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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
    • (An II).
  2. Résultat n°2

    Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    23 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793) ; - (30 juin 1793-15 frimaire An II) ; - (16 frimaire an II-27 messidor An II). (Le 4ème registre a été perdu : (5 thermidor An II-15 ventôse An III).

    Date

    1793-an II

    Cote

    13 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793)...
  4. Résultat n°4

    (An IV-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An IV-An VII).
  5. Résultat n°5

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  7. Résultat n°7

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An II).
  8. Résultat n°8

    (vendémiaire-nivôse An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (vendémiaire-nivôse An III).
  9. Résultat n°9

    Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

    Cote

    1 L 172

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
  10. Résultat n°10

    Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.

    Date

    1923

    Cote

    5 S 9563

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 3 - Passages à niveau
    • Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    17 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (1791).
  12. Résultat n°12

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  13. Résultat n°13

    - Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
  14. Résultat n°14

    Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

    Date

    1890-1914

    Cote

    5 S 9657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.

    Date

    1806-1896

    Cote

    3 S 6625

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 304

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  18. Résultat n°18

    (1792).

    Date

    1792

    Cote

    22 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1792).
  19. Résultat n°19

    Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

    Date

    1924-1932

    Cote

    3 S 9502

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    (1791-1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (1791-1792).
  21. Résultat n°21

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    22 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1793-An II).
  22. Résultat n°22

    - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 68 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (extra muros)
    • 68 L 1-3 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
  23. Résultat n°23

    (floréal-Jour complémentaire An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (floréal-Jour complémentaire An V).
  24. Résultat n°24

    Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6221

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    22 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1791).
  26. Résultat n°26

    Gimouille, aqueduc sur l'Allier, première pierre, pose : procès-verbal sur parchemin (copie 1830).

    Cote

    3 S 8604

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 10 - Aqueducs
    • Gimouille, aqueduc sur l'Allier, première pierre, pose...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

    Date

    1790

    Cote

    1 L 178

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par...
  28. Résultat n°28

    Administration centrale, assemblées électorales du Département, procès-verbaux et délibérations : registre (12 juillet 1790-27 janvier 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 169

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Administration centrale, assemblées électorales du...
  29. Résultat n°29

    (prairial-Jour complémentaire An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (prairial-Jour complémentaire An III).
  30. Résultat n°30

    Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 176

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
  31. Résultat n°31

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 305

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  32. Résultat n°32

    Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

    Date

    1908-1914

    Cote

    7 S 9203

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    (An III).

    Date

    an III

    Cote

    17 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (An III).
  34. Résultat n°34

    - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    14 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
  35. Résultat n°35

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    22 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1793-An II).
  36. Résultat n°36

    Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6223

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).

    Cote

    1 L 145

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 7 - Autres pièces
    • Administrations départementales : extraits des registres...
  38. Résultat n°38

    (An III, An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An III, An VII).
  39. Résultat n°39

    Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

    Date

    1925-1931

    Cote

    7 S 9121

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Pertes, vérification : procès-verbaux.

    Date

    1866

    Cote

    3 S 6297

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 4 - Inondations de 1866
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Pertes, vérification : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau, réclamation : pétition, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance.

    Date

    1881

    Cote

    7 S 10151

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BOURGNEUF (Etang de)
    • Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    (juillet-novembre 1791).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (juillet-novembre 1791).
  43. Résultat n°43

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    19 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 5 - Procédures civiles
    • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
    • (1793-An II).
  44. Résultat n°44

    Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6222

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    (juillet-décembre 1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (juillet-décembre 1792).
  46. Résultat n°46

    Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 205

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 2 - Fêtes - Cérémonies
    • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes,...
  47. Résultat n°47

    Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion

    Date

    1881-1884

    Cote

    7 S 9625

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
    • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Assemblée décadaire, procès-verbaux : registre (10 vendémiaire An VII-8 avril 1806).

    Date

    an VII-1806

    Cote

    11 L 47

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 2 - Nevers (intra muros)
    • Assemblée décadaire, procès-verbaux : registre (10...
  49. Résultat n°49

    Administration, documents, distribution : correspondance, procès-verbaux, délibérations.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    5 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 5 - POSTE - MESSAGERIE
    • Administration, documents, distribution : correspondance,...
  50. Résultat n°50

    Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux, affermés (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 491

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux,...
  51. Résultat n°51

    Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.

    Date

    1910-1916

    Cote

    5 S 9893

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1858

    Cote

    2 S 11448

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Classement des chemins de Grande Communication n° 8,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  53. Résultat n°53

    Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre, assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

    Cote

    1 L 173

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre,...
  54. Résultat n°54

    (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
    • (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
  55. Résultat n°55

    (janvier-décembre 1793).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
    • (janvier-décembre 1793).
  56. Résultat n°56

    Garde Nationale- Garde départementale près le corps législatif (1), nomination des gardes : arrêté, procès-verbaux (An IV). (1) D'après le décret de la Convention nationale du 10 vendémiaire An IV- Garde Nationale, colonnes mobiles, organisation, réquisition : instructions, arrêtés (An IV-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 101

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • Garde Nationale- Garde départementale près le corps...
  57. Résultat n°57

    - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 73

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux...
  58. Résultat n°58

    (1793-An VI).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
    • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
    • (1793-An VI).
  59. Résultat n°59

    (An III-An V, An VII).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    22 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (An III-An V, An VII).
  60. Résultat n°60

    Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 327

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
  61. Résultat n°61

    (1791, 1792, 1793).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (1791, 1792, 1793).
  62. Résultat n°62

    Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

    Date

    1790

    Cote

    1 L 177

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement...
  63. Résultat n°63

    (frimaire-germinal An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (frimaire-germinal An II).
  64. Résultat n°64

    Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 71

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 70-72 - Administration générale
    • Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports,...
  65. Résultat n°65

    Inondations de 1824 à 1872, pertes : états ; vérification : procès-verbaux ; souscriptions.

    Date

    1824-1872

    Cote

    3 S 6424

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Inondations de 1824 à 1872, pertes : états ; vérification...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

    Date

    1790

    Cote

    1 L 179

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement...
  67. Résultat n°67

    Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.

    Date

    1852-1853

    Cote

    8 S 10370

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 3 - Carrières de grès
    • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  68. Résultat n°68

    (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.

    Date

    1790-1791

    Cote

    24 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 4 - Procédures civiles
    • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
    • (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection...
  69. Résultat n°69

    (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    19 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 5 - Procédures civiles
    • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
    • (1790-1792).
  70. Résultat n°70

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    21 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 4 - Procédures civiles
    • 21 L 11-13 ACTES CIVILS, MINUTES CIVILES, TRIBUNAUX...
    • (1793-An II).
  71. Résultat n°71

    - Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).

    Cote

    3 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - BIENS NATIONAUX
    • - Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12...
  72. Résultat n°72

    Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
  73. Résultat n°73

    (vendémiaire-germinal An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (vendémiaire-germinal An V).
  74. Résultat n°74

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  75. Résultat n°75

    Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.

    Date

    1924-1929

    Cote

    7 S 9341

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Examens de visite pour leur classement

    Date

    1889-1920

    Cote

    2 H 4

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
    • Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être...
    • Examens de visite pour leur classement
  77. Résultat n°77

    (1793).

    Date

    1793

    Cote

    17 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (1793).
  78. Résultat n°78

    IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 146

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 7 - Autres pièces
    • IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale :...
  79. Résultat n°79

    Réparation de dommages causés par un particulier : procès-verbal de récolement.

    Date

    1856

    Cote

    3 S 6683

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-ELOI
    • Réparation de dommages causés par un particulier :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance (1827-1890) ; procès-verbal (1865).

    Date

    1827-1890

    Cote

    2 S 9313

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • DELITS
    • Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.