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150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.
Cote
5 S 10959
 Date- Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Avis, Affiche, Tableau, Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°2

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9490
 Date
1910-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Résultat n°3

Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.
Cote
3 S 9501
 Date
1909-1936
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°4

Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes, adjudications : rapports, procès-verbaux d'adjudiation, cahiers des charges, plans (1908), affiches (1908-1911).
Cote
3 S 9489
 Date
1908-1935
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...
Résultat n°5

Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance ; soumissionnaires.
Cote
2 S 621
 Date
1816-1935
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...
Résultat n°6

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°7

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°8

Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits des francs-bords, baux, adjudications : cahier des charges, rapports, affiches, procès-verbaux.
Cote
3 S 9026
 Date
1929-1934
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits...
Résultat n°9

Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, arrêté (1898-1902) ; objets divers (occupations temporaires, permissions de voirie) : (1925-1931).
Cote
2 S 764
 Date
1898-1931
 Lieu - Type de document
Devis, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements...
Résultat n°10

Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.
Cote
3 S 9495
 Date
1907-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche, Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Plan, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...
Résultat n°11

Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches ; société, assemblée, délibérations, situation financière.
Cote
3 S 9024
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°12

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°13

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.
Cote
3 S 9342
 Date
1925-1929
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°14

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9340
 Date
1924-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat de frais, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°15

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).
Cote
3 S 9338
 Date
1925-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°16

Lots, adjudications : cahier des charges , états de frais, procès-verbaux d'adudication.
Cote
3 S 9350
 Date
1924-1929
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Lots, adjudications : cahier des charges , états de...
Résultat n°17

Procès-verbaux, états de frais.
Cote
3 S 9348
 Date
1925-1929
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, État

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux, états de frais.
Résultat n°18

Produits des francs-bords et autres terrains, adjudications de lots : notes de paiement (1925), cahier des charges (1925-1929), procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 9331
 Date
1925-1929
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Note de paiement, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et autres terrains, adjudications...
Résultat n°19

Procès-verbal, cahier des charges, états de frais, affiche (1925).
Cote
3 S 9351
 Date
1925-1929
 Lieu - Type de document
Affiche, Procès-verbal d'adjudication, État, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbal, cahier des charges, états de frais,...
Résultat n°20

Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers des charges, arrêtés, rapports, correspondance (1914-1929) ; pêche extraordinaire : arrêté (1927).
Cote
3 S 9160
 Date
1914-1929
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers...