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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.
Cote
3 S 8970
 Date
1920-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de visite, Permis, Procès-verbal d'examen, Photo

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...
Résultat n°2

Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.
Cote
7 S 10311
 Date
1860-1874
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert, Guignon (Le)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance,...
Résultat n°3

Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations : procès-verbaux de visite.
Cote
3 S 3077
 Date
1807
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Fosay (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal de visite

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations...
Résultat n°4

Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal de visite des lieux, arrêté.
Cote
7 S 10308
 Date
1868-1869
 Lieu
Bazolles, Alnin (L')
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ALNIN (L')
  • Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal...
Résultat n°5

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examens de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photo, correspondance.
Cote
3 S 8972
 Date
1922-1930
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Pétition, Rapport, Procès-verbal d'examen, Procès-verbal de visite, Permis, Photo

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 2 - Droits de navigation
  • Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions,...
Résultat n°6

Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.
Cote
3 S 11214
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite, Certificat de capacité, Procès-verbal d'examen, Rapport, Photo, Dossier individuel

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis...
Résultat n°7

Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.
Cote
7 S 10257
 Date
1874-1875
 Lieu
Breux (Ruisseau des), Millay
 Type de document
Pétition, Procès-verbal de visite, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BREUX (Ruisseau des)
  • Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal...
Résultat n°8

Mines, visites par les ingénieurs : procès-verbaux.
Cote
8 S 6840
 Date
1918-1937
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Mines, visites par les ingénieurs : procès-verbaux.
Résultat n°9

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10423
 Date
1887-1895
 Lieu
Nièvre (La), Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...
Résultat n°10

Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de visite des lieux.
Cote
7 S 10425
 Date
1853-1884
 Lieu
Bouille (Ruisseau de), Pique (Ruisseau de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages...
Résultat n°11

Carrières à ciel ouvert, visites du Contrôleur des Mines : procès-verbaux.
Cote
8 S 6837
 Date
1895-1897
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Carrières à ciel ouvert, visites du Contrôleur des...
Résultat n°12

Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux, plans (1884).
Cote
7 S 10490
 Date
1882-1884
 Lieu
Urzy, Nièvre (La), Greux (Barrage du)
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau...
Résultat n°13

Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance, ordonnance, procès-verbal de récolement, de visite des lieux, arrêté.
Cote
7 S 10259
 Date
1841-1844
 Lieu
Auxois (L')
 Type de document
Ordonnance, Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de visite, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (Ruisseau d')
  • Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance,...
Résultat n°14

Ecole de natation, établissement : correspondance, rapport, procès-verbal de visite, arrêté, plan.
Cote
3 S 11060
 Date
1846
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de visite, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 6 - Baignades - Fêtes
  • NEVERS
  • Ecole de natation, établissement : correspondance,...
Résultat n°15

Mines, demandes de concessions ; délégués mineurs ; délégués mineurs, indemnités ; visite des mines : procès-verbaux.
Cote
8 S 4311
 Date
1882-1906
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Mines, demandes de concessions ; délégués mineurs ;...
Résultat n°16

Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements ; lit, détournements ; canalisation ; plaintes diverses ; empierrement) : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, registres de l'enquête, procès-verbal de récolement, délibérations des Conseils municipaux, plans.
Cote
7 S 10430
 Date
1881-1889
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite, Registre de l'enquête, Délibération, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • LITS : AFFAIRES DIVERSES
  • Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements...
Résultat n°17

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examents de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photos, correspondance.
Cote
7 S 8971
 Date
1925-1930
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Pétition, Procès-verbal d'examen, Procès-verbal de visite, Permis, Photo, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions,...
Résultat n°18

Mines : procès-verbaux de visites, correspondance.
Cote
8 S 4207
 Date
1834-1881
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Mines : procès-verbaux de visites, correspondance.
Résultat n°19

Marchands et propriétaires de bois, réclamation : correspondance, rapport, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
3 S 10310
 Date
1832-1833
 Lieu
Varennes (Ruisseau de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • VARENNES (Ruisseau de)
  • Marchands et propriétaires de bois, réclamation : correspondance,...