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  1. Résultat n°1

    Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.

    Date

    1848-1860

    Cote

    7 S 10698

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARMANCE (L')
    • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

    Date

    1910-1921

    Cote

    5 S 9904

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10953

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.

    Date

    1900-1901

    Cote

    5 S 8394

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1829-1830

    Cote

    7 S 10495

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
    • 1 - Assainissement des marais
    • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault, voeux de la commune de Livry : délibérations, correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 9877

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains : correspondance, rapports, délibérations, plan.

    Date

    1919-1928

    Cote

    7 S 10462

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • DOMMAGES - RECLAMATIONS
    • Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 9871

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet ; tracé général, enquête d'utilité publique ; Nevers, traversée, affaires diverses : arrêtés, correspondance, délibérations, rapports, affiches, plans.

    Date

    1896-1900

    Cote

    5 S 9874

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien, réparations : correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.

    Date

    1876-1882

    Cote

    2 S 10716

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • TRAVAUX DIVERS
    • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1883-1885

    Cote

    7 S 10485

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).

    Date

    1878-1880

    Cote

    7 S 10721

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
    • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles : délibérations, rapports, notes, correspondance.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5 S 8395

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance, rapports, profil en long shématique des hauteurs d'eau atteintes, plan général, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1919-1921

    Cote

    7 S 10463

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance : rapport, délibérations.

    Date

    1883

    Cote

    7 S 10709

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • PECHE - PISCICULTURE
    • TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.

    Date

    1902-1912

    Cote

    7 S 10675

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Affaires diverses, autorisations (traversées électriques ; travaux ; exploitation, installations)... : correspondance, arrêtés, rapports, délibérations.

    Date

    1919-1931

    Cote

    5 S 9882

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Affaires diverses, autorisations (traversées électriques...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1928

    Cote

    7 S 10439

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, délibérations.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 10444

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Ligne de Moulins-Engilbert à Etang, voeux, étude : correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1904-1915

    Cote

    5 S 9879

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Moulins-Engilbert à Etang, voeux, étude :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Tracé, modification : correspondance, délibérations, pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication.

    Date

    1900-1907

    Cote

    5 S 10507

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Tracé, modification : correspondance, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Hangars, murs de soutènement, aqueducs, ouvrages divers, autorisations : correspondance, rapports, délibérations des Conseis municipaux, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1915-1928

    Cote

    7 S 10467

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Hangars, murs de soutènement, aqueducs, ouvrages divers,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10508

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.

    Date

    1899-1903

    Cote

    5 S 9966

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • Société, substitutions : correspondance, actes de cession,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  26. Résultat n°26

    Chevenon, pont de Crésancy, transformation : délibérations, rapports, plans.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8641

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Chevenon, pont de Crésancy, transformation : délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 10442

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Passages à niveau, affaires diverses : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, arrêtés, plans.

    Date

    1905-1908

    Cote

    5 S 10545

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Passages à niveau, affaires diverses : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  29. Résultat n°29

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, plans.

    Date

    1837-1862

    Cote

    7 S 10486

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix , Saint-Léger-des-Vignes, gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10954

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir, construction par la Société Industrielle et Immobilière du Centre : correspondance, rapport, délibérations des Conseils municipaux, arrêté, registre de l'enquête, plan.

    Date

    1928

    Cote

    7 S 10452

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 5 - Déversoirs
    • Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Deuxième réseau, voeux divers, études préliminaires, projets, pétitions : correspondance, rapports, délibérations de divers Conseils municipaux.

    Date

    1905-1919

    Cote

    5 S 9876

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Deuxième réseau, voeux divers, études préliminaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    Luthenay-Uxeloup, pont de Crézany, transformation : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1894

    Cote

    3 S 8677

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • LUTHENAY-UXELOUP
    • Luthenay-Uxeloup, pont de Crézany, transformation :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Nord de la Nièvre (Arrondissement du), cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1903-1912

    Cote

    7 S 10677

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Nord de la Nièvre (Arrondissement du), cours d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal de récolement, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, plans, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1888-1909

    Cote

    7 S 10484

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1913-1919

    Cote

    7 S 10437

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Police, réglementation, anticipations, réparations d'ouvrages, rapport au Conseil général (1874), égrilloirs, réclamations diverses, écoulement des eaux, murs de défense... : correspondance, rapports, plans, délibérations municipales, procès-verbal de récolement.

    Date

    1871-1882

    Cote

    7 S 10725

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Police, réglementation, anticipations, réparations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations.

