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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Factures.
Cote
101 J 13
 Date
1938-1942
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Facture, Correspondance, Quittance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Comptabilité générale
  • Factures.
Résultat n°2

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.
Cote
5 S 11235
 Date
1872-1875
 Lieu - Type de document
Quittance, Bulletin de cession, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de...
Résultat n°3

Saincaize, gare, cité ouvrière, création, acquisitions de terrains : arrêté de cessibilité, quittances d'indemnités, correspondance, plan.
Cote
5 S 9803
 Date
1920-1921
 Lieu
Saincaize-Meauce
 Type de document
Arrêté, Plan, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 4 - Cités ouvrières
  • Saincaize, gare, cité ouvrière, création, acquisitions...
Résultat n°4

Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.
Cote
5 S 9766
 Date
1859-1863
 Lieu
Tronsanges
 Type de document
Adhésion, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités :...
Résultat n°5

Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe (s. d.) ; gages : quittance (1778).
Cote
1 J 504/4
 Date
1778
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Quittance, Testament olographe, Testament

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 1 - Succession de Madame de PIGNOLLE
  • Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe...
Résultat n°6

Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Cote
5 S 7864
 Date
1892-1893
 Lieu
Cours
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°7

Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités : quittances.
Cote
5 S 9806
 Date
1920
 Lieu
Nevers, Saincaize-Meauce
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 3 - Terrains
  • Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités...
Résultat n°8

Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.
Cote
5 S 9762
 Date
1859-1863
 Lieu
Chaulgnes
 Type de document
Adhésion, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...
Résultat n°9

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°10

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).
Cote
5 S 11150
 Date
1890-1892
 Lieu
Billy-sur-Oisy
 Type de document
Quittance, Titre de recette

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • BILLY-SUR-OISY
  • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...
Résultat n°11

Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).
Cote
5 S 7863
 Date
1889-1892
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890,...
Résultat n°12

Groupement patronal de la Nièvre, cotisations.
Cote
101 J 14
 Date
1939
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Comptabilité générale
  • Groupement patronal de la Nièvre, cotisations.
Résultat n°13

Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance réglée à l'amiable : quittance (1874), délibération municipale.
Cote
5 S 11173
 Date
1874
 Lieu
Aunay-en-Bazois
 Type de document
Quittance, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance...
Résultat n°14

Frais funéraires : quittances.
Cote
1 J 504/3
 Date
1778
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 1 - Succession de Madame de PIGNOLLE
  • Frais funéraires : quittances.
Résultat n°15

E.xpropriations, indemnités : quittances.
Cote
5 S 7862
 Date
1889-1890
 Lieu
Saint-Martin-sur-Nohain
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC
  • E.xpropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°16

La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.
Cote
5 S 9767
 Date
1859-1864
 Lieu
Marche (La)
 Type de document
Adhésion, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...
Résultat n°17

Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).
Cote
1 J 504/27
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Haut
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
  • Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de...
Résultat n°18

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.
Cote
1 J 504/50
 Date- Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Fourchambault, Billy, Courcelles
 Type de document
Acte notarié, Quittance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux,...
Résultat n°19

Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause d'utilité publique : quittances d'indemnités.
Cote
5 S 9753
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 3 - Terrains
  • Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause...
Résultat n°20

Patentes, répartition, recouvrement : instructions, états récapitulatifs, quittances.
Cote
11 L 94
 Date
an V-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Etat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Patentes, répartition, recouvrement : instructions,...