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  1. Résultat n°1

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 S 9490

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.

    Date

    1909-1936

    Cote

    3 S 9501

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes, adjudications : rapports, procès-verbaux d'adjudiation, cahiers des charges, plans (1908), affiches (1908-1911).

    Date

    1908-1935

    Cote

    3 S 9489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance ; soumissionnaires.

    Date

    1816-1935

    Cote

    2 S 621

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits des francs-bords, baux, adjudications : cahier des charges, rapports, affiches, procès-verbaux.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9026

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, arrêté (1898-1902) ; objets divers (occupations temporaires, permissions de voirie) : (1925-1931).

    Date

    1898-1931

    Cote

    2 S 764

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

    Date

    1907-1930

    Cote

    3 S 9495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches ; société, assemblée, délibérations, situation financière.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9340

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9338

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Lots, adjudications : cahier des charges , états de frais, procès-verbaux d'adudication.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Lots, adjudications : cahier des charges , états de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux, états de frais.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbaux, états de frais.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Produits des francs-bords et autres terrains, adjudications de lots : notes de paiement (1925), cahier des charges (1925-1929), procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9331

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits des francs-bords et autres terrains, adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal, cahier des charges, états de frais, affiche (1925).

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9351

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbal, cahier des charges, états de frais,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers des charges, arrêtés, rapports, correspondance (1914-1929) ; pêche extraordinaire : arrêté (1927).

    Date

    1914-1929

    Cote

    3 S 9160

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    "Pont sur l'Aron", reconstruction, adjudication des travaux : correspondance, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 9294

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • ARON (L')
    • "Pont sur l'Aron", reconstruction, adjudication des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits : cahiers des charges, arrêtés, procès-verbaux, états de frais.

    Date

    1889-1926

    Cote

    3 S 9336

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.

    Date

    1905-1925

    Cote

    3 S 10175

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Perrés maçonnés, réfection : correspondance, affiche, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9242

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Perrés maçonnés, réfection : correspondance, affiche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés maçonnés, aménagement du bassin de Baye : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiches, devis particuliers, bordereaux de prix, correspondance.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 S 9243

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots : procès-verbaux, clauses, total des frais.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9333

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9272

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

    Date

    1910-1924

    Cote

    3 S 9167

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Adjudications : cahier des charges, procès-verbal, affiches.

    Date

    1919-1924

    Cote

    3 S 9166

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Adjudications : cahier des charges, procès-verbal,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9387

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1919-1924

    Cote

    3 S 9269

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1904-1921

    Cote

    3 S 9240

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication : procès-verbal.

    Date

    1921

    Cote

    3 S 9382

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 7 - Pêche
    • Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  36. Résultat n°36

    Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

    Date

    1911-1919

    Cote

    3 S 9474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    3 S 9473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance, plan (1909).

    Date

    1909-1917

    Cote

    3 S 9476

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1911-1914

    Cote

    3 S 9168

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9197

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1903-1911

    Cote

    3 S 10174

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Châlons, pont, transformation : arrêté, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1906-1909

    Cote

    3 S 8650

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Châlons, pont, transformation : arrêté, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal de récolement, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, plans, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1888-1909

    Cote

    7 S 10484

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  44. Résultat n°44

    Uxeloup, pont des Cornats, transformation : arrêté, rapport, procès-verbal d'adjudication, soumission, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    3 S 8651

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • LUTHENAY-UXELOUP
    • Uxeloup, pont des Cornats, transformation : arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Travaux divers : devis, métrés, plans, profils, détails estimatifs, décomptes, certificats de réception, indemnités de terrain, procès-verbaux d'adjudication, calculs, approbations de projet, tableauxConstruction entre Saint-Révérien et la limite du territoire de Guipy ;Construction entre Oulon et Saint-Révérien ;Rectification entre Chitry-les-Mines et Corbigny : plan (1845) ;Construction de cette route entre son origine sur la route n° 77 et le village de Boulon : (1828) ;Construction entre Boulon et Saint-Révérien : (1825) ;Construction entre Guipy et Ardant : (1826) ;Rectification dans la partie comprise entre Chitry-les-Mines et l'entrée du faubourg Saint-Jean à Corbigny : projet (1845), nivellement ;Construction de trois lacunes entre le village de Brêches et les Grandes Haies : (1829) ;Construction de deux lacunes de Moussy et Sancenay : (1830) ;Construction aux abords de Saint-Révérien : (1831).

