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  1. Résultat n°1

    Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la route nationale n° 79, conférence avec le Service Ordinaire du département de la NIèvre : procès-verbal de conférence ; projet : plans.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 10619

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Réglementation : instructions, rapports, voeux, affiches, projet d'arrêté, procès-verbal de conférence, correspondance.

    Date

    1895-1899

    Cote

    3 S 8419

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Réglementation : instructions, rapports, voeux, affiches,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).