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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 S 10054
Date
1846-1849
Lieu
Entrains-sur-Nohain
Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°2
Cote
8 S 6851
Date
1905-1914
Lieu
Decize
Type de document
Procès-verbal d'enquête
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • 2 - Houillères de Decize
  • Accidents du travail : procès-verbaux d'enquêtes.
Résultat n°3
Cote
2 S 9503
Date
1837
Lieu
Clamecy
Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°4
Cote
5 S 9815
Date
1881-1895
Lieu
Sardy-les-Epiry
Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Plan, Procès-verbal d'enquête
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Sardy-les-Epiry, halte, établissement : correspondance,...
Résultat n°5
Cote
3 S 9442
Date
1923-1925
Lieu
Guétin (Le)
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'enquête, Décret, Instruction, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • 1 - Ponts-aqueducs
  • LE GUETIN
  • Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête,...
Résultat n°6
Cote
7 S 5039
Date
1932
Lieu
Saint-Quentin-sur-Nohain
Type de document
Procès-verbal d'enquête, Bulletin d'adhésion
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Saint-Quentin-sur-Nohain, constitution du syndicat...
Résultat n°7
Cote
3 S 11195
Date
1928
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...
Résultat n°8
Cote
8 S 2028
Date
1927-1928
Lieu
Champlemy, Varzy
Type de document
Procès-verbal d'enquête
  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 6 - Syndicat intercommunal de Champlemy-Varzy
  • Enquêtes : procès-verbaux.
Résultat n°9
Cote
3 S 9521
Date
1840-1845
Lieu
Beuvron (Le)
Type de document
Affiche, Arrêté, Procès-verbal d'enquête, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • Usage des eaux, réglementation et enquête : affiches,...