Curages : corresponcance, délibérations des Conseils municipaux, rapports, devis, plan (1821), arrêtés.
Date
1819-1822
Cote
7 S 10487
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- NIEVRE (La)
- Curages : corresponcance, délibérations des Conseils...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).