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Résultat n°1

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.

Date

1848-1860

Cote

7 S 10698

Résultat n°2

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10953

Résultat n°4

Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.

Date

1900-1901

Cote

5 S 8394

Résultat n°5

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

Date

1829-1830

Cote

7 S 10495

Résultat n°6

Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault, voeux de la commune de Livry : délibérations, correspondance.

Date

1913

Cote

5 S 9877

Résultat n°7

Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains : correspondance, rapports, délibérations, plan.

Date

1919-1928

Cote

7 S 10462

Résultat n°8

Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.

Date

1898-1902

Cote

5 S 9871

Résultat n°9

Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet ; tracé général, enquête d'utilité publique ; Nevers, traversée, affaires diverses : arrêtés, correspondance, délibérations, rapports, affiches, plans.

Date

1896-1900

Cote

5 S 9874

Résultat n°10

Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien, réparations : correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.

Date

1876-1882

Cote

2 S 10716

Résultat n°11

Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

Date

1883-1885

Cote

7 S 10485

Résultat n°12

Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).

Date

1878-1880

Cote

7 S 10721

Résultat n°13

Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles : délibérations, rapports, notes, correspondance.

Date

1905-1910

Cote

5 S 8395

Résultat n°14

CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance, rapports, profil en long shématique des hauteurs d'eau atteintes, plan général, délibération du Conseil municipal.

Date

1919-1921

Cote

7 S 10463

Résultat n°15

TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance : rapport, délibérations.

Date

1883

Cote

7 S 10709

Résultat n°16

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.

Date

1902-1912

Cote

7 S 10675

Résultat n°17

Affaires diverses, autorisations (traversées électriques ; travaux ; exploitation, installations)... : correspondance, arrêtés, rapports, délibérations.

Date

1919-1931

Cote

5 S 9882

Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

Date

1928

Cote

7 S 10439

Résultat n°19

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

Date

1938

Cote

7 S 11199

Résultat n°20

Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, délibérations.

Date

1918-1927

Cote

7 S 10444