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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10465
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 10 - Travaux de défense
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°2

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10698
 Date
1848-1860
 Lieu
Armance (L')
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°3

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.
Cote
7 S 10405
 Date
1861-1875
 Lieu
Nièvre (La), Poiseux, Saint-Benin-des-Bois
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...
Résultat n°4

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10417
 Date
1903-1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°5

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10475
 Date
1922-1932
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°6

Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange, rectification, enquête d'utilité publique : rapport, registre d'enquête, arrêté ordonnant le dépôt des pièces de l'avant-projet, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 9954
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Registre de l'enquête, Arrêté, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange,...
Résultat n°7

LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance, arrêté de réglement d'eau, registre de l'enquête, rapports, plans.
Cote
7 S 10719
 Date
1879-1880
 Lieu
Luzy, Alène (L')
 Type de document
Plan, Arrêté, Registre de l'enquête, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • HALEINE (L')
  • LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance,...
Résultat n°8

Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10424
 Date
1868-1876
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CLAMECY (Arrondissement de)
  • Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°9

Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10253
 Date
1873-1876
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports,...
Résultat n°10

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Cote
7 S 10176
 Date
1895-1901
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...
Résultat n°11

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.
Cote
7 S 10315
 Date
1910-1916
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...
Résultat n°12

Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10485
 Date
1883-1885
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de réception, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...
Résultat n°13

Autorisations, réglements d'eau : correspondance, procès-verbaux de récolement, rapports, arrêtés, plans et profils, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10443
 Date
1918-1923
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PRISES D'EAU
  • Autorisations, réglements d'eau : correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°14

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.
Cote
7 S 10675
 Date
1902-1912
 Lieu
Yonne (Bassin de l')
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...
Résultat n°15

Ponts, ponceaux, passerelles, constructions, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes, plans, délibérations des Conseils municipaux...
Cote
7 S 10353
 Date
1914-1927
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PONTS
  • Ponts, ponceaux, passerelles, constructions, autorisations...
Résultat n°16

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10439
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°17

Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports, délibérations, des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10391
 Date
1900-1901
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Livry, Beaumont (Ruisseau de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BEAUMONT (Ruisseau de)
  • Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°18

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10423
 Date
1887-1895
 Lieu
Nièvre (La), Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...
Résultat n°19

SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport, registre de l'enquête, plan, arrêté.
Cote
7 S 10468
 Date
1920
 Lieu
Collancelle (La), Picampois (Ruisseau de), Sardy-les-Epiry
 Type de document
Rapport, Registre de l'enquête, Plan, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • COLLANCELLE (Ruisseau de La) PICAMPOIX (Ruisseau de)
  • SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport,...
Résultat n°20

Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10399
 Date
1902-1903
 Lieu
Heuillon (Gué d'), Saint-Martin-d'Heuille, Urzy
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GUE D'HEUILLON (Ruisseau du)
  • Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance,...