    Date

    1824-1908

    Cote

    2 S 670

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux divers : devis, métrés, plans, profils, détails...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Alligny-Cosne, Cours, Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de cette ligne, vente dex exédents : plans, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 10963

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Alligny-Cosne, Cours, Saint-Amand-en-Puisaye, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    Terrains, acquisition : correspondance, rapports, avis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des exédents, tableaux des exédents acquis (par canton), affiches, plans parcellaires des propriétés à acquérir.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10950

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS
    • Terrains, acquisition : correspondance, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  48. Résultat n°48

    Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports.

    Date

    1894-1904

    Cote

    3 S 8722

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1899-1904

    Cote

    3 S 8590

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Ouvrages, entretien, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance, affiches, devis, cahier des charges.

    Date

    1890-1903

    Cote

    3 S 8721

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Ouvrages, entretien, baux, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.

    Date

    1894-1903

    Cote

    2 S 10692

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3 S 8499

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Travaux neufs et grosses réparations, rechargement des enrochements à l'aval des deux passes : arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, avis d'adjudication, arrêté ministériel (1899) concernant les secours aux ouvriers blessés ou malades.

    Date

    1899-1902

    Cote

    3 S 10838

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Travaux neufs et grosses réparations, rechargement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Digues, réparation et consolidation : soumissions, rapport, arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1900-1902

    Cote

    3 S 10849

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Digues, réparation et consolidation : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Ponts de Saulx, de La Vesvre, du Pavillon, transformations : arrêtés, rapports, procès-verbaux d'adjudication, affiches, correspondance.

    Date

    1898-1901

    Cote

    3 S 8646

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Ponts de Saulx, de La Vesvre, du Pavillon, transformations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 644

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  59. Résultat n°59

    Passe navigable, restauration, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, soumission, affiche, correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    3 S 8642

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 12 - Barrages
    • Passe navigable, restauration, adjudication : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications : procès-verbaux, affiches, rapports, arrêtés ; Corbigny, trottoirs, caniveaux, construction ; permission de voirie ; rivière de Cure, pont Dupin, consolidation des abords, adjudication des travaux : procès-verbaux...; droits de place, de stationnement ;Saint-Révérien, aqueducs, construction, curages.

    Date

    1890-1898

    Cote

    2 S 666

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1893-1898

    Cote

    3 S 8417

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction : procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges, détail estimatif, correspondance, plan.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8644

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 3 - Affaires diverses
    • Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.

    Date

    1850-1897

    Cote

    3 S 8689

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports, plans, soumissions, procès-verbaux d'adjudiations (1859, 1863-1897).

    Date

    1859-1897

    Cote

    3 S 9994

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 2 - Ventes d'arbres et autres
    • Plantations, arbres, ventes : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.

    Date

    1895-1896

    Cote

    3 S 8587

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions, affiches, arrêtés, correspondance.

    Date

    1892-1896

    Cote

    3 S 8643

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
    • Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    Adjudications : procès-verbaux, affiche.

    Date

    1895-1896

    Cote

    3 S 8588

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Adjudications : procès-verbaux, affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1890-1895

    Cote

    3 S 8678

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 1 - Portes d'écluses
    • Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  69. Résultat n°69

    Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8416

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, rapports, correspondance, affiches.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8444

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, rapports, affiches, correspondance ; droit de pacage, bail : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, rapport, correspondance.

    Date

    1890-1895

    Cote

    3 S 8724

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  72. Résultat n°72

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 8671

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.

    Date

    1887-1893

    Cote

    3 S 10827

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.

    Date

    1884-1893

    Cote

    3 S 8445

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, rapports, correspondance.

    Date

    1889-1892

    Cote

    3 S 8446

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 S 662

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  78. Résultat n°78

    Biez de Saulx, cuvette, étanchement : arrêté, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1889-1891

    Cote

    3 S 8675

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • ETANCHEMENTS
    • Biez de Saulx, cuvette, étanchement : arrêté, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1890

    Cote

    3 S 10831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée pavée sur le pont, reconstruction : correspondance, certificat de restitution de cautionnement, rapports, procès-verbal d'adjudication des travaux.

    Date

    1888-1890

    Cote

    3 S 11324

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CLAMECY
    • Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).