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1 602 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9539
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°2

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9541
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°3

Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.
Cote
3 S 4407
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...
Résultat n°4

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.
Cote
3 S 6303
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°5

Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4405
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions...
Résultat n°6

Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9538
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de), Yonne (Rivière d'), Cure (La), Settons (Lac des), Nivernais (Canal du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...
Résultat n°7

Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4404
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918...
Résultat n°8

Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance, rapport.
Cote
3 S 9180
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Dépêche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance,...
Résultat n°9

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).
Cote
3 S 10984
 Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°10

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11043
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°11

Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session du Conseil Général de 1873 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 7374
 Date- Lieu
Settons (Lac des), Cure (La), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
  • Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session...
Résultat n°12

Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9540
 Date- Lieu
Nivernais (Canal du), Haute-Yonne
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil...
Résultat n°13

Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.
Cote
3 S 4730
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.
Résultat n°14

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).
Cote
1 J 504/5
 Date
1710-1720
 Lieu
Corbigny, Petit Fort (Rue du)
 Type de document
Acte notarié, Parchemin, Assignation, Rapport, Reçu, Ordonnance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...
Résultat n°15

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.
Cote
1 J 504/10
 Date
1742-1743
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Assignation, Prestation de serment, Rapport, Avertissement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice...
Résultat n°16

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°17

Forges : rapport industriel et commercial du mois de décembre 1864.
Cote
7 S 4172
 Date- Lieu
Guérigny
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • GUERIGNY
  • Forges : rapport industriel et commercial du mois de...
Résultat n°18

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°19

Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois), Luzy, Moulins-Engilbert, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 472
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry, Chambois (Hôpital de), Luzy, Moulins-Engilbert
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois),...
Résultat n°20

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.
Cote
1 L 487
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Rapport, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
  • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
Résultat n°21

Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 473
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses...
Résultat n°22

Affaires diverses, généralités : correspondance, lois et décrets, arrêtés, rapports.
Cote
1 L 400
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Loi, Décret, Arrêté, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Affaires diverses, généralités : correspondance, lois...
Résultat n°23

Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 470
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon, Charité (La)
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux,...
Résultat n°24

Clamecy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 471
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Clamecy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses...
Résultat n°25

Police générale et de sûreté, esprit public : rapports, comptes décadaires.
Cote
1 L 186
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Rapport, Compte décadaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale et de sûreté, esprit public : rapports,...
Résultat n°26

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.
Cote
1 L 484
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Rapport, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
  • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
Résultat n°27

Prémery, Saint-Pierre, Saint-Saulge, Varzy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 474
 Date
Sans date
 Lieu
Prémery, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Varzy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Prémery, Saint-Pierre, Saint-Saulge, Varzy, hospices...
Résultat n°28

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.
Cote
1 L 485
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Rapport, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
  • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
Résultat n°29

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.
Cote
1 L 486
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Rapport, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
  • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
Résultat n°30

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.
Cote
1 L 488
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Rapport, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
  • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
Résultat n°31

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .
Cote
1 L 490
 Date
1787-an VII
 Lieu
Nevers, Decize, Fleury-sur-Loire, Moulins-Engilbert (District de), Saint-Germain-Chassenay, Beauvoir (Château de), Allier (Archives départementales de l'), Yonne (Département de l'), Cher (Département du), Montargis
 Type de document
Ordonnance, Correspondance, Affiche, Etat, Arrêté, Table, Prospectus publicitaire, Journal, Rapport, Procès-verbal (de séance), Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 13 - "MELANGES"
  • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
Résultat n°32

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°33

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Cote
4 L 18-2
 Date
1790-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
Résultat n°34

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 26
 Date
1790
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°35

(1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.
Cote
24 L 14
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Magny-Cours, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document
Jugement, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 4 - Procédures civiles
  • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
  • (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection...
Résultat n°36

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).
Cote
1 L 232
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize, Château-Chinon, Clamecy
 Type de document
Correspondance, Imprimé, Mémoire, Circulaire, Rapport, Instruction, Publication

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte...
Résultat n°37

- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).
Cote
6 L 14
 Date
1790-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Lettre patente, Décret, Loi, Rapport, Code

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
  • - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale...
Résultat n°38

Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Correspondance avec les Ministères ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements puis des subsistances ; - Correspondance avec les députés du Département ; - Comité de Salut Public : arrêtés (extraits imprimés) ; - Département du Cher, pièces imprimées : arrêtés ; - District de Nevers, Comités de subsistances, proclamation ; - Ressources de la République : rapport fait à la Convention par Legendre (17 brumaire An III) ; - Subsistances, opinion et projet de décret par Legendre ; - Arrêtés, correspondance, imprimés divers, pétitions reçues par les représentants en mission Fouché, Guillemardet, Laurencot.
Cote
1 L 218
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de), Cher (Département du)
 Type de document
Correspondance, Rapport, Imprimé, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) -...
Résultat n°39

Voirie : rapports, correspondance.
Cote
2 S 3085
 Date
1790-1809
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • Voirie : rapports, correspondance.
Résultat n°40

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 27
 Date
1791
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°41

Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10 registres (26 janvier 1791-24 vendémiaire An IV).
Cote
19 L 8
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - Autres registres
  • Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10...
Résultat n°42

- Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires (1791-An VIII) ; - Gardes-champêtres : rapports (An VII).
Cote
57 L 1
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Répertoire, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • - Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires...
Résultat n°43

Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 31
 Date
1791-an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°44

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 28
 Date
1792-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°45

Comptabilité.
Cote
8 S 4337
 Date
Sans date
 Lieu
Luzy
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°46

(1792-1793).
Cote
24 L 15
 Date
1792-1793
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 4 - Procédures civiles
  • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
  • (1792-1793).
Résultat n°47

Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 32
 Date
an II-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°48

(An II-An III).
Cote
24 L 16
 Date
an II-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 4 - Procédures civiles
  • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
  • (An II-An III).
Résultat n°49

- Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes : (An III-An V) ; - Plumitifs d'audiences : (An IV).
Cote
17 L 18
 Date
an III-an V
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal (d'enquête), Sentence (arbitrale), Plumitif (d'audience), Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes...
Résultat n°50

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.
Cote
14 L 34
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription...
Résultat n°51

Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
11 L 71
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 70-72 - Administration générale
  • Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports,...
Résultat n°52

Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales, comptes, jugements, exécutoires (An IV).
Cote
15 L 37
 Date
an IV
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Rapport, Compte, Exécutoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales,...
Résultat n°53

Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements arbitraux, exécutoires.
Cote
15 L 39
 Date
an V
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Compte, Rapport, Exécutoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements...
Résultat n°54

Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux (An V).
Cote
15 L 38
 Date
an V
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Compte, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux...
Résultat n°55

- Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports d'experts : (An VI) ; - Nouveaux timbres pour les affiches et journaux (3 et 5 centimes), dépôt des empreintes : (An VI).
Cote
15 L 42
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Minute, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • - Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports...
Résultat n°56

Actes, minutes, rapports, sentences, jugements : (An VII).
Cote
15 L 45
 Date
an VII
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Rapport, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes, minutes, rapports, sentences, jugements : (An...
Résultat n°57

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°58

Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).
Cote
2 S 7410
 Date
1801-1811
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Routes nationales, plantations d'arbres : rapports...
Résultat n°59

Béard, levée d'Uxeloup, travaux, extraction de pierres dans une propriété privée, réclamation : correspondance, rapport.
Cote
3 S 10794
 Date
an X-an XI
 Lieu
Béard, Uxeloup
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • UXELOUP
  • Béard, levée d'Uxeloup, travaux, extraction de pierres...
Résultat n°60

La Celle-sur-Loire, construction, autorisation pour un propriétaire riverain : correspondance, rapport.
Cote
3 S 10798
 Date
an XII
 Lieu
Loire (Rivière de), Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 2 - Perrés
  • La Celle-sur-Loire, construction, autorisation pour...
Résultat n°61

Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.
Cote
3 S 6625
 Date
1806-1896
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.
Résultat n°62

Correspondance, rapports, arrêtés, ordonnance du Roi.
Cote
3 S 10001
 Date
1806-1831
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Ordonnance

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • Correspondance, rapports, arrêtés, ordonnance du Roi.
Résultat n°63

