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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  2. Résultat n°2

    Adjudication, vente par Auguste MARNIER

    Date

    1895

    Cote

    1 J 625/27

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - AUTRES FAMILLES
    • Adjudication, vente par Auguste MARNIER

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT