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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibérations, procès-verbaux : registre (18 octobre 1792-5 décembre 1792).

Date

-

Cote

1 L 36

Résultat n°2

Délibérations, procès-verbaux : registre (11 vendémiaire An V-6 prairial An VI).

Date

an V-an VI

Cote

1 L 42

Résultat n°3

Délibérations, procès-verbaux : registre (1er vendémiaire an VIII-1er germinal An VIII).

Date

-

Cote

1 L 44

Résultat n°4

Délibérations, procès-verbaux : registre (15 novembre 1791-15 décembre 1791).

Date

-

Cote

1 L 30

Résultat n°5

Délibérations, procès-verbaux : registre (4 septembre 1792-17 octobre 1792).

Date

-

Cote

1 L 35

Résultat n°6

Délibérations, procès-verbaux : registre (6 prairial An VI-6 complémentaire An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

1 L 43

Résultat n°7

Délibérations, procès-verbaux : registre (15 novembre 1791-21 novembre 1791).

Date

-

Cote

1 L 29

Résultat n°8

Délibérations, procès-verbaux : registre (6 décembre 1792-16 février 1793).

Date

1792-1793

Cote

1 L 37

Résultat n°9

Délibérations, procès-verbaux : registre (brouillons, 4 novembre 1790-12 novembre 1790).

Date

-

Cote

1 L 25

Résultat n°10

Délibérations, procès-verbaux : registre (11 juin 1792-4 septembre 1792).

Date

-

Cote

1 L 34

Résultat n°11

Délibérations, procès-verbaux : registre (20 avril 1792-11 juin 1792).

Date

-

Cote

1 L 32

Résultat n°12

Délibérations, procès-verbaux : registre (4 novembre 1790-16 décembre 1790).

Date

-

Cote

1 L 26

Résultat n°13

Séances, procès-verbaux : (cahiers, 18 décembre 1791-19 avril 1792).

Date

1791-1792

Cote

1 L 31

Résultat n°14

Délibérations, procès-verbaux - loi du 14 frimaire an II : registre (14 brumaire An II-26 frimaire An II ; 27 frimaire An II-16 fructidor An II).

Date

-

Cote

1 L 39