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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

3 S 8970

Résultat n°2

Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.

Date

1860-1874

Cote

7 S 10311

Résultat n°3

Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations : procès-verbaux de visite.

Date

1807

Cote

3 S 3077

Résultat n°4

Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal de visite des lieux, arrêté.

Date

1868-1869

Cote

7 S 10308

Résultat n°5

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examens de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photo, correspondance.

Date

1922-1930

Cote

3 S 8972

Résultat n°6

Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.

Date

1931-1939

Cote

3 S 11214

Résultat n°7

Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.

Date

1874-1875

Cote

7 S 10257

Résultat n°8

Mines, visites par les ingénieurs : procès-verbaux.

Date

1918-1937

Cote

8 S 6840

Résultat n°9

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.

Date

1887-1895

Cote

7 S 10423

Résultat n°10

Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de visite des lieux.

Date

1853-1884

Cote

7 S 10425

Résultat n°11

Carrières à ciel ouvert, visites du Contrôleur des Mines : procès-verbaux.

Date

1895-1897

Cote

8 S 6837

Résultat n°12

Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux, plans (1884).

Date

1882-1884

Cote

7 S 10490

Résultat n°13

Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance, ordonnance, procès-verbal de récolement, de visite des lieux, arrêté.

Date

1841-1844

Cote

7 S 10259

Résultat n°14

Ecole de natation, établissement : correspondance, rapport, procès-verbal de visite, arrêté, plan.

Date

1846

Cote

3 S 11060

Résultat n°15

Mines, demandes de concessions ; délégués mineurs ; délégués mineurs, indemnités ; visite des mines : procès-verbaux.

Date

1882-1906

Cote

8 S 4311

Résultat n°16

Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements ; lit, détournements ; canalisation ; plaintes diverses ; empierrement) : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, registres de l'enquête, procès-verbal de récolement, délibérations des Conseils municipaux, plans.

Date

1881-1889

Cote

7 S 10430

Résultat n°17

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examents de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photos, correspondance.

Date

1925-1930

Cote

7 S 8971

Résultat n°18

Mines : procès-verbaux de visites, correspondance.

Date

1834-1881

Cote

8 S 4207

Résultat n°19

Marchands et propriétaires de bois, réclamation : correspondance, rapport, procès-verbal de visite des lieux.

Date

1832-1833

Cote

3 S 10310