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  1. Résultat n°1

    Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans, profils.

    Cote

    2 S 2628

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 9 - RN 151 bis DE NEVERS A ANGOULEME
    • Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Inondation du 31 mai 1856, dommages, réparations : plans, profils.

    Cote

    2 S 2628

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 9 - RN 151 bis DE NEVERS A ANGOULEME
    • Inondation du 31 mai 1856, dommages, réparations :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Plan, profil (s.d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 9185

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Plan, profil (s.d.).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Levée de Loire, vis-à-vis la Crevée entre les îles de Saint-Hilaire et Tinjat , ouvrages à faire : plan et profils (s.d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 6496

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Levée de Loire, vis-à-vis la Crevée entre les îles...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Cours de la Loire : plans non daté [1789-1823] ; profil en long (fin XIXème siècle).

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 7111

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 12 - Cartes - Plans - Graphiques
    • Cours de la Loire : plans non daté [1789-1823] ; profil...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Val de Loire, captage et adduction d'eau, avant-projet, projet, enquête d'utilité publique : procès-verbal de la Commission d'enquête, instructions, note sur le projet, mémoire descriptif, plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, correspondance, arrêtés.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11255

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Val de Loire, captage et adduction d'eau, avant-projet,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10644

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Voies publiques, sections, emploi : correspondance, rapports, plans, profils, notice explicative.

    Date

    1910-1913

    Cote

    5 S 10645

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Voies publiques, sections, emploi : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Plan général et profil, projet d'exécution : rapport (1903) ; passages à niveau, pose de barrière ; grue, établissement ; dépenses, augmentation : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, plans.

    Date

    1903-1910

    Cote

    5 S 9826

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • Plan général et profil, projet d'exécution : rapport...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Haltes, stations, créations, transformations : correspondance, pétitions, rapports, délibérations des conseils municipaux, plans, profils.

    Date

    1905-1907

    Cote

    5 S 10537

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 2 - Gare-Stations-Haltes
    • Haltes, stations, créations, transformations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Améliorations, travaux, achèvement et l'allongement des écluses, étude : rapports, profils en long du canal ; conditions de navigabilité : plans (1892-1900).

    Date

    1892-1903

    Cote

    3 S 9527

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 4 - Allongements
    • Améliorations, travaux, achèvement et l'allongement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10535

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Nevers, gare, projet d'agrandissement : profil en long (XIXème siècle).

    Date

    Sans date

    Cote

    7 S 10948

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers, gare, projet d'agrandissement : profil en long...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).