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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
92 J 171
Date
Sans date
Lieu
Nevers
Type de document
Plan, Dépliant publicitaire, Répertoire
  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 22 - Communes nivernaises
  • 1 - Nevers
  • 12 - Nevers : cartes, plans, guides et dépliants
  • "Plan l'Informateur - Nevers", dépliant publicitaire,...
Résultat n°2
Cote
92 J 218
Date- Lieu
Paray-le-Monial
Type de document
Plan, Répertoire
  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 4 - CARTES, PLANS, GUIDES, ANNUAIRES ET DEPLIANTS DIVERS
  • "Paray-le-Monial - Plan 1985" : plan, répertoire des...
Résultat n°3
Cote
9 L 35
Date- Lieu
Nevers (District de)
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 3 - Avis du Directoire
  • Répertoire, par ordre alphabétique (1er vendémiaire...
Résultat n°4
Cote
82 L 11
Date
1790-an VII
Lieu
Tannay, Tamnay-en-Bazois, Thaix, Varennes-les-Nevers, Trucy-l'Orgueilleux, Villiers-sur-Yonne, Vauclaix, Varzy
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Tannay- Tamnay- Thaix- Varennes-les-Nevers- Trucy-l'Orgueilleux-...
Résultat n°5
Cote
82 L 1
Date
1790-an VII
Lieu
Anlezy, Arleuf, Arquian, Asnan, Asnois, Aunay, Azy, Bazolles, Beaulieu, Beaumont-la-Ferrière, Blismes, Bouhy, Billy-Chevannes, Brinon-les-Allemands, Brassy, Lormes, Brèves, Bazoches
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay...
Résultat n°6
Cote
82 L 8
Date
1790-an VII
Lieu
Nannay, Nevers, Neuvy-sur-Loire, Narcy, Neuffontaines
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Nannay- Nevers- Neuvy-sur-Loire- Narcy- Neuffontaines.
Résultat n°7
Cote
1 S 4126
Date- Lieu - Type de document
Répertoire, Registre
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
  • Contraventions : [1853-1857].
Résultat n°8
Cote
82 L 3
Date
1790-an VII
Lieu
Clamecy, Colmery, Chasnay, Chaumard, Chevannes-sous-Montenoison, Châtillon-en-Bazois
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Clamecy- Colmery- Chasnay- Chaumard- Chevannes-sous-Montenoison-...
Résultat n°9
Cote
82 L 2
Date
1790-an VII
Lieu
Cercy-la-Tour, Cervon, Chevannes-sous-Montenoison, Château-Chinon, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Chantenay, Charrin, Champlemy, Charité (La)
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison-...
Résultat n°10
Cote
82 L 9
Date
1790-an VII
Lieu
Ouroux, Planchez, Pougues-les-Eaux, Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire, Prémery, Rouy
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Ouroux- Planchez- Pougues- Parigny-les-Vaux- Pouilly-...
Résultat n°11
Cote
82 L 6
Date
1790-an VII
Lieu
Epiry, Entrains, Fermeté (La), Guipy, Larochemillay, Lurcy-le-Bourg, Luzy, Lucenay-les-Aix, Lormes, Lanty
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Epiry- Entrains- Fermeté (La) - Guipy- Larochemillay-...
Résultat n°12
Cote
35 L 12
Date
1790-an VI
Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
Type de document
Cahier, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • Jugements, actes de conciliation et de non conciliation,...
Résultat n°13
Cote
82 L 7
Date
1790-an VII
Lieu
Moux, Montreuillon, Moraches, Montsauche, Moulins-Engilbert, Marigny-l'Eglise, Magny-Lormes, Monceaux-le-Comte, Montigny-sur-Canne, Metz-le-Comte
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
Résultat n°14
Cote
82 L 5
Date
1790-an VII
Lieu
Decize, Donzy, Dompierre-sur-Nièvre, Dun-sur-Grandry, Dun-les-Places, Druy-Parigny, Dornes
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Decize- Donzy- Dompierre-sur-Nièvre- Dun-sur-Grandry-...
Résultat n°15
Cote
82 L 4
Date
1790-an VII
Lieu
Corbigny, Corvol-l'Orgueilleux, Cosne
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Corbigny- Corvol-l'Orgueilleux- Cosne.
Résultat n°16
Cote
82 L 10
Date
1790-an VII
Lieu
Saint-Benin-d'Azy, Saint-Aubin-des-Chaumes, Saizy, Sardy-les-Epiry, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Révérien, Saint-Vérain, Saint-Sulpice, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Seine, Saint-Brisson, Saint-Saulge, Saint-Martin-du-Puy
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Saint-Benin-d'Azy- Saint-Aubin-des-Chaumes- Saizy-...
