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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Factures.

Date

1938-1942

Cote

101 J 13

Résultat n°2

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.

Date

1872-1875

Cote

5 S 11235

Résultat n°3

Saincaize, gare, cité ouvrière, création, acquisitions de terrains : arrêté de cessibilité, quittances d'indemnités, correspondance, plan.

Date

1920-1921

Cote

5 S 9803

Résultat n°4

Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

Date

1859-1863

Cote

5 S 9766

Résultat n°5

Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe (s. d.) ; gages : quittance (1778).

Date

1778

Cote

1 J 504/4

Résultat n°6

Cours, expropriations, indemnités : quittances.

Date

1892-1893

Cote

5 S 7864

Résultat n°7

Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités : quittances.

Date

1920

Cote

5 S 9806

Résultat n°8

Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

Date

1859-1863

Cote

5 S 9762

Résultat n°9

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

Résultat n°10

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

Date

1890-1892

Cote

5 S 11150

Résultat n°11

Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).

Date

1889-1892

Cote

5 S 7863

Résultat n°12

Groupement patronal de la Nièvre, cotisations.

Date

1939

Cote

101 J 14

Résultat n°13

Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance réglée à l'amiable : quittance (1874), délibération municipale.

Date

1874

Cote

5 S 11173

Résultat n°14

Frais funéraires : quittances.

Date

1778

Cote

1 J 504/3

Résultat n°15

E.xpropriations, indemnités : quittances.

Date

1889-1890

Cote

5 S 7862

Résultat n°16

La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

Date

1859-1864

Cote

5 S 9767

Résultat n°17

Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).

Date

-

Cote

1 J 504/27

Résultat n°18

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.

Date

-

Cote

1 J 504/50

Résultat n°19

Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause d'utilité publique : quittances d'indemnités.

Date

1874

Cote

5 S 9753

Résultat n°20

Patentes, répartition, recouvrement : instructions, états récapitulatifs, quittances.

Date

an V-an VIII

Cote

11 L 94