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1 602 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité.
Cote
8 S 4337
 Date
Sans date
 Lieu
Luzy
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°2

Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus : rapport du Centre d'économie rurale et de gestion de la Nièvre.
Cote
1 J 497/55
 Date- Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 1 - Cultures - Généralités
  • Campagne agricole pour l'année 1965, résultats obtenus...
Résultat n°3

Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux : shéma d'ensemble, carte générale, rapport, notes techniques, carte au 50 000ème de la région de Château-Chinon.
Cote
1 J 497/87
 Date
1960
 Lieu
Boissot (Le), Boux (Domaine de), Château-Chinon
 Type de document
Shéma d'ensemble, Carte, Rapport, Note technique

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
  • 2 - AUTRES
  • Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux...
Résultat n°4

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9539
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°5

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9541
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°6

Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.
Cote
3 S 4407
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...
Résultat n°7

Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports, correspondance.
Cote
3 S 6303
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Dépêche, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crue d'octobre 1872 : arrêtés, dépêches, rapports,...
Résultat n°8

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°9

Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions de 1915 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4405
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Conseil général et Conseils d'arrondissement, sessions...
Résultat n°10

Forges : rapport industriel et commercial du mois de décembre 1864.
Cote
7 S 4172
 Date- Lieu
Guérigny
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • GUERIGNY
  • Forges : rapport industriel et commercial du mois de...
Résultat n°11

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°12

Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9538
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de), Yonne (Rivière d'), Cure (La), Settons (Lac des), Nivernais (Canal du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...
Résultat n°13

Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 4404
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Conseil général de la Nièvre, sessions de 1916-1918...
Résultat n°14

Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance, rapport.
Cote
3 S 9180
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Dépêche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crue du 29 octobre 1896 : dépêches, correspondance,...
Résultat n°15

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).
Cote
3 S 10984
 Date- Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Calque

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup)...
Résultat n°16

Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9156
 Date
1912-1959
 Lieu - Type de document
Arrêté, Instruction, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°17

Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées : correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 11043
 Date- Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Période 1845-1852, affaires diverses, pièces isolées...
Résultat n°18

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°19

Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session du Conseil Général de 1873 : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 7374
 Date- Lieu
Settons (Lac des), Cure (La), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
  • Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session...
Résultat n°20

Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9540
 Date- Lieu
Nivernais (Canal du), Haute-Yonne
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil...
Résultat n°21

Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.
Cote
3 S 4730
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
  • Etat du canal : rapport au 15 juillet 1829.
Résultat n°22

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.
Cote
7 S 11205
 Date
1929-1958
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
 Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...
Résultat n°23

Accidents , mesures : correspondance (1858) ; affections, soins, dépenses : rapport (1958).
Cote
3 S 8898
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 7 - Accidentés - malades
  • Accidents , mesures : correspondance (1858) ; affections,...
Résultat n°24

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°25

Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés ; fonctionnement, délibérations du syndicat, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 11218
 Date
1928-1956
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Tracy-sur-Loire
 Type de document
Cahier des charges, Arrêté, Délibération, Rapport

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 10 - Syndicat intercommunal de Cosne - Tracy - Saint-Père
  • Emprunt : cahier des charges de l'emprunt, arrêtés,...
Résultat n°26

Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation en association syndicale autorisée : correspondance, arrêté, rapport.
Cote
7 S 11202
 Date
1954
 Lieu
Allier (Département de l'), Saint-Parize-le-Châtel
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE L'ALLIER ET DEPARTEMENTS LIMITROPHES
  • Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation...
Résultat n°27

Commission d'étude, session du Conseil général de janvier 1890 : rapport (brochure 1890).
Cote
5 S 7923
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Commission d'étude, session du Conseil général de janvier...
Résultat n°28

Actionnaires, assemblée générale du 31 mars 1933, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9941
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 31 mars 1933, conseil...
Résultat n°29

Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration et commission de vérification des comptes : rapports, résolutions, fascicule (31 mars 1925).
Cote
5 S 10640
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure, Résolution, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration...
Résultat n°30

Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration et commission de vérification des comptes : rapports, résolutions, fascicule (31 mars 1926).
Cote
5 S 10608
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure, Résolution, Fascicule

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale, conseil d'administration...
Résultat n°31

Actionnaires, assemblée générale du 29 mars 1935, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9946
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 29 mars 1935, conseil...
Résultat n°32

"Projet de deux lignes de chemin de fer d'intérêt local formant un réseau départemental dans la Nièvre" : rapport supplémentaire du Conseil général (session du 19 août 1872).
Cote
5 S 7992
 Date- Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • "Projet de deux lignes de chemin de fer d'intérêt local...
Résultat n°33

Actionnaires, assemblée générale extraordinaire du jeudi 14 septembre 1933, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9927
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale extraordinaire du...
Résultat n°34

Chemins de fer économique, Société Générale, assemblée générale ordinaire du 20 juin 1906 ; rapports, résolutions, cartes des réseaux de la société : brochure.
Cote
5 S 10598
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Carte, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • ASSEMBLEE GENERALE
  • Chemins de fer économique, Société Générale, assemblée...
Résultat n°35

"Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Rouen, assemblée générale annuelle des actionnaires du 24 mai 1872, rapports du conseil d'administration et la commission de vérification des comptes" : brochure.
Cote
5 S 8251
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
  • "Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Rouen, assemblée...
Résultat n°36

Actionnaires, assemblée générale du 19 mars 1937, conseil d'administration, résolutions : rapports, brochure.
Cote
5 S 9935
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 19 mars 1937, conseil...
Résultat n°37

Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9942
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil...
Résultat n°38

Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil d'administration : rapports, brochure.
Cote
5 S 9942
 Date- Lieu - Type de document
Rapport, Brochure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Administration
  • Actionnaires, assemblée générale du 23 mars 1934, conseil...
Résultat n°39

Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches ; commission de vérification des comptes : rapport du conseil d'administration (novembre-décembre 1936).
Cote
5 S 9838
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Tableau, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
  • Correspondance, tableaux indicatifs des tarifs, affiches...
Résultat n°40

Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports de l'ingénieur, marchés de gré à gré, plan des lieux, soumissions des entrepreneurs, plan général, dessin d'un épi, dessins shématiques des épis (1935), arrêté d'ouverture d'enquête (1935).
Cote
3 S 11201
 Date
1935-1950
 Lieu
Charrin
 Type de document
Affiche, Arrêté, Dessin, Shéma, Délibération, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • CHARRIN
  • Digue menacée par les eaux, travaux de défense à effectuer...