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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°2

Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).

Date

1840-1849

Cote

7 S 10258

Résultat n°3

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1898

Cote

3 S 11098

Résultat n°4

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°6

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°7

Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêté.

Date

1870

Cote

7 S 10489

Résultat n°8

2 S 593

Date

1800-1900

Cote

2 S 593

Résultat n°9

2 S 590

Date

1800-1900

Cote

2 S 590

Résultat n°10

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.

Date

1922-1932

Cote

7 S 10475

Résultat n°11

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214

Résultat n°12

Tronsanges, demande d'autorisation : procès-verbal de récolement.

Date

1874

Cote

3 S 11088

Résultat n°13

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10189

Résultat n°14

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1829-1872

Cote

2 S 10221

Résultat n°15

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 640

Résultat n°16

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1840-1842

Cote

2 S 10224

Résultat n°17

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1860-1865

Cote

2 S 10196

Résultat n°18

Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance, état des frais.

Date

1921-1922

Cote

7 S 10350

Résultat n°19

Rivière du Nohain, moulin de Maupertuis, repère, niveau de la retenue d'eau : procès-verbal de récolement, réglement d'eau.

Date

1915

Cote

7 S 10140

Résultat n°20

2 S 591

Date

1800-1900

Cote

2 S 591