    Date

    1909-1910

    Cote

    7 S 10676

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Curages, faucardements : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Ponts, ponceaux, passerelles, construction, reconstruction, réparations : correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations de conseils municipaux, plans, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1921-1929

    Cote

    2 S 10453

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • TRAVAUX DIVERS
    • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, reconstruction,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    Curages, redressement : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1830-1849

    Cote

    7 S 10679

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Curages, redressement : correspondance, rapports, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  41. Résultat n°41

    Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux, plans (1884).

    Date

    1882-1884

    Cote

    7 S 10490

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1920-1924

    Cote

    7 S 10438

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  43. Résultat n°43

    Redressements, déviations, modifications, rectifications : correspondance, rapports, plans, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1874-1880

    Cote

    7 S 10722

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • LITS : AFFAIRES DIVERSES
    • Redressements, déviations, modifications, rectifications...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  44. Résultat n°44

    Transports et communications, Conseil d'arrondissement (de Cosne) : procès-verbal, extrait (séance du 5 août 1918).

    Cote

    5 S 9638

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Transports et communications, Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  45. Résultat n°45

    Ponts, ponceaux, passerelles, constructions : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, arrêtés, plans.

    Date

    1880-1889

    Cote

    2 S 10427

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
    • Ponts, ponceaux, passerelles, constructions : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

    Date

    1901-1902

    Cote

    5 S 9965

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    Corbigny, curage : projet de réglement d'administration publique, rapports, correspondance, projet d'élargissement et d'amélioration, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, plan aquarellé (1857), profils et croquis, registre de l'enquête, délibérations municipales.

    Date

    1856-1862

    Cote

    7 S 10697

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ANGUISON (L')
    • Corbigny, curage : projet de réglement d'administration...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 10440

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  49. Résultat n°49

    MOURON, rivière d'Yonne, usine des Grands Moulins, police des eaux, réglementation : délibération du Conseil municipal, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 10461

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • MOURON, rivière d'Yonne, usine des Grands Moulins,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.

    Date

    1838-1863

    Cote

    7 S 10699

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    Ligne de Lurcy-Lévy à Saint-Pierre-le-Moutier, voeu, établissement : correspondance, délibérations, rapports.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5 S 9878

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Lurcy-Lévy à Saint-Pierre-le-Moutier, voeu,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Manoeuvres d'ouvrages de décharge, réclamation du maire concernant l'auget des Barabans : rapports, délibérations, correspondance, plan.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9199

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • EPIRY
    • Manoeuvres d'ouvrages de décharge, réclamation du maire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 10441

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Anlezy, Frasnay, Rouy, Saxy-Bourdon, Thianges, Ville-Langy, gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10955

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Anlezy, Frasnay, Rouy, Saxy-Bourdon, Thianges, Ville-Langy,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  55. Résultat n°55

    Rapport de l'agent-voyer en chef, avant-projet, enquête d'utilité publique : rapports, plans, correspondance, arrêtés, délibérations.

    Date

    1909-1914

    Cote

    5 S 9875

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • LIGNE DE LA COMMAILLE A ALLIGNY-EN-MORVAN
    • Rapport de l'agent-voyer en chef, avant-projet, enquête...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  56. Résultat n°56

    Anguison (L'), Corbigny, prise d'eau : correspondance, rapport, plan (1869) ; Cacherat (Ruisseau de), Tresnay, prise d'eau : rapport, délibération municipale, registre de l'enquête, plan (1881).

    Date

    1869-1881

    Cote

    7 S 10712

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ANGUISON (L') CACHERAT (Ruisseau de)
    • Anguison (L'), Corbigny, prise d'eau : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    Plaintes : correspondance, rapports, plans, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1874-1881

    Cote

    7 S 10707

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • DOMMAGES - RECLAMATIONS
    • Plaintes : correspondance, rapports, plans, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  58. Résultat n°58

    Charrin, levée, dégradations, demande de réparation : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 10816

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Charrin, levée, dégradations, demande de réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1862-1864

    Cote

    3 S 8623

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • COSSAYE
    • Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Curages : corresponcance, délibérations des Conseils municipaux, rapports, devis, plan (1821), arrêtés.

    Date

    1819-1822

    Cote

    7 S 10487

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, délibérations des Conseils...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  61. Résultat n°61

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction, demande à la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports, délibération de la Commission de surveillance.

    Date

    1915-1922

    Cote

    7 S 10457

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).