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150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.
Cote
3 S 10820
 Date
1888-1893
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Détail extimatif, Avant-métré, Devis, Cahier des charges, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 6 - Digues - Levées
  • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...
Résultat n°2

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.
Cote
3 S 8587
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°3

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°4

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8645
 Date
1899-1900
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...
Résultat n°5

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8431
 Date
1868-1878
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°6

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 9240
 Date
1904-1921
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°7

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.
Cote
3 S 10175
 Date
1905-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°8

Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.
Cote
3 S 10831
 Date
1890
 Lieu
Thareau (Levée de)
 Type de document
Avis, Rapport, Affiche, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...
Résultat n°9

Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8678
 Date
1890-1895
 Lieu
Guétin (Ecluse du)
 Type de document
Affiche, Rapport, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 4 - Ecluses
  • 1 - Portes d'écluses
  • Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°10

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 8426
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°11

Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.
Cote
2 S 10231
 Date
1823-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Acte de cautionnement, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • TRAVAUX
  • Constructions, adjudication des travaux : soumissions...
Résultat n°12

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8428
 Date
1871-1884
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°13

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9272
 Date
1920-1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...
Résultat n°14

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).
Cote
2 S 752
 Date
1810-1835
 Lieu
Poiseux, Prémery
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...
Résultat n°15

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°16

Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).
Cote
2 S 10057
 Date
1823-1837
 Lieu
Donzy
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • TRAVAUX
  • Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...
Résultat n°17

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8416
 Date
1886-1895
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°18

Faubourg du Mouësse, grand bras de la Nièvre, ponts, construction, adjudication des travaux : plan, profil, devis, détail estimatif, analyse des prix, correspondance, extrait du procès-verbal d'adjudication, arrêté.
Cote
2 S 11317
 Date
1835-1836
 Lieu
Nevers, Mouësse (Faubourg du), Nièvre (La)
 Type de document
Profil, Devis, Détail estimatif, Plan, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Faubourg du Mouësse, grand bras de la Nièvre, ponts,...
Résultat n°19

Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2 S 10061
 Date
1823-1841
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
  • 1 - Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois...
  • Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions,...
Résultat n°20

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8582
 Date
1850
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...
Résultat n°21

Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).
Cote
1 J 494/23
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
  • Portion de terrain provenant de la démolition de la...
Résultat n°22

Nevers, La Charité (Cantons de), ports et levées, travaux, réparations, entretien : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10015
 Date
1826-1829
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (Canton de La), Nevers (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • Nevers, La Charité (Cantons de), ports et levées, travaux,...
Résultat n°23

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.
Cote
3 S 9342
 Date
1925-1929
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°24

Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée pavée sur le pont, reconstruction : correspondance, certificat de restitution de cautionnement, rapports, procès-verbal d'adjudication des travaux.
Cote
3 S 11324
 Date
1888-1890
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy, Bethléem (Pont de)
 Type de document
Certificat de restitution de cautionnement, Rapport, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 2 - Ponts
  • CLAMECY
  • Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée...
Résultat n°25

Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.
Cote
3 S 9197
 Date
1912-1913
 Lieu
Yonne (Rigole d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...
Résultat n°26

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 8441
 Date
1877-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°27

Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.
Cote
3 S 9474
 Date
1911-1919
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°28

Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien, réparations : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2 S 10060
 Date
1813-1844
 Lieu - Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien,...
Résultat n°29

Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction : procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges, détail estimatif, correspondance, plan.
Cote
3 S 8644
 Date
1897
 Lieu
Huilerie (Ecluse de l'), Abron (Ecluse de l')
 Type de document
Plan, Procès-verbal d'adjudication, Devis, Cahier des charges, Détail estimatif

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 4 - Ecluses
  • 3 - Affaires diverses
  • Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction...
Résultat n°30

Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions, affiches, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8643
 Date
1892-1896
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche, Arrêté, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
  • Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions,...
Résultat n°31

Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8671
 Date
1888-1893
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bail, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...
Résultat n°32

Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.
Cote
3 S 10827
 Date
1887-1893
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Certificat, Devis, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°33

Construction, empierrements, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2 S 10063
 Date
1822-1841
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
  • Construction, empierrements, travaux d'entretien :...
Résultat n°34

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.
Cote
2 S 709
 Date
1810-1858
 Lieu
Madeleine (La), Châtenay
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Procès-verbal de réception, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Avant-métré, Calcul, Tableau, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye...
Résultat n°35

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°36

Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10174
 Date
1903-1911
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...
Résultat n°37

Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.
Cote
3 S 11138
 Date
1905
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 4 - Ventes - cessions - aliénations
  • Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords...
Résultat n°38

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.
Cote
5 S 10959
 Date- Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Avis, Affiche, Tableau, Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°39

Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux.
Cote
2 S 632
 Date
1825-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
  • Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication...
Résultat n°40

Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 8499
 Date
1893-1902
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Résultat n°41

Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.
Cote
3 S 8689
 Date
1850-1897
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'estimation, Plan, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports,...
Résultat n°42

Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications : procès-verbaux, affiches, rapports, arrêtés ; Corbigny, trottoirs, caniveaux, construction ; permission de voirie ; rivière de Cure, pont Dupin, consolidation des abords, adjudication des travaux : procès-verbaux...; droits de place, de stationnement ;Saint-Révérien, aqueducs, construction, curages.
Cote
2 S 666
 Date
1890-1898
 Lieu
Corbigny, Saint-Révérien, Cure (La), Dupin (Pont)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications...
Résultat n°43

Entretien (années 1822-1824) : correspondance (1822-1823) ; travaux, objets divers : (1813-1826) ; travaux d'entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication : (1817-1826) ; Nevers, traverse, indemnités de terrain : correspondance, états (1821-1822).
Cote
2 S 631
 Date
1813-1826
 Lieu
Nevers
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
  • Entretien (années 1822-1824) : correspondance (1822-1823)...
Résultat n°44

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.
Cote
3 S 10763
 Date
1882-1889
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Bail, Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...
Résultat n°45

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9340
 Date
1924-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat de frais, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°46

Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes, adjudications : rapports, procès-verbaux d'adjudiation, cahiers des charges, plans (1908), affiches (1908-1911).
Cote
3 S 9489
 Date
1908-1935
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...
Résultat n°47

Balisage, adjudication : procès-verbal.
Cote
3 S 6614
 Date
1819-1842
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 6 - Balisage
  • Balisage, adjudication : procès-verbal.
Résultat n°48

"Pont sur l'Aron", reconstruction, adjudication des travaux : correspondance, procès-verbal d'adjudication.
Cote
7 S 9294
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • ARON (L')
  • "Pont sur l'Aron", reconstruction, adjudication des...
Résultat n°49

Ouvrages, entretien, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance, affiches, devis, cahier des charges.
Cote
3 S 8721
 Date
1890-1903
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport, Affiche, Devis, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Ouvrages, entretien, baux, adjudications : procès-verbaux...
Résultat n°50

Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9168
 Date
1911-1914
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°51

Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.
Cote
3 S 9501
 Date
1909-1936
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°52

Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.
Cote
2 S 10692
 Date
1894-1903
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Certificat, Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance,...
Résultat n°53

Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.
Cote
3 S 9495
 Date
1907-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche, Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Plan, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...
Résultat n°54

Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).
Cote
2 S 644
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy, Millay, Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bordereau de prix, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques...
Résultat n°55

Passe navigable, restauration, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, soumission, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8642
 Date
1897-1899
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 12 - Barrages
  • Passe navigable, restauration, adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°56

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
Cote
3 S 9270
 Date
1920-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...
Résultat n°57

Chaussée d'empierrement, rechargement, adjudication des travaux : arrêté de remboursement de cautionnement, plan (1883), correspondance, certificat de restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication, affiche.
Cote
3 S 11349
 Date
1883-1885
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Arrêté, Plan, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • NEVERS
  • Chaussée d'empierrement, rechargement, adjudication...
Résultat n°58

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9490
 Date
1910-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Résultat n°59

Uxeloup, pont des Cornats, transformation : arrêté, rapport, procès-verbal d'adjudication, soumission, correspondance.
Cote
3 S 8651
 Date
1906-1908
 Lieu
Cornats (Pont des), Uxeloup
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • LUTHENAY-UXELOUP
  • Uxeloup, pont des Cornats, transformation : arrêté,...
Résultat n°60

Barrage, radier de la passe non navigable, réparation : soumissions, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, affiche (1887), arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement.
Cote
3 S 10832
 Date
1887-1888
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Barrage, radier de la passe non navigable, réparation...
Résultat n°61

Biez de Saulx, cuvette, étanchement : arrêté, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
Cote
3 S 8675
 Date
1889-1891
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Saulx (Bief de)
 Type de document
Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • ETANCHEMENTS
  • Biez de Saulx, cuvette, étanchement : arrêté, procès-verbal...
Résultat n°62

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°63

Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan.
Cote
3 S 8814
 Date
1839-1841
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
 Type de document
Cahier des charges, Rapports, Procès-verbal d'adjudication, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier...
Résultat n°64

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).
Cote
3 S 9338
 Date
1925-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°65

Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8444
 Date
1886-1895
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°66

Lots, adjudications : cahier des charges , états de frais, procès-verbaux d'adudication.
Cote
3 S 9350
 Date
1924-1929
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Lots, adjudications : cahier des charges , états de...
Résultat n°67

Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8445
 Date
1884-1893
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier...
Résultat n°68

Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8446
 Date
1889-1892
 Lieu - Type de document
Instruction, Procès-verbal d'adjudication, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, adjudications : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°69

Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
3 S 7018
 Date
1854-1861
 Lieu
Loire (Rivière de), Imphy
 Type de document
Tarif, Cahier des charges, Décret, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • IMPHY
  • Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement...
Résultat n°70

Baux : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports.
Cote
3 S 8722
 Date
1894-1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports.
Résultat n°71

Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords, amodiations : procès-verbaux, cahiers des charges, correspondance.
Cote
3 S 8503
 Date
1858-1873
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 2 - Pêche et francs-bords
  • Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords,...
Résultat n°72

Travaux divers : devis, métrés, plans, profils, détails estimatifs, décomptes, certificats de réception, indemnités de terrain, procès-verbaux d'adjudication, calculs, approbations de projet, tableauxConstruction entre Saint-Révérien et la limite du territoire de Guipy ;Construction entre Oulon et Saint-Révérien ;Rectification entre Chitry-les-Mines et Corbigny : plan (1845) ;Construction de cette route entre son origine sur la route n° 77 et le village de Boulon : (1828) ;Construction entre Boulon et Saint-Révérien : (1825) ;Construction entre Guipy et Ardant : (1826) ;Rectification dans la partie comprise entre Chitry-les-Mines et l'entrée du faubourg Saint-Jean à Corbigny : projet (1845), nivellement ;Construction de trois lacunes entre le village de Brêches et les Grandes Haies : (1829) ;Construction de deux lacunes de Moussy et Sancenay : (1830) ;Construction aux abords de Saint-Révérien : (1831).
Cote
2 S 670
 Date
1824-1908
 Lieu
Saint-Révérien, Moussy, Sancenay
 Type de document
Devis, Métré, Plan, Profil, Détail estimatif, Décompte, Certificat de réception, Procès-verbal d'adjudication, Calcul, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux divers : devis, métrés, plans, profils, détails...
Résultat n°73

Châlons, pont, transformation : arrêté, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
Cote
3 S 8650
 Date
1906-1909
 Lieu
Châlons (Pont de)
 Type de document
Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • Châlons, pont, transformation : arrêté, procès-verbal...
Résultat n°74

Vantaux métalliques, remplacement : arrêtés, certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, soumissions, affiche (1887), plan général.
Cote
3 S 10823
 Date
1887-1890
 Lieu - Type de document
Affiche, Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Plan, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 4 - Ecluses
  • 1 - Portes d'écluses
  • Vantaux métalliques, remplacement : arrêtés, certificat...
Résultat n°75

Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy : (1813-1817) ;Construction vers Cougny : (1808) ;Construction à l'entrée des bois de Faye : (1808) ;Construction dans les bois de Faye, adjudication des travaux : (1810-1815) :Construction de deux parties de route, vers Tamnay et vers le moulin Mauguin, comprenant la construction de deux ponts : (1813-1823) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.
Cote
2 S 706
 Date
1813-1817
 Lieu
Cougny, Faye (Bois de), Tamnay-en-Bazois, Mauguin (Moulin)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Calcul, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Construction entre le Poirier-Chêne et le bois d'Azy...
Résultat n°76

Construction entre la route n° 7 et Gimouille, adjudication : plan parcellaire, profils, devis, ponceaux, procès-verbal d'adjudication, accords, avis d'approbation de l'adjudication, approbation d'indemnités de terrains, plan des directions comparatives (1833-1834) ;Construction entre Nevers et la limite du Cher , rive gauche de la Loire, projet non exécuté : (1832-1834) ;Construction entre la route royale n°7 et le Colombier, rive gauche de la Loire, projet non exécuté : (1833) ;Ancien chemin de Challuy, affaire de Madame la Comtesse de Larochefoucault : plan, correspondance : (1841) ;Objets d'ordre général : correspondance (1829-1833).
Cote
2 S 676
 Date
1829-1876
 Lieu - Type de document
Plan, Profil, Devis, Procès-verbal d'adjudication, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Construction entre la route n° 7 et Gimouille, adjudication...
Résultat n°77

Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal de récolement, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, plans, délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10484
 Date
1888-1909
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de récolement, Devis, Cahier des charges, Plan, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal...
Résultat n°78

Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 9473
 Date
1914-1919
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 2 - Francs-bords
  • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°79

Entretien : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8513
 Date
1878
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 12 - Barrages
  • Entretien : procès-verbal d'adjudication, affiche,...
Résultat n°80

Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, états de soumissions, actes de cautionnement.
Cote
2 S 10233
 Date
1823-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Etat, Acte de cautionnement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • 1 - Section de Decize à Clamecy
  • Construction, adjudication des travaux : procès-verbaux...