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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
    • (An II).
  2. Résultat n°2

    Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    23 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793) ; - (30 juin 1793-15 frimaire An II) ; - (16 frimaire an II-27 messidor An II). (Le 4ème registre a été perdu : (5 thermidor An II-15 ventôse An III).

    Date

    1793-an II

    Cote

    13 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793)...
  4. Résultat n°4

    (An IV-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An IV-An VII).
  5. Résultat n°5

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  7. Résultat n°7

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An II).
  8. Résultat n°8

    (vendémiaire-nivôse An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (vendémiaire-nivôse An III).
  9. Résultat n°9

    Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

    Cote

    1 L 172

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
  10. Résultat n°10

    Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.

    Date

    1923

    Cote

    5 S 9563

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 3 - Passages à niveau
    • Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    17 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (1791).
  12. Résultat n°12

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  13. Résultat n°13

    - Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
  14. Résultat n°14

    Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

    Date

    1890-1914

    Cote

    5 S 9657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.

    Date

    1806-1896

    Cote

    3 S 6625

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 304

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  18. Résultat n°18

    (1792).

    Date

    1792

    Cote

    22 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1792).
  19. Résultat n°19

    Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

    Date

    1924-1932

    Cote

    3 S 9502

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    (1791-1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (1791-1792).