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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

    Date

    an II-an III

    Cote

    23 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - Expertises
    • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
  2. Résultat n°2

    - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes : (An III-An V) ; - Plumitifs d'audiences : (An IV).

    Date

    an III-an V

    Cote

    17 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes...
  3. Résultat n°3

    Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

    Date

    1791-an II

    Cote

    23 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - Expertises
    • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...