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  1. Résultat n°1

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 S 9490

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.

    Date

    1909-1936

    Cote

    3 S 9501

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes, adjudications : rapports, procès-verbaux d'adjudiation, cahiers des charges, plans (1908), affiches (1908-1911).

    Date

    1908-1935

    Cote

    3 S 9489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance ; soumissionnaires.

    Date

    1816-1935

    Cote

    2 S 621

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits des francs-bords, baux, adjudications : cahier des charges, rapports, affiches, procès-verbaux.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9026

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, arrêté (1898-1902) ; objets divers (occupations temporaires, permissions de voirie) : (1925-1931).

    Date

    1898-1931

    Cote

    2 S 764

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

    Date

    1907-1930

    Cote

    3 S 9495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches ; société, assemblée, délibérations, situation financière.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9340

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9338

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Lots, adjudications : cahier des charges , états de frais, procès-verbaux d'adudication.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Lots, adjudications : cahier des charges , états de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux, états de frais.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbaux, états de frais.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Produits des francs-bords et autres terrains, adjudications de lots : notes de paiement (1925), cahier des charges (1925-1929), procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9331

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Produits des francs-bords et autres terrains, adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal, cahier des charges, états de frais, affiche (1925).

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9351

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbal, cahier des charges, états de frais,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers des charges, arrêtés, rapports, correspondance (1914-1929) ; pêche extraordinaire : arrêté (1927).

    Date

    1914-1929

    Cote

    3 S 9160

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Locations, adjudications : procès-verbaux, cahiers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    "Pont sur l'Aron", reconstruction, adjudication des travaux : correspondance, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 9294

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • ARON (L')
    • "Pont sur l'Aron", reconstruction, adjudication des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits : cahiers des charges, arrêtés, procès-verbaux, états de frais.

    Date

    1889-1926

    Cote

    3 S 9336

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.

    Date

    1905-1925

    Cote

    3 S 10175

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Perrés maçonnés, réfection : correspondance, affiche, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9242

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Perrés maçonnés, réfection : correspondance, affiche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés maçonnés, aménagement du bassin de Baye : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiches, devis particuliers, bordereaux de prix, correspondance.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 S 9243

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots : procès-verbaux, clauses, total des frais.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 9333

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9272

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

    Date

    1910-1924

    Cote

    3 S 9167

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Adjudications : cahier des charges, procès-verbal, affiches.

    Date

    1919-1924

    Cote

    3 S 9166

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Adjudications : cahier des charges, procès-verbal,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9387

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1919-1924

    Cote

    3 S 9269

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1904-1921

    Cote

    3 S 9240

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication : procès-verbal.

    Date

    1921

    Cote

    3 S 9382

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 7 - Pêche
    • Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  36. Résultat n°36

    Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

    Date

    1911-1919

    Cote

    3 S 9474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    3 S 9473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance, plan (1909).

    Date

    1909-1917

    Cote

    3 S 9476

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1911-1914

    Cote

    3 S 9168

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 S 9197

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).