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  1. Résultat n°1

    Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.

    Date

    1845-1868

    Cote

    7 S 10134

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Port des Loges, quais, réglementation des alignements : correspondance, note, registre d'enquête, avis (1845-1846), plan (1846).

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 S 10995

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Port des Loges, quais, réglementation des alignements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Nevers (Arrondissement de), Nevers, Imphy, Decize, La Charbonnière, Tarrault, quais et ports, alignements : correspondance, avis (affiche 1845), délibérations municipales, registres d'enquêtes, arrêtés.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 10998

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • Nevers (Arrondissement de), Nevers, Imphy, Decize,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Quais, alignements, projets, enquêtes : correspondance, registre d'enquête, arrêté, avis.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 10997

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Quais, alignements, projets, enquêtes : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

    Date

    1853-1861

    Cote

    7 S 10147

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1860-1879

    Cote

    7 S 10133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, registres d'enquête, plans.

    Date

    1863-1871

    Cote

    7 S 10148

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Police, alignements, anticipations, affaires diverses, autorisations, réclamations, contraventions : rapports, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de récolement, registres d'enquête, réglement d'eau, plans.

    Date

    1873-1879

    Cote

    7 S 10135

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Police, alignements, anticipations, affaires diverses,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Curages : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance, plans, registres d'enquêtes.

    Date

    1880-1887

    Cote

    7 S 10056

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations, redressements, repères, constructions diverses -mur de défense, de soutènement, clotûres, abreuvoirs, canalisations- réglementation, réclamations, demandes d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés, p. v. de récolement, réglements d'eau, délibérations,registres d'enquête, plans.

    Date

    1890-1903

    Cote

    7 S 10149

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes, plans.

    Date

    1895-1900

    Cote

    3 S 10009

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 3 - Concessions
    • NEVERS
    • Correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

    Date

    1901-1902

    Cote

    5 S 9965

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 9908

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1907-1911

    Cote

    7 S 10131

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.

    Date

    1908

    Cote

    7 S 10132

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1908-1919

    Cote

    7 S 10130

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Lormes, Razou, gares, agrandissement : correspondance, arrêtés, registre d'enquête, mémoire descriptif ; terrains : bulletins de cession, bulletins d'échange, état parcellaire estimatif, plans.

    Date

    1908-1912

    Cote

    5 S 10672

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 2 - Gare-Stations
    • Lormes, Razou, gares, agrandissement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Police, alignements, réglementation ; travaux divers, murs, ponts et passerelles, élargissement de lits, prises d'eau, barrages, réclamations, contraventions : arrêtés, rapports, registres d'enquête, pétitions, correspondance, plans.

    Date

    1909-1915

    Cote

    7 S 10138

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Police, alignements, réglementation ; travaux divers,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10508

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Curages, faucardements divers : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquêtes, procès-verbal de récolement, plans.

    Date

    1911-1927

    Cote

    7 S 10129

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages, faucardements divers : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).