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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 S 9889
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Registre d'enquête, Délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...
Résultat n°2
Cote
3 S 9135
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Registre d'enquête, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 6 - Touage
  • Bief de partage, touage, exploitation, homologation...
Résultat n°3
Cote
5 S 10953
Date
1914
Lieu
Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay, Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour
Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...
Résultat n°4
Cote
7 S 10147
Date
1853-1861
Lieu
Nevers
Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°5
Cote
5 S 9908
Date
1907
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°6
Cote
8 S 2664
Date
1923
Lieu
Devay, Saint-Seine, Nocle-Maulaix (La), Champvert, Montambert-Tannay, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire-Fontaine
Type de document
Plan, Registre d'enquête
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert,...
Résultat n°7
Cote
7 S 10134
Date
1845-1868
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...
Résultat n°8
Cote
7 S 4997
Date
1932
Lieu
Cosne-sur-Loire
Type de document
Registre d'enquête, Procès-verbal de notification, Bulletin
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre...
Résultat n°9
Cote
7 S 10132
Date
1908
Lieu
Château-Chinon, Canne (La), Rouy, Alène (L'), Fours
Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...
Résultat n°10
Cote
7 S 10149
Date
1890-1903
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Délibération, Registre d'enquête, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations,...
Résultat n°11
Cote
5 S 10508
Date
1911-1914
Lieu
Moulins-sur-Allier
Type de document
Instruction, Rapport, Affiche, Article de presse, Procès-verbal de délibération, Avant-projet, Registre d'enquête, Calcul, Diagramme, Cahier des charges, Convention
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...
Résultat n°12
Cote
7 S 10138
Date
1909-1915
Lieu - Type de document
Plan, Pétition, Arrêté, Rapport, Registre d'enquête
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, alignements, réglementation ; travaux divers,...
Résultat n°13
Cote
7 S 10129
Date
1911-1927
Lieu
Nièvre (La)
Type de document
Rapport, Pétition, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages, faucardements divers : pétitions, rapports,...
Résultat n°14
Cote
5 S 10954
Date
1914
Lieu
Cossaye, Decize, Dornes, Machine (La), Lucenay-les-Aix, Saint-Léger-des-Vignes
Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix...
Résultat n°15
Cote
3 S 10009
Date
1895-1900
Lieu
Nevers, Loire (Rivière de)
Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Registre d'enquête
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 3 - Concessions
  • NEVERS
  • Correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes,...
Résultat n°16
Cote
7 S 10135
Date
1873-1879
Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, alignements, anticipations, affaires diverses,...
Résultat n°17
Cote
3 S 11195
Date
1928
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...
Résultat n°18
Cote
7 S 10130
Date
1908-1919
Lieu
Nevers
Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions,...
Résultat n°19
Cote
7 S 10453
Date
1921-1929
Lieu - Type de document
Délibération municipale, Rapport, Plan, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Registre d'enquête
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°20
Cote
5 S 9965
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Affiche, Notice, Cahier des charges, Convention, Procès-verbal des opérations, Procès-verbal de délibération, Registre d'enquête
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...