de la ville, prise d'eau, autorisation : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération, avis du maire, arrêté, plan.

    Date

    1902-1904

    Cote

    3 S 11123

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Alimentation de la ville, prise d'eau, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis, plans.

    Date

    1897-1902

    Cote

    7 S 10170

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux, plans (1884).

    Date

    1882-1884

    Cote

    7 S 10490

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  49. Résultat n°49

    Chantenay, Garchizy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1856-1874

    Cote

    7 S 10406

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Chantenay, Garchizy, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1920-1924

    Cote

    7 S 10438

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    Redressements, déviations, modifications, rectifications : correspondance, rapports, plans, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1874-1880

    Cote

    7 S 10722

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • LITS : AFFAIRES DIVERSES
    • Redressements, déviations, modifications, rectifications...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  52. Résultat n°52

    Cours d'eau divers, curages et faucardements, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, délibérations des Conseils municipaux, plans.

    Date

    1922-1928

    Cote

    7 S 10360

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages et faucardements, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  53. Résultat n°53

    Coulanges-les-Nevers, Montigny-aux-Amognes, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1897-1901

    Cote

    7 S 10394

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • MEULOT (Ruisseau de)
    • Coulanges-les-Nevers, Montigny-aux-Amognes, curages...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires.

    Date

    1917-1923

    Cote

    7 S 10314

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  55. Résultat n°55

    Ruisseaux divers, curages : correspondance, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, délibérations, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1872-1884

    Cote

    7 S 10504

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Ruisseaux divers, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  56. Résultat n°56

    Montapas, Saint-Maurice, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1898-1902

    Cote

    7 S 10397

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARON (L')
    • Montapas, Saint-Maurice, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseis municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1910-1912

    Cote

    7 S 10416

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • MAZOU (Le)
    • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  58. Résultat n°58

    Moulins-Engilbert, curage : pétition, correspondance, rapport, arrêté, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1876

    Cote

    7 S 10254

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • Moulins-Engilbert, curage : pétition, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  59. Résultat n°59

    Rivière du Bernin, roue hydraulique permettant le fonctionnement de divers appareils de maréchalerie, établissement : correspondance, rapport, registre de l'enquête.

    Date

    1919

    Cote

    7 S 10469

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • ALLIGNY-EN-MORVAN
    • Rivière du Bernin, roue hydraulique permettant le fonctionnement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  60. Résultat n°60

    Rivières, ruisseaux, fossés, curages divers : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1893-1902

    Cote

    7 S 10390

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières, ruisseaux, fossés, curages divers : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  61. Résultat n°61

    MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal, arrêté, plan.

    Date

    1870

    Cote

    7 S 10306

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  62. Résultat n°62

    Corbigny, curage : projet de réglement d'administration publique, rapports, correspondance, projet d'élargissement et d'amélioration, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, plan aquarellé (1857), profils et croquis, registre de l'enquête, délibérations municipales.

    Date

    1856-1862

    Cote

    7 S 10697

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ANGUISON (L')
    • Corbigny, curage : projet de réglement d'administration...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  63. Résultat n°63

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 10440

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  64. Résultat n°64

    CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.

    Date

    1838-1863

    Cote

    7 S 10699

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    Arthel, projet d'irrigation d'un domaine : correspondance, registre de l'enquête, arrêté, avis du maire.

    Date

    1861-1863

    Cote

    7 S 10476

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • Arthel, projet d'irrigation d'un domaine : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  66. Résultat n°66

    Rivière de Vrille, usine du Château, réglement d'eau : correspondance, rapport, arrêté, registre de l'enquête, plans.

    Date

    1917-1919

    Cote

    7 S 10351

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Rivière de Vrille, usine du Château, réglement d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  67. Résultat n°67

    Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis, plans.

    Date

    1890-1894

    Cote

    7 S 10169

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Rouy, curages : correspondance, rapports, délibérations du Conseil municipal, arrêtés, registres de l'enquête, plan.

    Date

    1896-1898

    Cote

    7 S 10403

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CANNE (La)
    • Rouy, curages : correspondance, rapports, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  69. Résultat n°69

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 10441

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  70. Résultat n°70

    Azy-le-Vif, Luthenay-Uxeloup, Toury-sur-Jour, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseil municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1896-1898

    Cote

    7 S 10407

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • COLÂTRE (La)
    • Azy-le-Vif, Luthenay-Uxeloup, Toury-sur-Jour, curages...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  71. Résultat n°71

    Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements ; lit, détournements ; canalisation ; plaintes diverses ; empierrement) : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, registres de l'enquête, procès-verbal de récolement, délibérations des Conseils municipaux, plans.

    Date

    1881-1889

    Cote

    7 S 10430

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • LITS : AFFAIRES DIVERSES
    • Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  72. Résultat n°72

    Curages : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement registres de l'enquête, avis des ingénieurs, plans.

    Date

    1902-1907

    Cote

    7 S 10166

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  73. Résultat n°73

    Traversées de propriétés, couverture, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, plans, registres d'enquêtes.

    Date

    1921-1927

    Cote

    7 S 10358

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Traversées de propriétés, couverture, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  74. Résultat n°74

    Anguison (L'), Corbigny, prise d'eau : correspondance, rapport, plan (1869) ; Cacherat (Ruisseau de), Tresnay, prise d'eau : rapport, délibération municipale, registre de l'enquête, plan (1881).

    Date

    1869-1881

    Cote

    7 S 10712

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ANGUISON (L') CACHERAT (Ruisseau de)
    • Anguison (L'), Corbigny, prise d'eau : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  75. Résultat n°75

    Cessy-les-Bois, Colméry, Donzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1907-1911

    Cote

    7 S 10415

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • TALVANE (La)
    • Cessy-les-Bois, Colméry, Donzy, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Coulanges, Nevers, Saint-Benin-des-Bois, Urzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plan.

    Date

    1898-1902

    Cote

    7 S 10401

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Coulanges, Nevers, Saint-Benin-des-Bois, Urzy, curages...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  77. Résultat n°77

    Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1904-1912

    Cote

    7 S 10419

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • VRILLE (La)
    • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  78. Résultat n°78

    Rivières, ruisseaux, curages divers : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans, affiches.

    Date

    1858-1888

    Cote

    7 S 10409

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières, ruisseaux, curages divers : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).