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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    110 J 6

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
    • Sa "Giraud-Maître Distribution" à Decize
    • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994),...
  2. Résultat n°2

    Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1990-1994), procès-verbal d'assemblée générale (1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    110 J 4

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
    • Sarl "Morvandelle de boissons" à Corbigny
    • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1990-1994),...
  3. Résultat n°3

    Livre d'inventaire fiscal (exercices 1996-1997), procès-verbaux d'assemblées générales (1997).

    Cote

    110 J 13

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • SARL THERMIBAZOIS à Brinay
    • Livre d'inventaire fiscal (exercices 1996-1997), procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Immatriculation : avis de constitution, récépissé de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1998) ; administration : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes rendus de réunions, cession de parts sociales (1998).

    Date

    1998

    Cote

    110 J 15

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • SARL EPHEMES, télémarketing et télévente à Nevers
    • Immatriculation : avis de constitution, récépissé de...
  5. Résultat n°5

    Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

    Date

    1930-1956

    Cote

    8 S 11219

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription, correspondance, statuts (1985-1987) ; aide à la création d'entreprise : décision (1985) ; gestion comptable : registre des salaires (1985-1993), bilans et dossiers de gestion (1990-1995), dossiers de réunions et procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1996).

    Date

    1985-1996

    Cote

    110 J 10

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • SARL "QUI DORE DINE", commerce de produits alimentaires...
    • Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription,...
  7. Résultat n°7

    "SNCF - Ateliers de machines de Nevers, réunions du Comité mixte" : comptes-rendus, procès-verbaux.

    Date

    1945-1951

    Cote

    92 J 54

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 13 - La SNCF (à Nevers et dans la Nièvre)
    • "SNCF - Ateliers de machines de Nevers, réunions du...
  8. Résultat n°8

    Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1989-1991), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993), acte sous seing privé de cession de clientèle par la Sa Foucher-Lebrun à la Sarl "Le Chai Saint-Vincent" à Crosne (Essonne) le 5 octobre 1994, rapport de simulation financière établi par la Banque de France, succursale de Nevers (mai 1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    110 J 2

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
    • Sa Foucher-Lebrun, négociant en vins à Alligny-Cosne
    • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993),...