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150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.
Cote
3 S 10820
 Date
1888-1893
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Détail extimatif, Avant-métré, Devis, Cahier des charges, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 6 - Digues - Levées
  • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...
Résultat n°2

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.
Cote
3 S 8587
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°3

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°4

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8645
 Date
1899-1900
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...
Résultat n°5

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8431
 Date
1868-1878
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°6

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 9240
 Date
1904-1921
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°7

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.
Cote
3 S 10175
 Date
1905-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°8

Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.
Cote
3 S 10831
 Date
1890
 Lieu
Thareau (Levée de)
 Type de document
Avis, Rapport, Affiche, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...
Résultat n°9

Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8678
 Date
1890-1895
 Lieu
Guétin (Ecluse du)
 Type de document
Affiche, Rapport, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 4 - Ecluses
  • 1 - Portes d'écluses
  • Remplacement : rapports, procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°10

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 8426
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°11

Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.
Cote
2 S 10231
 Date
1823-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Acte de cautionnement, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • TRAVAUX
  • Constructions, adjudication des travaux : soumissions...
Résultat n°12

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8428
 Date
1871-1884
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°13

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9272
 Date
1920-1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...
Résultat n°14

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).
Cote
2 S 752
 Date
1810-1835
 Lieu
Poiseux, Prémery
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...
Résultat n°15

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°16

Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).
Cote
2 S 10057
 Date
1823-1837
 Lieu
Donzy
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • TRAVAUX
  • Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...
Résultat n°17

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8416
 Date
1886-1895
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°18

Faubourg du Mouësse, grand bras de la Nièvre, ponts, construction, adjudication des travaux : plan, profil, devis, détail estimatif, analyse des prix, correspondance, extrait du procès-verbal d'adjudication, arrêté.
Cote
2 S 11317
 Date
1835-1836
 Lieu
Nevers, Mouësse (Faubourg du), Nièvre (La)
 Type de document
Profil, Devis, Détail estimatif, Plan, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Faubourg du Mouësse, grand bras de la Nièvre, ponts,...
Résultat n°19

Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2 S 10061
 Date
1823-1841
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
  • 1 - Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois...
  • Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions,...
Résultat n°20

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8582
 Date
1850
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...
Résultat n°21

Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).
Cote
1 J 494/23
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
  • Portion de terrain provenant de la démolition de la...
Résultat n°22

Nevers, La Charité (Cantons de), ports et levées, travaux, réparations, entretien : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10015
 Date
1826-1829
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (Canton de La), Nevers (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • Nevers, La Charité (Cantons de), ports et levées, travaux,...
Résultat n°23

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.
Cote
3 S 9342
 Date
1925-1929
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°24

Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée pavée sur le pont, reconstruction : correspondance, certificat de restitution de cautionnement, rapports, procès-verbal d'adjudication des travaux.
Cote
3 S 11324
 Date
1888-1890
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy, Bethléem (Pont de)
 Type de document
Certificat de restitution de cautionnement, Rapport, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 2 - Ponts
  • CLAMECY
  • Pont de Bethléem, réfection de la chape ; chaussée...
Résultat n°25

Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions, rapport, correspondance, affiche.
Cote
3 S 9197
 Date
1912-1913
 Lieu
Yonne (Rigole d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • Couverture, projet, adjudication : procès-verbal, soumissions,...
Résultat n°26

Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 8441
 Date
1877-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°27

Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.
Cote
3 S 9474
 Date
1911-1919
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°28

Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien, réparations : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2 S 10060
 Date
1813-1844
 Lieu - Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien,...
Résultat n°29

Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction : procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges, détail estimatif, correspondance, plan.
Cote
3 S 8644
 Date
1897
 Lieu
Huilerie (Ecluse de l'), Abron (Ecluse de l')
 Type de document
Plan, Procès-verbal d'adjudication, Devis, Cahier des charges, Détail estimatif

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 4 - Ecluses
  • 3 - Affaires diverses
  • Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction...
Résultat n°30

Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions, affiches, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8643
 Date
1892-1896
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche, Arrêté, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
  • Amélioration : procès-verbaux d'adjudications, soumissions,...
Résultat n°31

Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8671
 Date
1888-1893
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bail, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés,...
Résultat n°32

Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.
Cote
3 S 10827
 Date
1887-1893
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Certificat, Devis, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°33

Construction, empierrements, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2 S 10063
 Date
1822-1841
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
  • Construction, empierrements, travaux d'entretien :...
Résultat n°34

Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye : (1810-1811) ;Rectification entre la montée de Tamnay et la partie neuve de Saint-Péreuse : (1838-1840) ;Rectification entre Tamnay et Curty : (1839-1850) ;Réparations entre Nevers et la Croix Saint-Lazare : (1845-1848) ;Rectification des rampes de la Madeleine et de Châtenay entre Châtillon et la borne n° 21 : (1846-1850) ;Grosses réparations entre les bornes 5 et 25 : (1849-1850) ;Rechargement des chaussées entre la borne 62 et Château-Chinon : (1850-1858) ;Grosses réparations entre les bornes 25 et 45 : (1850-1858) ;Rechargement de la chaussée entre la sortie de Château-Chinon et la borne 73 : (1850-1853) ;Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, avant-métrés, calculs des terrasses, tableaux comparatifs, approbations, arrêtés, rapports, indemnités de terrain, analyses de prix, pièces comptables, correspondance.
Cote
2 S 709
 Date
1810-1858
 Lieu
Madeleine (La), Châtenay
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Procès-verbal de réception, Plan, Dessin, Profil, Coupe, Devis, Détail estimatif, Avant-métré, Calcul, Tableau, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Grosses réparations entre Nevers et les bois de Faye...
Résultat n°35

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°36

Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 10174
 Date
1903-1911
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...
Résultat n°37

Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.
Cote
3 S 11138
 Date
1905
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 4 - Ventes - cessions - aliénations
  • Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords...
Résultat n°38

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.
Cote
5 S 10959
 Date- Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Avis, Affiche, Tableau, Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°39

Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux.
Cote
2 S 632
 Date
1825-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
  • Travaux, objets divers ; entretien, réparations, adjudication...
Résultat n°40

Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 8499
 Date
1893-1902
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.