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  1. Résultat n°1

    Canal de Briare à Dijon (Canal central), création, voeux du Syndicat forestier du Morvan : délibérations du Conseil d'Arrondissement, correspondance.

    Date

    1902-1904

    Cote

    3 S 9051

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • Canal de Briare à Dijon (Canal central), création,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux entre l'administration et un propriétaire : correspondance, délibérations municipales, pourvoi, plan.

    Date

    1878-1883

    Cote

    7 S 10714

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance, rapports, délibérations (1904) ; Moux, contre-rails, pose sur les chemins ruraux : correspondance, rapports, délibérations(1909) ; Chaumot-Chitry, pont-à-bascule : correspondance, rapports, délibérations (1910).

    Date

    1904-1910

    Cote

    5 S 10667

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    De Moulins à Sancoins, voeux du Conseil municipal de Moulins concernant l'emploi des prisonniers de guerre : délibération, correspondance.

    Date

    1916

    Cote

    3 S 9236

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • 1 - Canal latéral à l'Allier
    • De Moulins à Sancoins, voeux du Conseil municipal de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Projet, création, étude, ouverture d'un concours par la Commission interdépartementale : délibérations, programme, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    3 S 9145

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • 1 - Canal latéral à l'Allier
    • Projet, création, étude, ouverture d'un concours par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts, abris, construction : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, états descriptifs et estimatifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5 S 9968

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Trains, horaire : correspondance, états, tableaux, affiches, délibérations de Conseils municipaux, rapports.

    Date

    1912-1919

    Cote

    5 S 9903

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 3 - Exploitation
    • Trains, horaire : correspondance, états, tableaux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Objets divers : instructions, rapports, arrêtés, correspondance, délibérations, tableaux.

    Date

    1901-1920

    Cote

    5 S 10668

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 3 - Exploitation
    • Objets divers : instructions, rapports, arrêtés, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.