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1 602 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité.
Cote
8 S 4337
 Date
Sans date
 Lieu
Luzy
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°2

Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus : rapport du Centre d'économie rurale et de gestion de la Nièvre.
Cote
1 J 497/55
 Date- Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 1 - Cultures - Généralités
  • Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus...
Résultat n°3

Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux : shéma d'ensemble, carte générale, rapport, notes techniques, carte au 50 000ème de la région de Château-Chinon.
Cote
1 J 497/87
 Date
1960
 Lieu
Boissot (Le), Boux (Domaine de), Château-Chinon
 Type de document
Shéma d'ensemble, Carte, Rapport, Note technique

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
  • 2 - AUTRES
  • Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux...
Résultat n°4

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9539
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°5

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9541
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°6

Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.
Cote
3 S 4407
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...
Résultat n°7

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.
Cote
3 S 6303
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°8

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°9

Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4405
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions...
Résultat n°10

Forges : rapport industriel et commercial du mois de décembre 1864.
Cote
7 S 4172
 Date- Lieu
Guérigny
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • GUERIGNY
  • Forges : rapport industriel et commercial du mois de...
Résultat n°11

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°12

Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9538
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de), Yonne (Rivière d'), Cure (La), Settons (Lac des), Nivernais (Canal du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...
Résultat n°13

Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4404
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918...
Résultat n°14

Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance, rapport.
Cote
3 S 9180
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Dépêche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance,...
Résultat n°15

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).
Cote
3 S 10984
 Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°16

Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9156
 Date
1912-1959
 Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°17

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11043
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°18

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°19

Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session du Conseil Général de 1873 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 7374
 Date- Lieu
Settons (Lac des), Cure (La), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
  • Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session...
Résultat n°20

Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9540
 Date- Lieu
Nivernais (Canal du), Haute-Yonne
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil...