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61 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10698
 Date
1848-1860
 Lieu
Armance (L')
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°2

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.
Cote
5 S 9904
 Date
1910-1921
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes,...
Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.
Cote
5 S 10953
 Date
1914
 Lieu
Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay, Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour
 Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...
Résultat n°4

Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.
Cote
5 S 8394
 Date
1900-1901
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...
Résultat n°5

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10495
 Date
1829-1830
 Lieu
Narcy, Bretins (Marais des)
 Type de document
Mémoire, Plan, Procès-verbal de délibération, Soumission, Détail estimatif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...
Résultat n°6

Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault, voeux de la commune de Livry : délibérations, correspondance.
Cote
5 S 9877
 Date
1913
 Lieu
Livry
 Type de document
Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault,...
Résultat n°7

Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains : correspondance, rapports, délibérations, plan.
Cote
7 S 10462
 Date
1919-1928
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains...
Résultat n°8

Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.
Cote
5 S 9871
 Date
1898-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté, Notice, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...
Résultat n°9

Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet ; tracé général, enquête d'utilité publique ; Nevers, traversée, affaires diverses : arrêtés, correspondance, délibérations, rapports, affiches, plans.
Cote
5 S 9874
 Date
1896-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Arrêté, Procès-verbal de délibération, Rapport, Affiche, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet...
Résultat n°10

Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien, réparations : correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.
Cote
2 S 10716
 Date
1876-1882
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération, Rapport, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
  • TRAVAUX DIVERS
  • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien,...
Résultat n°11

Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10485
 Date
1883-1885
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de réception, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...
Résultat n°12

Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).
Cote
7 S 10721
 Date
1878-1880
 Lieu
Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, Guérault (Ruisseau de)
 Type de document
Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
  • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...
Résultat n°13

Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles : délibérations, rapports, notes, correspondance.
Cote
5 S 8395
 Date
1905-1910
 Lieu - Type de document
Rapport, Note, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles...
Résultat n°14

CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance, rapports, profil en long shématique des hauteurs d'eau atteintes, plan général, délibération du Conseil municipal.
Cote
7 S 10463
 Date
1919-1921
 Lieu
Beuvron (Le), Clamecy
 Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance,...
Résultat n°15

TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance : rapport, délibérations.
Cote
7 S 10709
 Date
1883
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance...
Résultat n°16

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.
Cote
7 S 10675
 Date
1902-1912
 Lieu
Yonne (Bassin de l')
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...
Résultat n°17

Affaires diverses, autorisations (traversées électriques ; travaux ; exploitation, installations)... : correspondance, arrêtés, rapports, délibérations.
Cote
5 S 9882
 Date
1919-1931
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Affaires diverses, autorisations (traversées électriques...
Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10439
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°19

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°20

Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, délibérations.
Cote
7 S 10444
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports,...