Rivière d'Aron et d'Haleine, flottage à bûches perdues : rapport de l'inspecteur de la navigation.
Cote
3 S 3077
 Date
1806
 Lieu
Haleine (L'), Aron (L')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Rivière d'Aron et d'Haleine, flottage à bûches perdues...
Résultat n°64

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8600
 Date
1807-1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°65

Decize, traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11070
 Date
1808-1843
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 3 - Concessions
  • Decize, traverse, concessions, permissions de voirie...
Résultat n°66

Route n° 15 de Paris à Lyon, pont de Saint Antoine, réparations : correspondance (1808) ;Port de Nevers, abords de la levée : plan général, aquarellé (1812) ;Pont sur la Loire, travaux, adjudication : affiches (1812-1813) ;Pont sur la Loire, pont en pierre, construction : procès-verbal d'adjudication des travaux (1813) ;Pont de pierre sur la Loire, construction, réclamation d'un entrepreneur : détail estimatif, devis, correspondance, rapports, état de sommes dûes (1812-1818) ;"Pont de Nevers", construction, péage : ordonnance du Roy ; désignation des passages : tableaux, états ; correspondance ; passages des bacs, droits à percevoir, tarif ; rapports, arrêtés ; péages, produit net à établir, évaluation : (1817-1827) ;Pont provisionnel en bois sur la Loire, réparations urgentes : états pour aperçu, état de fournitures, correspondance (1819-1831) ;"Pont de Nevers" : plan des abords [18ème ou début 19ème siècle].
Cote
3 S 633
 Date
1808-1831
 Lieu
Nevers, Saint-Antoine (Pont de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan, Affiche, Procès-verbal d'adjudication, Détail estimatif, Devis, Rapport, Etat, Tableau, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • NEVERS
  • Route n° 15 de Paris à Lyon, pont de Saint Antoine,...
Résultat n°67

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°68

La Ferté, port, exécution des travaux de réparation, plainte de l'ingénieur en chef, adjudicataire : rapport.
Cote
3 S 3077
 Date
1810
 Lieu
Loire (Rivière de), Ferté (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • La Ferté, port, exécution des travaux de réparation,...
Résultat n°69

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).
Cote
2 S 752
 Date
1810-1835
 Lieu
Poiseux, Prémery
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...
Résultat n°70

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.
Cote
2 S 709
 Date
1810-1858
 Lieu
Madeleine (La), Châtenay
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Procès-verbal de réception, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Avant-métré, Calcul, Tableau, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye...
Résultat n°71

Voirie : rapports, correspondance.
Cote
2 S 3086
 Date
1811-1815
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • Voirie : rapports, correspondance.
Résultat n°72

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°73

Usine à fer d'Imphy : rapports divers, rapport de Rozière (1829), plans.
Cote
7 S 4148
 Date
1812-1866
 Lieu
Imphy
 Type de document
Plan, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • IMPHY
  • Usine à fer d'Imphy : rapports divers, rapport de Rozière...
Résultat n°74

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.
Cote
3 S 9999
 Date
1812-1894
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Acte de vente, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...
Résultat n°75

Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy : (1813-1817) ;Construction vers Cougny : (1808) ;Construction à l'entrée des bois de Faye : (1808) ;Construction dans les bois de Faye, adjudication des travaux : (1810-1815) :Construction de deux parties de route, vers Tamnay et vers le moulin Mauguin, comprenant la construction de deux ponts : (1813-1823) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.
Cote
2 S 706
 Date
1813-1817
 Lieu
Cougny, Faye (Bois de), Tamnay-en-Bazois, Mauguin (Moulin)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Calcul, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy...
Résultat n°76

Imphy, inondations, travaux de défense ; Loire aux abords du Château des Plauts : plan (1817), rapport.
Cote
3 S 6512
 Date
1817-1818
 Lieu
Imphy, Plauts (Château des)
 Type de document
Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Imphy, inondations, travaux de défense ; Loire aux...
Résultat n°77

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°78

Chevrette, construction, réclamation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8828
 Date
1817-1823
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Chevrette, construction, réclamation : rapport, correspondance.
Résultat n°79

Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.
Cote
7 S 10087
 Date
1817-1822
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Rôle, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°80

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...