Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 7
  • 6
  • 1
Période
  • 11
  • 18
Lieux
  • 6
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 9
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 28

28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

Date

1926-1927

Cote

5 S 9889

Résultat n°2

Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

Date

1931-1932

Cote

3 S 9135

Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10953

Résultat n°4

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

1853-1861

Cote

7 S 10147

Résultat n°5

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

Date

1907

Cote

5 S 9908

Résultat n°6

Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire,transport d'énergie électrique à haute tension (ligne de 120 000 v), d'Ecuisse à Champvert : projets d'exécution, plans parcellaires et registres d'enquête pour l'établissement des servitudes.

Date

1923

Cote

8 S 2664

Résultat n°7

Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.

Date

1845-1868

Cote

7 S 10134

Résultat n°8

Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.

Date

1932

Cote

7 S 4997

Résultat n°9

Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.

Date

1908

Cote

7 S 10132

Résultat n°10

Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations, redressements, repères, constructions diverses -mur de défense, de soutènement, clotûres, abreuvoirs, canalisations- réglementation, réclamations, demandes d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés, p. v. de récolement, réglements d'eau, délibérations,registres d'enquête, plans.

Date

1890-1903

Cote

7 S 10149

Résultat n°11

Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.

Date

1911-1914

Cote

5 S 10508

Résultat n°12

Police, alignements, réglementation ; travaux divers, murs, ponts et passerelles, élargissement de lits, prises d'eau, barrages, réclamations, contraventions : arrêtés, rapports, registres d'enquête, pétitions, correspondance, plans.

Date

1909-1915

Cote

7 S 10138

Résultat n°13

Curages, faucardements divers : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquêtes, procès-verbal de récolement, plans.

Date

1911-1927

Cote

7 S 10129

Résultat n°14

Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix , Saint-Léger-des-Vignes, gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10954

Résultat n°15

Correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes, plans.

Date

1895-1900

Cote

3 S 10009

Résultat n°16

Police, alignements, anticipations, affaires diverses, autorisations, réclamations, contraventions : rapports, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de récolement, registres d'enquête, réglement d'eau, plans.

Date

1873-1879

Cote

7 S 10135

Résultat n°17

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1908-1919

Cote

7 S 10130

Résultat n°19

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés, plans, procès-verbaux de récolement.

Date

1921-1929

Cote

7 S 10453

Résultat n°20

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

Date

1901-1902

Cote

5 S 9965