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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la route nationale n° 79, conférence avec le Service Ordinaire du département de la NIèvre : procès-verbal de conférence ; projet : plans.
Cote
5 S 10619
 Date
1913
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Procès-verbal de conférence, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la...
Résultat n°2

Réglementation : instructions, rapports, voeux, affiches, projet d'arrêté, procès-verbal de conférence, correspondance.
Cote
3 S 8419
 Date
1895-1899
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport, Arrêté, Affiche, Procès-verbal de conférence, Voeux

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Réglementation : instructions, rapports, voeux, affiches,...