Résultat n°17
Cote
19 L 1
Date
1790-an II
Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
Type de document
Registre, Répertoire, Cahier
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - Lois : enregistrement
  • Registres : (cahiers n° 1 à n° 7, 1790-1791). Répertoires...
Résultat n°18
Cote
57 L 1
Date
1791-an VIII
Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
Type de document
Registre, Répertoire, Rapport
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • - Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires...
Résultat n°19
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Prémery (Justice de Paix de)
Type de document
Jugement, Acte, Minute, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 70 L - JUSTICE DE PAIX DE PREMERY
  • - Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An...
Résultat n°20
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Pouilly (Justice de Paix de)
Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 68 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (extra muros)
  • 68 L 1-3 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
Résultat n°21
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Saint-Sulpice (Justice de Paix de)
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 77 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SULPICE
  • Actes : répertoire (6 janvier 1791-20 vendémiaire An...
Résultat n°22
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Magny (Justice de Paix de)
Type de document
Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple...
Résultat n°23
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Luzy (Justice de Paix de)
Type de document
Registre, Répertoire, Minute, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY
  • Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril...
Résultat n°24
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Lucenay-les-Aix (Justice de Paix de)
Type de document
Registre, Répertoire, Minute, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 54 L - JUSTICE DE PAIX DE LUCENAY-LES-AIX
  • Registres : - (3 juillet 1792-23 brumaire An IV) ;...
Résultat n°25
Cote
45 L 1
Date
1792-an III
Lieu
Corbigny (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros)
  • 46 L 1-7 MINUTES.
  • Minutes, répertoires : (1791-An V).
Résultat n°26
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Saint-Sulpice (Justice de Paix de)
Type de document
Répertoire, Acte, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 77 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SULPICE
  • Jugements : (An II), 2 actes.
Résultat n°27
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Larochemillay (Justice de Paix de)
Type de document
Registre, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
  • Bureau de Paix et de conciliation : 4 registres - (19...
Résultat n°28
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Saint-Amand (Justice de Paix de)
Type de document
Registre, Répertoire, Minute
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND
  • - Bureau de Paix et conciliations, minutes : 2 registres...
Résultat n°29
Cote
45 L 1
Date
1792-an III
Lieu
Decize (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
  • Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).
Résultat n°30
Cote
45 L 1
Date
1792-an III
Lieu
Decize (Justice de Paix de)
Type de document
Répertoire, Minute
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
  • Jugements civils, conciliations : répertoires, minutes...
Résultat n°31
Cote
50 L 1
Date
1792-an VIII
Lieu
Nevers (Justice de Paix de)
Type de document
Registre, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
  • 64 L/1 : JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros/section...
  • Audiences : registres. - (2 frimaire An II-26 vendémiaire...
Résultat n°32
Cote
5 L 56
Date
1792-an III
Lieu
Corbigny (District de)
Type de document
Répertoire, Arrêté
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 3 - Arrêtés
  • District, arrêtés : répertoire - (3 septembre 1792-23...
Résultat n°33
Cote
45 L 1
Date
1792-an III
Lieu
Cosne (Justice de Paix de)
Type de document
Répertoire, Acte
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE
  • - Cosne intra muros, actes : répertoire (An IV-An VI)...
Résultat n°34
Cote
1 L 47
Date
1792-1793
Lieu - Type de document
Arrêté, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 2 - Arrêtés
  • 2 - Administration centrale
  • Département : arrêtés généraux (répertoire 28 janvier...
Résultat n°35
Cote
45 L 1
Date
1792-an III
Lieu
Corbigny (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros)
  • 46 L 1-7 MINUTES.
  • (1791-1793, extra muros).
Résultat n°36
Cote
1 L 48
Date
1793-an II
Lieu - Type de document
Arrêté, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 2 - Arrêtés
  • 2 - Administration centrale
  • Département : arrêtés généraux (répertoire 10 avril...
Résultat n°37
Cote
5 L 6
Date
an II-an V
Lieu
Corbigny (District de)
Type de document
Registre, Décret, Répertoire, Loi
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
  • Lois et décrets (du bulletin des lois et des 2 conseils)...
Résultat n°38
Cote
1 L 350
Date
an IV-an VII
Lieu - Type de document
Lettre, Répertoire, Arrêté, Pétition, Mémoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • Lettres : répertoire ; arrêtés, mémoires, pétitions.
Résultat n°39
Cote
29 L 1
Date
an VII-an VIII
Lieu
Aunay (Justice de Paix d')
Type de document
Répertoire, Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 31 L - JUSTICE DE PAIX D' AUNAY
  • Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An...
Résultat n°40
Cote
46 L 6-bis
Date
an VII-an VIII
Lieu
Corbigny (Justice de Paix de)
Type de document
Minute, Répertoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 46 L - JUSTICE DE PAIX DE CORBIGNY (Intra muros)
  • 46 L 1-7 MINUTES.
  • Minutes, répertoires (An VII-An VIII).