Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.
Date
1837
Cote
2 S 9503
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
- TERRAINS
- Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.